RSS
High-Tech
Droit/Finances
Santé/Médecine
Version anglaise
Version espagnole
Version française
Vendredi 9 janvier 2009 - 07:48:25
inscrits :
1158988
connectés :
14493
questions/jour :
5500
Taux de réponse :
76.66%
Inscrivez-vous, c'est gratuit !
(
mot de passe oublié
)
Tout le site
Astuces
Forum
Actualités
Articles
Accueil
Actualités
Forum
Fiches pratiques
Dossiers
Vos Impôts
Salariés & Travail
Création d'entreprise
Immobilier
Vie à Deux
Placement
Consommation
Donation-Succession
Posez votre question
Format imprimable
Liste des forums
Aidez-les
Statistiques
Rechercher
Charte
Forum
Consommation
Les articles les plus lus...
1.
Crise financière : les garanties
2.
Toutes les réductions d'impôt
3.
Assurance-vie: Précautions à prendre
A voir également
Achat de voiture occasion controle technique*
Achat voiture occasion legislation
Condition de vente garage voiture occasion clio courroie distribution
Dubai "achat voiture occasion"
Dubai voitures occasion
Escroquerie voiture occasion plainte
Extension garantie voiture occasion
Les voitures occasion au na vente au france
Meilleur garantie pour les voiture occasion
Papier à fournier pour vendre voiture occasion
Prime a la casse voiture occasion
Prime écologique voiture occasion
Recours voiture occasion allemagne
Recuperer tva vehicule occasion
Si achat voiture occasion est ce que le garage reprend votre ancienne voiture
Site de voiture occasion à los angeles
Tva achat voiture occasion etranger
Tva voiture de service économique
Vente de voiture occasion au maroc 307
Vente voiture occasion annulation
Vente voitures occasionel maroc
Voiture occasion algerie
Voiture occasion au maroc
Voiture occasion avec moteur mort
Voiture occasion maroc
Voitures occasions demandes belgique
Plus
Ils ont besoin de votre aide
RSS
Options
07:04
les 8 trimestres pour le CLCA
(
Travail
)
07:02
arnaque ESCROQUERIE credit lyonnais
(
Banque
)
04:37
Oeilleton pour porte d'entrée
(
Consommation
)
03:35
renouvellement titre de sejour -...
(
Vie à deux
)
02:54
invalidité fonction publique
(
Travail
)
Tous les messages sans réponse
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher :
dans
Tous les forums
Forum Banque/Placements
Forum Création d'entreprise
Forum Immobilier
Forum Impôts
Forum Donation-Succession
Forum Travail
Forum Consommation
Forum Vie à deux
Par :
Pertinence
Date
Nom d'utilisateur
Statut :
Non résolu
Tva et voiture d occasion
pauldu92
, le mardi 2 septembre 2008 à 18:16:45
Bonjour,
un vehicule d'occasion acheté chez un concessionnaire qui en était le proprietaire est il soumis ou exonéré de tva
merci d avance
Répondre à pauldu92
Signaler ce message aux modérateurs
Tout le site
Astuces
Forum
Résultats pour
tva et voiture d occasion
Pret AUTO possible ou pas ?
Bonjour a tous, Voila aujourd hui, j'ai etais quelque peu me renseigner a la banque sans trop de détaille, donc voila, je voudrais faire un pret auto prochainement, vu que c'est une voiture occasion d'un particulier normalement la...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3830674-pret-auto-possible-ou-pas
Prêt à la consommation
Bonjour, Il ya bientôt 1 an j'ai obtenue un prêt de 1500 euros, pour acheter ma première voiture occasion, je travaille a temp partiel et gagne pas plus de 800 euros et j'ai 2 enfant à charge. Ceux qui m'ont prêté cette somme me prélève...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3943223-pret-a-la-consommation
Frais...frais...frais...
Bonjour, je vais essayer de résumer ma situation... En juin 2006, je tombe en rade de voiture, j'ai un CDI 30H/semaine depuis 2ans 1/2 et je fais un pret dans la banque A pour acheter une nouvelle voiture (occasion)... En octobre 2006, je quitte...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-4026724-frais-frais-frais
Réponses suivantes
Tout le site
Astuces
Forum
Résultats pour
tva et voiture d occasion
Voiture d'occasion : achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes : -...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-468-voiture-d-occasion-achat-chez-un-professionnel
Certificat de non-gage : comment l'obtenir
Lorsque l'on vend un véhicule d'occasion, il est nécessaire de produire un certificat de non-gage (appelé officiellement "certificat de situation administrative"), c'est-à-dire un document permettant d'attester d'une part de l'absence de gage sur le...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-470-certificat-de-non-gage-comment-l-obtenir
Le contrôle technique : quelles obligations
Les véhicules concernés Le contrôle technique s'applique aux voitures particulières et aux véhicules utilitaires légers d'un poids total inférieur ou égal à 3,5 tonnes. Les voitures particulières de plus de 4 ans sont soumises au contrôle technique...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-466-le-controle-technique-quelles-obligations
Réponses suivantes
Tout le site
Astuces
Forum
Résultats pour
tva et voiture d occasion
J'ai besoin de votre conseil svo
Bonjour, bonjour, j'ai acheter une voiture occasion chez un pro en Allemagne, mais on arrivé en France je m'aperçoit que j'ai oublié la facture (le papier d'achat) car j'ai carte grise allemand et assurance alors quand...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3862066-j-ai-besoin-de-votre-conseil-svo
Voitur occasion quels sont mes droit ?
Bonjour, j'ai achete une voiture d'occasion a un particulier en janvier 2008 (fiat punto 2001) . Aujourd'hui (le 24.04.08) j'ai le voyant de la diretion assistee qui s'est allume en rouge du coup pratiquement impossible de...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3835339-voitur-occasion-quels-sont-mes-droit
Probléme voiture occasion
Bonjour, j'ai acheté une voiture le 20 fevrier et 4 jours plus tard des problémes apparaissent, bruit moteur, manque d'huile je raméne la voiture au garage et diagnostic un pb d'injecteur, le souci est que je n'ai pas de preuve...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3818600-probleme-voiture-occasion
Réponses suivantes