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Toutes clauses, dès lors qu'elles ne vont pas à l'encontre des textes de loi en matière de VEFA qui sont d'ordre public et donc incontournables sous peine d'être réputées non écrites, sont valables dès lors qu'elles sont conventionnellement acceptées par les parties ! vous avez signé, le promoteur à signé, alors c'est conventionnellement prévu ainsi |
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