RSS
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher : dans
Par : Pertinence Date Nom d'utilisateur
Statut : Non résolu

Recherche de certificat de vente de bateau

claude1953, le mardi 2 septembre 2008 à 21:40:29
Bonjour,
je vais vendre mon bateau et je voudrais savoir où je peux télécharger un certificat de vente
merci
cordialement
Répondre à claude1953  Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

1


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
 hubert, le mercredi 12 novembre 2008 à 16:36:38
je cherche un modele de certificat de vente d 'un moteur hord bord d'occasion merci d'avance
Répondre à hubert

Résultats pour recherche de certificat de vente de bateau

Certificat d'authenticité Bonjour, Je voudrais participer à des exposition de peinture et on me demande les certificat d'authenticité de mes oeuvres mais je ne sais pas ce que sait?Alors j'aimerais bien avoir de l'information ..... merci à l'avance. BELLA droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3810165-certificat-d-authenticite
Probleme avec certificat de vente Bonjour, j ai un probleme voila je viens d acheter une voiture et en rengeant les papier de vente l ancien proprio a habillement enlever de la pochette le certificat de vente tout en me laissant la carte grise barrèe signet vendu le .avec mon nom dans... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3911863-probleme-avec-certificat-de-vente
Annulation achat bateau Bonjour, est il possible d annuler une vente pour un bateau d occasion merci d avance droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3825847-annulation-achat-bateau

Résultats pour recherche de certificat de vente de bateau

Certificat de non-gage : comment l'obtenirLorsque l'on vend un véhicule d'occasion, il est nécessaire de produire un certificat de non-gage (appelé officiellement "certificat de situation administrative"), c'est-à-dire un document permettant d'attester d'une part de l'absence de gage sur le... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-470-certificat-de-non-gage-comment-l-obtenir
Vente par lots : défense du consommateurLa vente par lot constitue une des techniques promotionnelles de vente utilisées dans la grande distribution. Ce mode de commercialisation des produits doit, pour être admis au regard de la législation française, répondre à plusieurs conditions.... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1466-vente-par-lots-defense-du-consommateur

Résultats pour recherche de certificat de vente de bateau

BateauBonjour, ca fait trois an que ont n a acheter un bateau neuf les papier du bateau sont au non de mon ex concubine et a mon mon ex concubine veut le vendre et pas moi pour le moment comme je lui et dit esque elle a le droit de me l imposer merci d avance droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3858051-bateau
Annuler une promesse de venteBonjour, J'ai signé un mandat de vente sans exclusivité avec une agence immobilière, le prix de vente étant de 240.000€ dont 10.000 € de commission pour l'agence. J'ai signé une promesse de vente avec un acheteur trouvé par cette... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3823310-annuler-une-promesse-de-vente