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Chomage en france pour frontalier suisse

Dernière réponse le 9 nov 2009 à 09:36:32 Tenereineglene, le 3 sep 2008 à 13:05:22 
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Bonjour,

Quel est le mode de calcul des indemnités reçues par les assedic français, lorsqu'on a été travailleur frontalier en suisse?
Est-ce vrai, que on prend comme base de salaire ce qui aurait été gagné en France plutôt qu'en suisse pour un même emploi?.

Merci.

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1

Roma, le 1 oct 2008 à 19:34:44
  • +3

Bonjour,

Je vous conseille d'aller sur le site du groupement des frontaliers www.frontalier.com qui vous renseignera pas mal.
Bonne soirée.

   
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2

Countryside, le 12 oct 2008 à 16:34:08
  • +2

Bonjour, le principe est simple : en cas d echômage total, vous serez indemnisé par les Assedic, sur la base du salaire SUISSE (et pas d'un prétendu équivalent, c'est fini depuis ... près de 15 ans !)
Vous devrez récupérer un formulaire à l'office de l'emploi selon le canton, puis vous inscrire en France.
Dans la région frontalière, les assedic sont rodés.
Cordialement, bon courage

   
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3

soliny, le 24 oct 2008 à 13:18:26

Bonjour

quel est le nom ou le numero du formulaire
les assedic m'ont dit kil fallait prouver que l'on rentre au moins 2 fois par semaine en france pour y avoir droit.
notre cas est tres particulié:
mon mari travaille sur neuchatel est domicilie legalement dans le doubs mais loue une chambre en suisse
et moi et nos enfant vivont dans un autre departement
les assedic m'on meme dit que si nous ne pouvons pas prouver par facture ces retour pour les week dans le doubs il ne sera pas pris en compte ses salaires suisse mais juste une idemnisation de 10 euros par jour!

   
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4

croquette, le 13 nov 2008 à 15:30:44

Les assédics ne peuvent en aucun cas de demander les justificatifs des déplacements ton mari pouvait très bien avoir une voiture de fonction et le Doubs neuchatel ce n'est pas si loin
isi ton mari a une chambre à neuchatel dans ce cas il était déclaré au controle de l'ahbitant dans le canton de neuchatel dans ce cas il dépend du chomage suisse sinon il faisait de la sous location et dans ce cas c'est le chomage français

n'hésites pas à me contact

   
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11

soliny, le 25 nov 2008 à 13:25:57

Bonjour

il paye une chambre qui est deduit de sont salaire
mais il est declaré legalement a la mairie dans le doubs chez des amis
je pense que cela sera donc la france.
par contre
mon mari ne sera plus en frontalier apres la fn de son contrat il revient chez nous en charente maritime cela change t il quelque chose?
formulaire ou indemnisation
merci

   
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12

CROQUETTE, le 25 nov 2008 à 20:42:47

CE QUI EST IMPORTANT DE CONNAITRE EST IL DECLARE AU CONTROLE DE L'HABITAT EN SUISSE ? SI OUI DANS CE CAS IL NE PEUT PAS PRéTENDRE AU CHOMAGE EN SUISSE? SI NON JE ME POSE LA QUESTION COMMENT CE FAIT IL QUE L'EMPLOYEUR PRELèVE UNE CHAMBRE CELA N'EST PERMIS QUE SI LE PERSONNEL EST DECLARE ????
IL FAUT FAIRE DES RECHERCHE

   
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5

babeuh, le 23 nov 2008 à 13:28:39

Quel est ce formulaire,?

je viens de recevoir sans préavis ma fin de mission dans une boite suisse rachetée par une autre et je me trouve au chomage, j'ai pros rdv avec les assedics mais esc ce que je dois faire autre chose ayant travaillé 18 mois en suisse et 24 ans auparavant en France

   
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8

cocotte3061, le 23 nov 2008 à 13:45:09

LE FORMULAIRE EST LE (E301) me semble t'il .....a fournir pour les assedic pour avoir effectuer un job a l'etranger..

   
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10

soliny, le 25 nov 2008 à 13:20:41

Bonjour
jai bien compris mais mon mari ne sera plus en frontalier apres la fn de son contrat il revient chez nous en charente maritime cela change t il quelque chose?
formulaire ou indemnisation
merci

   
Répondre à soliny

14

scrashy, le 31 jan 2009 à 16:33:33

Bonjour Countryside,

J'ai travaillé plus de 2 ans à temps plein en Suisse à Genève en tant que frontalier. J'ai démissionné de plein grès fin Aout 2008. J'ai bien récupéré Attestation employeur et E 301 dument remplis.

J'ai ensuite enchainer avec un CDD de Sept. à Dec 2008 en France qui m'ouvre le droit aux Assedics à compter de début Jan 2009. Jusqu'ici pas de souci...

En revanche je me pose une question sur le calcul de l'indemnité journalière.

Si j'ai bien compris les assedics vont d'abord prendre mes revenus "suisses" soumis à l'AVS de Janvier à Aout 2008 auxquels ils vont ajouter mes revenus perçus pendant mes 4 mois de CDD en France.

Peux tu me confirmer cela...

Cela m'aiderait enormément...

Merci d'avance,

Scrashy

   
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6

babeuh, le 23 nov 2008 à 13:32:04

Bonjour,

apres 18 mois de travail à geneve mon entreprise rachetée par une autre m'a envoyé ma fin de mission, je me retrouve au choma ge apres avoir travaillé 24 ans en France,

je me suis inscrite à l'Assedic, ais je d'autre chose a faire

   
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7

cocotte3061, le 23 nov 2008 à 13:41:09
  • +1

Les assedic se basent sur les 13 derniers mois de salaire en france comme en suisse .si c'est une demission ca change il faut un certain nombre d'heure pour pretendre qq chose...par contre le chomage si tu étais frontalier est de 57% de ton salaire a defaut de la france qui eux touchent 80% et oui il y a eu trop d'abus de la part des frontaliers.

   
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9

David, le 25 nov 2008 à 06:35:49

Bonjour,

En fait, l'endroit où vous toucherez votre indemnité chômage dépend de votre taux d'inactivité : si vous êtes au chômage à 100%, c'est de France que vous percevrez les indemnités, sinon c'est de Suisse (cas du chômage partiel).

Que ce soit pour les modalités ou pour les formulaires, vous trouverez quelques explications ici : http://www.travailler-en-suisse.ch/html/chomage-suisse.html#­chomage-frontaliers

   
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13

scrashy, le 31 jan 2009 à 16:15:52

Bonjour David,

J'ai travaillé pendant plus de 2 ans en tant que frontalier à Genève à temps plein. J'ai démissionné en Aout 2008 de mon plein grès.

J'ai ensuite effectué un CDD de Sept. au 31 Dec. qui m'ouvrent le droit aux assedic à compter de début 2009. jusqu'ici pas de soucis.

Mon question concerne le calcul de mon indemnité journalière.

Normalement les assedics prennent en compte les 12 derniers mois à compter de la date de fin du dernier contrat (ici le CDD).

Ce qui impliquerait qu'ils prennent mes revenus suisses soumis à l'AVS de Jan à aout 2008 ajoutés à mes revenus CDD pour les mois qui ont suivi...

Peux tu me confirmer tout cela ?

Merci d'avance

Scrashy

   
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15

soliny, le 1 fév 2009 à 00:33:50
  • +1

Bonjour
pour répondre a ta question Scrashy les assedics raconte tout et n'importe quoi
pour mon mari qui a fini sa mission en novembre sur neuchatel les assedic france nous donnent 2 versions
1 il faut avoir travaillé entre 1 jour et 4 semaines en france apres la suisse pour que le salaire suise soit prit en compte
ou plus de 4 semaines et la se n'est que le salaire francais qui serait pris en compte ? pas trop logique
et un autre interlocuteur nous a dit qu'il faut avoir travaillé avant????????? si deja on n'a pas la meme version........
et bien sur il ne faut pas avoir demissioné qui dit vrai?

   
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16

scrashy, le 1 fév 2009 à 14:26:43
  • +1

Bonjour,

Pour avoir appelé à plusieurs reprises les Assedic, notamment en Haute savoie ou ils ont l'habitude de ces dossiers, j'ai jamais entendu parler des ces deux cas que tu m'as décrits...

Lorsque l'on est frontalier en situation de chomage total, c'est la couverture sociale du pays de résidence qui fonctionne. Soit dans mon cas, les Assedic...

Simple question, ton mari était il "expatrié" ou "frontalier vivant en France"... Cela change tout...

A bientôt

Scrashy

   
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17

soliny, le 2 fév 2009 à 02:19:18
  • +1

Bonjour
frontalier mais il habitait la semaine en suisse et le week end dans le doub, avec declaration de domicile a la mairie
mais notre residence de toute la famille est dans le 17 ou il est rentré depuis fin novembre

   
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18

rastoul19, le 11 mar 2009 à 13:24:09

Bonjour,je suis actuellement déclaré au assedic en France,je touche le chomage en France.Je dois aller travailler 6 moi environ dans un restaurant vers Sion.Comment se passe les cotisation?A mon retour de France esque mes moi de travail et mon salaire percu en suisse va etre pris en compte?
Merci d'avance de me repondre cordialement François

   
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19

mic, le 5 avr 2009 à 14:40:41
  • +1

Prenez directement contact avec le Groupement Transfrontalier Européen à ANNEMASSE :
04 50 87 86 00
ou à MORTEAU : 03 81 68 55 10
On vous donnera directement les bons renseignements pour votre cas tout personnel : car votre question est très incomplète sur le type de contrat de travail que vous ne citez pas, sur votre domiciliation pendant ces 6 mois... etc !
Donc n'hésitez pas à appeler le GTE ! c'est la meilleure adresse pour ne pas faire de conneries !
Bon dimanche
Mic

   
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20

croquete, le 5 avr 2009 à 16:51:23

Le groupement des frontaliers est de bon conseil mais les informations sont toujours à vérifier

   
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23

Talerman, le 16 jui 2009 à 12:14:55
  • +1

Bonjour,

Les périodes travaillées dans les deux pays se cumulent pour la prise en compte du chômage.

Sinon, concernant les informations que vous pourriez obtenir du Groupement transfrontalier européen, elles sont en général très fiables.

Plus d'informations également sur le site : http://www.travailler-en-suisse.ch/html/chomage-suisse.html

   
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24

croquette, le 16 jui 2009 à 13:22:29
  • +1

JE SUIS DESOLEE LE GROUPEMENT DES FRONTALIERS N EST PAS UNE SOURCE D INFORMATION A 100% J'AVAIS EU BESOIN D'UN CONSEIL APRES UN LICENCIEMENT ECONOMIQUE JE SUIS ALLEE AU GROUPEMENT DES FRONTALIER J AI PRIS CONTACT AVEC LEUR JURISTE LESINFROMATIONS RECUES ETAIENT ERRONEES L'ENSEMBLE EST JUSTE MAIS LE DETAIL EST LOIN D ETRE LA REALITE
DE PLUS JE SUIS DRH (JE PENSE CONNAITRE MON METIER..............)

   
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25

Stephane, le 8 nov 2009 à 16:18:16

Bonjour
Je me permets de vous contacter ayant une question concernant la possibilité d'avoir des allocations chomage en France quand on a travaillé en Suisse
J'ai écris au pole emploi en France mais je n'obtiens pas de réponse
Je vous remercie par avance pour votre aide
Cordialement

-----------------------------------------

Objet : Droits aux allocations chômage

Bonjour

Je vous ai adressé une demande le 21 Septembre par courrier électronique et je n'ai toujours pas reçu de réponse

Je vous ré explique notre situation et notre demande

Nous sommes un couples de français avec une petite fille
Nous ne sommes pas mariés mais avons une adresse commune
Nous travaillons et vivons en Suisse depuis quatre pour moi et deux ans pour ma conjointe
Nous ne sommes pas frontaliers et avons actuellement un permis B

J'ai récemment changé de travail pour travailler à Carouge près de Genève
Depuis six moi je travaille sur Genève la semaine et je rentre le week-end
A la fin de l'année nous avons prévu de déménager vers Genève

Il est fort probable que nous devenions frontaliers en habitant le pays de Gex

Le Pole Emploi de Saint Genis Pouilly nous a dit que ma conjointe pourrait bénéficier des allocations chômage étant donné qu'elle a démissionner avec effet fin Décembre pour venir me rejoindre sur Genève

Ils m'ont toutefois dit de prendre contact avec vous afin d'obtenir la confirmation écrite du fait qu'elle pourrait percevoir ces allocations

Je vous serais donc reconnaissant de bien vouloir me confirmer cela par écrit le plus rapidement possible car cela est aussi un élément pour notre décision de déménagement

Cordialement

   
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26

croquette74, le 8 nov 2009 à 18:38:08

Dd

   
Répondre à croquette74

27

croquette74, le 8 nov 2009 à 20:25:26

Si j'ai bien compris vous avez un permis de travail B dans ce cas là vous dépendez du chomage Suisse si vous venez habiter ensuite sur le territoire Français vous pourrez prétendre aux allocations comme tous français il faudra faire la demande du formulaire E 301 validé par votre employeur et pas la caisse de chomage suisse au niveau cantonale si vous avez besoin de plus d explication n 'hesitez pas

bon courage

   
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28

Stephane, le 8 nov 2009 à 20:40:35

Bonsoir
Effectivement ma conjointe a un permis B
Il est important de savoir si elle pourra percevoir les allocations avant de décider si nous allons habiter sur Suisse ou sur France
En Suisse on est a peu près sur qu'elle peut les percevoir car elle a travaillé deux ans et qu'elle a démissionné pour rejoindre le conjoint. Cela fait 80% du salaire. Cela dit il est tellement difficile de trouver un logement vers Genève que l'on regarde en France
En France j'ai essayé maintes fois d'obtenir l'information du Pole Emploi. Cela reste obscur pour moi. Je n'ai pas envie de prendre une location en France qui même moins chère qu'en Suisse sera autours des 1500 euros et ensuite apprendre qu'elle ne peut pas y avoir droit
Une personne du Pole Emploi me disait qu'il fallait avoir travaillé au moins une journée en France???

Êtes vous surs à 100% qu'elle peut avoir le droit aux allocations à hauteur de 56%?

Ou pourrais obtenir une confirmation officielle?
Je retourne au Pole Emploi de Saint Genis Pouilly demain mais je ne suis pas sur de leur capacité à me le confirmer

Je vous remercie par avance pour votre aide

Cordialement

Stephane

   
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29

David, le 9 nov 2009 à 08:22:15

Bonjour,

Effectivement, dans le cas que vous décrivez, il faut avoir travaillé au moins un jour dans un pays pour pouvoir bénéficier des allocations chômage, à condition bien sûr d'avoir travaillé suffisamment longtemps (ce qui semble ici être le cas).
Vous trouverez plus d'information sur le chômage en Suisse sur cette page : http://www.travailler-en-suisse.ch/html/chomage-suisse.html

Vous trouverez également en bas de cette page un lien vers les textes qui permettent de calculer le montant de l'allocation chômage (le % dépend du montant de votre salaire).

   
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30

croquette74, le 9 nov 2009 à 09:12:37

En tant que permis B si vous avez des droits au chomage en Suisse et que vous venez vivre en France vos droits sont exportables uniquement sur 3 mois sur France
bon courage

   
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31

 David, le 9 nov 2009 à 09:36:32

Croquette74, pour être sûr qu'il n'y pas confusion pour Stéphane :

- le fait de pouvoir exporter son chômage en France est possible pour les ressortissants Français qui touchent déjà le chômage en Suisse (ainsi que d'autres conditions). Effectivement la durée est de 3 mois au maximum.
- si vous devez revenir en France (par exemple pour suivre le conjoint) ou si vous travailliez en Suisse et rentrez en France sans avoir touché le chômage en Suisse, il y a une procédure différente à faire où là vous devrez avoir travaillé au moins un jour. Si vous démissionnez sans une raison reconnue par le Pole emploi, vous aurez plusieurs mois de carence (je ne sais plus exactement).

Voilà pour les principaux cas.

   
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