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Accident de Travail indemnisation et risques [Résolu/Fermé]

SOPHIALE 21Messages postés samedi 6 septembre 2008Date d'inscription 17 septembre 2008Dernière intervention - Dernière réponse le 30 mars 2010 à 18:34
Bonjour,
Je suis en accident de travail depuis le 24/07/2007 avec trois tentatives de reprise sans succès.
Le médecin conseil a arrêté la date de consolidation au 31/08/2008 sans séquelles indémnisables ! J'ai demandé la mise en oeuvre d'une procédure d'expertise pour contesté la date de consolidation et envoyé une requête au médecin conseil pour indemnisation des séquelles persistantes à ce jour. Après renseignement auprès de la Sécu, le dossier AT va être basculé en maladie je précise que ma prolongation d'arrêt a été faite sur l'A.T. Questions :
. A compter du 01 sept. qui va me versé les I.J. ? La sécu ou l'employeur ? (j'ai 15 ans d'ancienneté)
(1 mois d'attente minimum avant le résultat de l'expertise). à quelle hauteur et pendant combien de temps ?
. Est-il conseillé de faire une quatrième tentative de reprise avant la fin de l'expertise, car je crains que la sécu classe définitivement mon dossier en arrêt maladie et que mon employeur me licencie.
Je précise qu'une demande à mi-temps thérapeutique m'a été refusée par l'employeur en octobre 2007 pour cause de non faisabilité.
Pour l'instant mon médecin traitant préconise un essai de reprise vers la mi-septembre, alors que le rhumatologue vu récemment, médecin expert auprès des tribuanaux, me le découseille vivement. Deux IRM sont programmés pour la fin de mois. Personnellement la reprise à plein temps avec la charge de travail qui m'attend me fait encore peur au vu des douleurs persistantes. Les traitements neurologiques me mettent en état de somnolence et de vertiges donc, soit je fait une reprise avec médoc et risque d'un deuxième AT soit je fais une tentative de reprise avec douleurs s'accentuant en cours de journée voir insupportables.
Je vous remercie pour tous les conseils que vous pourrez me donner car j'ai vraiment peur d'être licenciée.
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Bonjour,

Vous trouverez dans le lien ci-dessous, les informations nécessaires qui correspondent à votre situation (accident du travail/licenciement). Bon courage à vous.


http://www.travail.gouv.fr/...

Les conseils d'Eric Roig, directeur-fondateur de droit-finances.net

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Bonjour,
J'ai lu votre message avec attention. Tout d'abord, il ne faut pas accepter qu'un A.T. se tourne en maladie. Si c'est un avantage pour la sécu, cela l'est moins pour vous. En effet, la législation dit qu'il n'y a pas de limite dans le temps pour un A.T. à l'inverse d'une maladie qui ne peut aller au delà de trois ans. D'autre part, l'employeur ne peut "utiliser" le licenciement, après avis du médecin du travail qui vous déclare inapte à votre poste. Mais attention: l'employeur est dans l'obligation de vous proposer un autre poste, adapté à votre pathologie. Soit, vous le refusez, soit, le poste proposé n'est pas adapté ( toujours selon l'avis du médecin du travail). Et ce n'est qu'une fois toutes ces tentatives essayées qu'un employeur est dans le droit de vous licencier. Et je vous le répète, en concertation entre vous, votre employeur et le MEDECIN DU TRAVAIL.
Si vous êtes licencié, vous aurez le droit à la prime de licenciement + chômage + rente à vie ( par la sécu). Ce dernier point est bon pour l'A.T, mais je ne sais pas pour la maladie.
La sécu peut vous déclarer en invalidité, mais selon la catégorie, 1 ou 2, vous pouvez travailler à temps partiel.
Ai je bien répondu à vos attentes? Bon courage!!!

hunaro- 21 août 2009 à 09:15
Bjr, je suis en accident de travail depuis le 26/05/09, mes employeurs mon payer le mois de juin et juillet ils m'ont donner que 73,70 euro comment ça se fait ils m'ont dit que c'était la cpam qui me payerais, est ce vrai?
imanfariw- 21 août 2009 à 10:37
bonjour,
éffectivement dans la plus part des cas si vous ete en AT c'est la sécu vous paye,
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Il me parait curieux qu'un médecin conseil prés la caisse primaire d'assurance maladie consolide une victime d'accident du travail et la accepte une idmenisation pour la même pathologie au titre de l'assurance maladie.

En effet, une consolidation par défaut est définit comme une état de santé stabilisé mais différent de l'état antérieur.
Hors dans votre cas, il vous consolide en AT mais vous indemnise en maladie=> Y a comme un défaut!!!!

Par ailleurs vous nous dite que vous aurais une consolidation sans séquelles indemnisables alors qu'encore l'assurance maladie va vous indemniser, la encore il y a contradiction.

En tout état de cause, vous devriez contester votre consolidation sans séquelle indemnisable, et s'il le faut, après l'expertise, demander la CRA (commission de recours amiable) qui confirmera la décision de l'expertise. Cette commission ne peut statuer que sur des décisions administratives. Mais cela pourras vous ouvrir le droit de saisir le TCI (Tribunal de Contentieux et de l'Incapacité) qui, au vue de votre arrêt en maladie suite à la décision du Médecin Conseil au delà de votre consolidation, devrait statuer en votre faveur pour une reconnaissance du taux d'IPP (incapacité Partielle et Permanente).

Dans le cadre de ce type de procédure, je vous conseille de vous rapprocher de la FNATH (Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés) qui sont à même de vous aiguiller vers les bonnes personnes.

Cordialement
ACE63530

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voila j ai eu une hernie discale type l4 l5 ,mon medecin m as fait une reprise de travail ,ne devrais je pas passer en premier a la visite du travail avant reprise ????merci d avance

sensualitaiii- 2 févr. 2009 à 11:46
bonjour tout depends de l'arret de travail ! si il depasse plusieurs jours avant de reprendre , il faut passer par la medecine du travail , ou alors il faut demander un rdv pour savoir si vous etes apte ou pas ! mais logiquement c'est a l'employeur a la demander pour vous , Vous avez éte operé ou pas ?
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Bonjour, j'ai lu votre message avec attention, je suis dans le même cas que vous, je suis agent de conduite a la ratp depuis 21 ans, atteint d'une hernie discale depuis juin 2000, le médecin du travail a déclaré ma maladie professionnelle en février 2009, depuis, je me heurte au refus systématique de la RATP de reconnaitre ma maladie professionnelle pourtant inscrite au tableau 97.
La ccas prétend que toutes les conditions de reconnaissance sont remplies excepté le fait qu'un autobus n'est pas reconnu en tant que camion monobloc, la commission de recours amiable a également confirmée le refus, je viens d'envoyer mon dossier médical complet ainsi que tout mon déroulement de carrière au tribunal des affaires de sécurité sociale, je suis en attente de l'accusé de réception que je n'ai toujours pas reçu depuis une semaine, la RATP n'a jamais reconnu cette maladie au sein de l'entreprise par peur de juris prudence car nous sommes nombreux dans ce cas, pensez vous que j'ai une chance que le TASS reconnaisse enfin cette pathologie.
Merci de me répondre.
Claude.

imanfariw- 18 févr. 2010 à 15:19
bonjour,
pour moi j'ai dû me battre pour être reconnu, grace â mon expert et le (tci tribunal contentieux d'incapacité),
les medecin et les expert désigner par la sécu pour moi,ne font pas leurs travail correctement,donc pas de confiance,
ils sont peur de se faire tapez sur les doits par la sécu,

ils essaye de faire le maximum possible d'économie sur le dos des patients,
nous qui faisons les metiers les plus dûre,
dans mon cas j'ai eu 3% par le médecin conseil,
j'ai les mis au tci avec mon expert qui ma côuté 350€ payé de ma poche,
et le tribunal ma donné raison et j'ai eu 8%,donc 5% de plus,pour toutes élèments confondu
je sais trés bien que c'est insufisant,mais je ne sais pas si je pourais allé plus loins??

dés fois c'est important de faire confiance a la justice, il ya qu'eux qui peuvent faire quelque chose,

quelque part ça vaux le coup de se battre,et surtout pour une cause juste,
c'est pour cela que je vous dis que les medecin et expert désigner par la sécu ne sont pas nette,


j'ai remarqué dans les salles d'attente du tribunal,qu'on voit que les ouvriers aux metiers pénible!!
dés fois son défence,

par contre pas de médecin conseil ou expert qui se presentes pour un accident de la vie,
et j'aimerai bien qu'il se retrouvent un jour a notre place, et qu'ils goute un peu de notre malheur qu'ont a pas choisi !!!

et surtout avec un trés bon avocat,
bon courage,
mamadada- 21 févr. 2010 à 14:26
Bonjour, mon mari a un hernie discal , c'etait un accident du travail mais au bout de 6 mois le médécin conseil lui envoye un courir dans lequel il dit qu'il est guérie de l'accident de travail mais le prend en charge en maladie
nous avons contesté la décision devant le TASS , nous avons reçu le rapport de l'expert qui va dans le même sens que le medecin conseil , c'est à dire qu'il est guerie de l'accident de travail , mais mon mari est toujour dans le même état avec des sequelles. Je ne comprend pas cette décision normalement il doit etre consolidé avec sequelle,avec ipp mais ce n'est pas le cas. au mois de mars il est convoqué devant le TASS, je ne sais plus quoi faire , est ce qu' il faut demander une contre expertise.
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Merci pour l'attention que vous avez apporté à la lecture de ma demande.

j'ai déjà consulté ce lien dans lequel je n'ai pas trouvé réellement de réponse car actuellement je ne suis pas reconnue comme inapte par la médecine du travail donc d'après ce que j'ai compris l'employeur ne peut pas me licencié POUR L'INSTANT, mais j'en suis pas très sûre. Par contre, si l'expertise ne reporte pas la date de consolidation ultérieurement au 31/08/2008, en arrêt maladie j'ai bien peur qu'il en ait le droit si il peut prendre en considération la date d'arrêt initiale A.T. soit depuis juillet 2007 au lieu du 01 sept 2008 (arrêt maladie)

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Difficile à dire car il faudrait savoir quel est le document qui prime par rapport à l'autre... malgré tout vous avez respecté un document officiel que vous avez fait parvenir à qui de droit ; l'idéal serait de se renseigner pour connaître cette info...

Voici un lien sur un échange sur forum qui rejoint un point de votre demande :

http://forum.doctissimo.fr/sante/droits-sante/maladie-accident-travail-sujet_577_1.htm

"apres une visite par le medecin conseil de la Cpam, celui-ci a envoyé une lettre à mon médecin en notifiant de consolider mon accident du travail et de me mettre en arrêt de travail au titre de l'assurance maladie
Que dois-je penser de ceci? "

""Bonjour,
Cela veut dire que le médecin conseil estime que l'arrêt de travail n'est plus justifié par les suites de l'accident de travail, mais par une autre maladie. Cela aura une incidence sur les IJ.
Si votre médecin est en désaccord, vous pouvez demander une expertise.""


Est-ce le cas pour vous, votre médecin a t il reçu un courrier du médecin conseil de la CPAM ?

SOPHIALE 21Messages postés samedi 6 septembre 2008Date d'inscription 17 septembre 2008Dernière intervention - 6 sept. 2008 à 14:50
oui, Lizie, mon médecin à reçu un courrier notifiant la date de consolidation au 31/08/08 mais il a tout de même fait ma prolonguation en AT compte tenu qu'il n'était pas d'accord. Moi, j'ai reçu une lettre notifiant non seulement la date de consolidation mais en + SANS SEQUELLES INDEMNISABLES. Je continue à me servir de la feuille d'accident de travail pour me faire avancer les frais médicaux toujours en cours et ce après en avoir été conseillé par le rhumatologue ainsi qu'un agent de la sécu. Mais mon employeur qui a certainement reçu pour avis de la cram la date de consolidation au 31/08, pourra peut être contester la prolongation d'arrêt en AT. Si c'est le cas je pense que là, il peuvent lancer un procédure de licenciement pour faute grave (absence injustifiée).
sensualitaiii- 3 nov. 2008 à 19:24
bonjour j'ai le meme soucis que vous ,j'ai repondu sur le site , ça fait depuis fin 2005 que je suis en accident de travail , et que je me bats contre la CPAM , alors il ne faut pas se laisser faire , J'ai meme etait operer , il mon tous refuser , ainsi que me consolider une fois , j'ai fais une rechute , et il m'on encore consolider car je n'ais plus d'evolution pour mon epaule !!! je suis là pour tous renseignement ! mais il ne faut pas se laisse faire , le net m'a beaucoup aidé dans mes recherches !ça va faire 3 ans que je me lutte contre la CPAM !!! courage
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Sophiale, une chose est sûre, la maladie n'est pas un motif de licenciement. Quant à votre dossier, il est complexe et plusieurs intervenants sont concernés, il est donc difficile de vous conseiller ; j'ai trouvé ce lien qui vous renseignera un peu mieux que la fiche du site précédemment envoyée. Bon courage.


http://www.handroit.com/accidents_du_travail.htm#les%20recours

SOPHIALE 21Messages postés samedi 6 septembre 2008Date d'inscription 17 septembre 2008Dernière intervention - 6 sept. 2008 à 13:02
Merci pour ce dernier lien.
Dans le $ "Le retour au travail" il est écrit :
"Il faut toujours, même si le handicap résultant de l'accident du travail paraît important, se présenter à son emploi, le lendemain de la date de consolidation de l'accident du travail. (c'est à dire au moment où les indemnités journalières se terminent)." Mon médecin traitant m'a fait une prolongation d'arrêt de travail basé sur AT et ne me suis donc pas présentée chez mon employeur le lundi 1/09 ! Par contre, j'ai bien envoyé à l'employeur la prolongation et la secrétaire m'a bien confirmée l'avoir reçue . Suis-je dans l'illégalité ne m'étant pas présentée le 01/09 ? Je précise qu'à cette date je n'ai pas non plus vu la médecine du travail,compte tenu qu'il n'y a pas eut de reprise.
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En accident du travail depuis 1 an suite à un traumatisme crânien
Je présente un bon nombre de symptômes poste traumatique
Incapacité de prendre les transports à cause de pertes de connaissance
Avec amnésie rétrograde, perte constante de l’équilibre, impotance du membre supérieur droit
Maux de tête journalier voir migraine 2 a 3 fois par semaine
Tout les examens : IRM scanner etc. n’on révéler aucune anomalie sérieuse à part une hernie discale c6 c5 ne pouvant expliquer ses symptômes
Apres consultation auprès d’un neurologue
Ce dernier m’a dit qu’après un traumatisme de ce type ces symptômes été souvent présent pouvait disparaitre comme s’aggraver
Mon employeur est reconnu responsable pour son manquement au règle de sécurité de base
A ce jour je ne peux me déplacer,que 1h à 2h par jour dans des endroits ou l’environnement et calme après quoi
Surviens d’autre trouble m’obligeant à m’allonger
Je voudrais savoir si possible comment un expert évalue ce genre de problèmes
Merci d’avance

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mon employeur a perdu ma feuille ou etait signaler le pourcentage de mon handicape ou dois je m adresser pour avoir un double

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mercie de votre reponse, son dossier est devant le tass, mais avec le rapport que nous avons reçu , je suis sur et certaine qu'il vont dire que c'est fini, surtout qu'après l'avoir mis en maladie et indemnisé pour la même pathologie , depuis janvier 2010 il est en invalidité car il estime que son état de santé est stabilisé qu'il n'y a plus evolution. je veux savoir s'il y une autre juridiction après le tass. et a qui je dois m'adressé. Mercie

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votre absence n'est pas injustifiée, si votre motif est contestable, c'est entre votre médecin et celui de la CPAM, en tout état de cause, il semble que si votre arrêt n'est pas considéré comme AT, il le sera en maladie, donc valide pour votre employeur. Ce qui changera en fonction du motif, sera l'indemnisation qui est différente.

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tout d abord merci de votre reponse ,et non je n ai pas encore subit d operation chirurgical,mais etant en froids avec ma chef de servic a carrefour l hay les roses,celle ci ma mise en poste l apres midi ou l activitée est intense ,je suis dans les fruits et legumes donc port de charge asser consequente,que me conseiller vous merci d avance

sensualitaiii- 2 févr. 2009 à 11:52
ben perso , j'irais passer des radios , je demanderais un RDV , a la medecine du travail ! y'a que eux qui vous diront si vous etes apte ou pas ! mais je sais qu'avec une hernie c'est pas facile et que ça fait surtout mal , surtout , si vous portez de la charge ! vous etes en accident de travail ? ou juste en maladie ?
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bonjour,
après un AT du 07 2004 j'ai étais opéré d'une hernie discale ,je suis reste en AT 1 an puis j'ai étais consolide avec rente de 40 pour cent j'ai donc repris mon boulot dans la métallurgie lourde et j'ai rechute 15 jours apres je suis reste en AT pendant 1 an et demi puis a nouveau consolidation et reprise 1 mois et demi plus tard rechute avec hospitalisation opération avec broche dans le dos je ressort de l'Hospital et 3 jours après je rerantre en urgence diagnostic infection nosocomiale a nouveau opération pour nettoyer l'infection(un litre de pue d'après le chirurgien).2 jours après la fièvre ne tombant pas a nouveau opération pour enlever tous l'appareillage que j'avais dans le dos deux mois d'immobilisation avec des douleur atroce car je n'avais plus de disque et les vertèbres devaient se ressouder entre elle après maison de repos et toujours en AT jusqu'au 27 juin 2009 le médecin conseil de le secu me convoque et me consolide a compter du 1 septembre 2009 avec une I PP de 70 pour cent sachant que l'invalidité en AT n'est jamais prise en compte par la secu je serait dans l'obligation de basculer en maladie pour me faire invalide je ne peut rester ni en station debout ou assise trop longtemps.je fait aussi de (l'hyperthyroïdie et des hypoglycémies). mon chirurgien et mon médecin traitant me dise qu'il est hors de question que je reprenne le boulot ,primo je ne suis plus en état de travailler et secundo ma boite a fermer.quelqu'un peut-il me dire si ma démarche après ma consolidation est bonne ou pas ,je ne sais pas trop ou je vait aller mais si une personne peut me renseigner et me conseiller dans ma démarche je l'en remercie par avance
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mimi- 30 août 2009 à 16:47
je suis dans le même cas en AT depuis 2005 opérée en 2006 pour arthrodése l4 s1 puis rééducation intensive depuis jusqu'à maintenant ,ablation du matériel en 20o6 car souffrance+++et depuis toujours les mêmes douleurs,opéré toujours pour le même accident en 2008 pour orteil gauche le tendon avait relaché un mois de béquilles et les douleurs se sont accentuées( a cause de la marche avec les béquilles )suivie par centre anti douleurs je refuse la morphine,j'ai vu le médecin conseil qui m'a dit que ça faisait 4 ans et donc il faut consolidé mais qu'il me seras impossible de reprendre un travail et ça j'en suis bien consciente le problème est que en AT on est défavorisé si on ne peut plus travailler car on ne touche que la rente alors comme je souffre trop on va me consolider et peut être me basculer en maladie car mon moral en a pris un coup et là on pourra plus tard me passer en invalidité donc invalidité + rente, l'invalidité est supprimé a 60 ans pour être remplacer par la retraite et la rente reste acquise a mon avis c'est mieux que d'être au chomâge + rente car le chomâge est dégressif et pas la maladie et en plus a mon avis tu n'ai plus apte a reprendre un poste tel qu'il soit je ne suis pas experte en la matière je ne répète que les renseignements qu'on a bien voulu me donner donc je pense que si on te consolide et on te met en maladie,dans quelque temps tu passeras en invalidité par contre en maladie tu as une perte de revenu mais il est vrai que l'on nous explique pas grand chose ça reste inquiétant même mon médecin ne savait pas que l'invalidité n'existais pas pour l'AT ,il faut discuter avec son médecin et neuro et il y a m'a t on dit des associations qui répondent a ce genre de problèmes et qui défende et aide les malades bon courage et tient moi au courant
cévenol- 30 août 2009 à 20:35
bonjour,Mimi.
effectivement demain j'amène donc mon certificat final que mon médecin ma fait (consolidation avec séquelles)
pour le 1septem 2009,ensuite je monte mon dossier ANPE/ASSEDIC puisque mon employeur a fermé,je suis passé au pole emploie prendre des renseignents j'ai droit a 3 ans d'assedic+ ma rente j'en est discuter avec mon

médecin qui n'est pas trop d'accord(il vouler contester le décision du médecin conseil). j'ai 53 ans j'ai cotisé toute ma vie si demain j'arrive en fin de droit et bien je serais toujours a temps de passer en maladie.j'ai étais voir aussi la fnath j'ai pas appris grand chose de plus si ce n'est de me dire que la rente a 70%c'est bien et que je leur amené le dossier cotorep que je suis en train de monter je me demande bien pourquoi étant donné qu'il n'y a qu'a timbré et envoyer.je vais aussi prendre RDV avec la médecine du travail pour etre déclaré inapte a mon ancien boulot.quand au reste je vais prendre RDV avec mon chirurgien car je suppose qu'il ont aussi un pouvoir en ce qui concerne leur malade voila ou j'en suis actuellement.
cordialement.
cévenol
cevenol mimi - 15 déc. 2009 à 19:06
bonjour,
voila les choses se sont decanté depuis le mois d'aout je suis maintennt demandeur d'emploi,et je percois 1000 euros par mois pendant 36 mois+mon IPP 997euros par mois.le pole emploi ma oriente vers


cap emploi qui s'occupe des handicapees,connaissant ma situation ils me conseille de faire un stage de quelque mois.puis retour a l'anpe voila et s'il le faut je continurais comme ca jusqu'a ma retraite puisque ont nous oblige a faire comme ca et en plus cela est legal,cela peut vous paraitre enorme que je percoive presque 2000 euros par mois je dois dire aussi qu'avant mon accident du travail j'avait des revenus qui variés entre 3500 et 5000 euros tout depender de l'intervention du chantier.
je precise cela pour les personnes que cela pourer choquer que j'ai de t'el revenus.


a+

cevenol
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