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Bonjour,
j'aimerai savoir si qqun peux m'aider a repondre a quelque questions.
Voilà le soucis, j' aia obtenu mon permis en avril 2005 donc permis probatoire 6 points, et en juillet 2006 j' ai eu un accident seul ( fossé ) et les gendarmes sont intervenus total 1g68 retrais immediat et le 14 juillet je recuperai mon permis en attente du passage au tribunal. Le tribunal a decider au moi de decembre 06 de 2moi et demi de suspention et 250€ d'amende decision dont je n'ai eu connaissance quand novembre 2007 du fait que j'etai sdf. J'ai donc remis mon permis au poste de police et l'ais recupere en fevrier 2008 au tribunal. Depuis je reconduit et suite a un controle de gendarmerie on m'as fais savoir que mon solde de points etait nul mais ni la gendarmerie ni la police ne peux me le prendre tant que la decision administrative ne m'ais pas parvenu. Le soucis c que depuis peu je suis embaucher en tant que chauffeur livreur pensant que mon permis etait tjs valable. Que faire attendre la decision administrative et surtout le delai des 3 ans sans infraction arrivera a terme en juillet 2009 a l'issus recupererais je mes points ou non? Si qqun peux m'informer merci d'avance et si vous avez besoin d'info demander. Second probleme mon employeur me demande un relever de situation de mes points de permis que faire?
Si j'ai bien compris, tu as bien physiquement ton permis ? si oui, il ne se passe rien au moment de l'embauche : tu as bien un permis. Pour les 6 points retirés, il faut une information de la Préfecture par LRAR ( et ils ne le font qu'en lettre simple ). Quand tu recevras tu seras informé de la perte de tes points et là tu aviseras ton employeur de ton problème et si son contrat de travail prévoit le licenciement dans ce cas, là tu seras mal. Ceci étant un tribunal t'a déjà condamné et je ne suis pas sûr que tu recoives un jour un courrier de la Pref.
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Bonjour,
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Bonjour voila mon probleme mon permi a etai anuler le 30/12/07 j ai repasser mon examen de code ya une semaine mai le probleme c ke j ai recu un courier par le tribunal en disan ke j ai comi une infraction le 17/10/07 en sachant ke mon permi a etai anuler en decembre 2007 j aimerai savoir si sa va annuler mon nouveau permi que je v biento passer mecri d avance pour vos reponse |
Normalement non
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