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Mon enfant né en France

Dernière réponse le 23 nov 2009 à 05:25:47 brel, le 7 sep 2008 à 16:29:40 
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Bonjour,

Ma femme et moi sommes etrangers. notre enfant est ne en France. il a 3 ans, nous voulons le scolariser en France. Comment faire pour qu'on soit tous en situation legale en france?

Et aussi une question a propos sa nationalite, est-ce qu'il peut obtenir la nationalite francaise, si nous -ses parents-, ne lui donnons pas notre nationalite?

Merci.

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1

frackao, le 7 sep 2008 à 16:54:01
  • +3

Bonjour
La loi du 16/3/1998 combine les deux procédés exposés ci-dessus d'acquisition de la nationalité française pour les enfants nés en France de parents étrangers: l'un est automatique, l'autre volontaire.

Acquisition automatique à l'âge de 18 ans
L'enfant étranger pourra acquérir, de plein droit à ses 18 ans, la nationalité française s'il remplit les trois conditions suivantes :
- être né en France ;
- résider en France à sa majorité ;
- et avoir résidé habituellement en France pendant une période continue ou discontinue d'au moins 5 années depuis l'âge de 11 ans (Code civil, Art. 21-7).

Toutefois, l'intéressé a la faculté de refuser la nationalité française. Pour cela, il doit, d'une part, justifier avoir la nationalité d'un État étranger et, d'autre part, manifester son refus dans les 6 mois qui précèdent sa majorité ou dans les 12 mois qui la suivent. Un engagement volontaire dans les armées françaises entraîne la perte de cette faculté de refus (Code civil, Art. 21-8 et 21-9).
source:bebe.notrefamille.com
cordialement

   
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48

mal au coeur, le 15 nov 2009 à 13:18:03

J'ai trois enfants adultes ,mon 2éme enfant na toujours pas de papiers si bien qu'il ne peux travailler il a 27ans mes autres enfants on leur carte d'identité Francaise ils son née en france et non jamais quitté la france on a tout essai sans resultat ,et bien tout ce que vous écrie je regrette que çà ne soit pas vrai

   
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2

brel, le 7 sep 2008 à 17:30:37
  • +4

Merci pour votre réponse.

Et concernant sa scolarité en France, serait-il possible?

sachant que nous -les parents- sollicitons d'un visa de circulation.

   
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4

isa, le 12 oct 2008 à 10:35:21
  • +2

Bonjour,

La scolarité est un DROIT à tout enfant qui est sur le territoire Français, que ses parents aient des papiers ou non.
Il suffit d'aller à la mairie, et de montrer l'extrait d'acte de naissance de l'enfant et de dire oùvous habitez pour qu'on vous disent dans quelle école sera scolarisé votre enfant.
Votre enfant sera donc accueilli de plein doit dans l'école de votre quartier de résidence (qu'il soit né ou pas en france).
Si vous êtes sans papiers, bien sur, vous pouvez ne pas avoir envie de donner votre vraie adresse. Vous pouvez avoir une adresse postale (différente de celle où vous habitez).
Si vous avez des pb de papiers, le RESF (réseau éducation sans frontière), peut vous aider, c'est son ROLE.
Voici le site du réseau : vous y trouverez celui de votre ville et département.
http://www.educationsansfrontieres.org/?article6084

Cordialement,

Isabelle

   
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22

étudiant, le 27 fév 2009 à 15:40:21
  • +2

Merci d'avance pour la pertinence des informations et les liens que vous donnez. En ce qui me concerne j'ai à peu de chose prés le même problème, je suis de nationalité étrangère étant venu en France pour les études et j'ai eu un enfant avec une femme dans mon cas; on était marié et aujourd'hui nous sommes divorcés et c'est elle qui a la garde de l'enfant et tous les tous les papiers dont dispose l'enfant. Sauf que cette année je n'ai pu me réinscrire à la fac pour garder mon statut d'étudiant et je me retrouve sans rien, presque sans papier.
Ainsi je viens vers vous pour vous demander conseils et quelle démarche à faire si il y a à faire afin de résoudre mon problème. Vous remerciant, cordialement.

   
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23

Bobik, le 28 fév 2009 à 21:24:59
  • +21

Bonjour,

Nous avons un problème analogique.
Nous sommes un couple des étudiants étrangers et on attends un bébé.

Notre enfant, aura-t-il la nationalité française?
Pourra-t-on rester en France avec notre enfant?
Pourra-t-on changer de statut d'étudiant pour pouvoir travailler en France?

Merci d'avance pour votre aide.

   
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30

miska, le 10 jun 2009 à 12:44:24
  • +2

Bonjour,
actuellement étudiante étrangère en France, ma fille de 20 mois qe j'avais laissé dans mon pays d'origine est actuellement en France avec moi mais pour un court séjour. Je voudrais la garder avec moi ici et la scolariser. Quelle est la procédure à suivre? Merci d'avance pour votre réponse!!

   
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3

Amel, le 19 sep 2008 à 19:11:44
  • +2

Ma fille née en France est azematique, à chaque fois je l'emènne en france pour des consultations, je paye toujour on car ons habitte on algerie je demande just de l'aide pour avoir une assurance social pour elle .elle à 4ans sachant que nous solicitons un visa de circulation .
Merci de vos conseils

   
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7

ISABELLE, le 13 nov 2008 à 22:37:07
  • +3

Bonjour,

- Par rapport aux problèmes de santé, et d'assurance maladie, je vous invite à vous entre aux Permanences d’Accès aux Soins de Santé (PASS) du grand centre hospitalier où vous consultez. Il y a des assistants sociaux, pour pourront peut-être répondre à vos questions.

Pour les sur les PASS
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/pass/accueil.htm

- Vous n'être pas obligé de lever le secret médical en ligne pour des être humains qui ne comprennent pas que si un jour eux, ou leur enfant ou leur femme est malade et que le seul traitement se trouve au Canada ou aux USA, ils feront aussi comme vous. Vous tes courageux, et tout bons parents font tout pour sauver leur enfants.
Une journée d'hospitalisation en france, avoisine les 1000 euros, et bon nombre de personnes de votre cas, n'hésitent pas à sacrifier ces sommes folles pour sauver un membre cher de leur famille.
- Je connais et comprends votre dignité.
- notre pays est riche, mais nos citoyen sont pauvres dans le coeur, et ne connaissent plus l'entraide et le partage. Ce serait bien triste de ne pas aider une petite fille malade de cette planète.

Nous sommes tous frères.

Isabelle

   
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21

nino, le 5 fév 2009 à 20:16:05
  • +4

Bonjour je voulai juste savoir mon neuveu et né en france et réside ne italie et sa maman aimerai qu'il et une soclarition francaise cela et possible si oui quel sont demarche qu"elle doit faire merci d'avance.

   
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42

badouri, le 11 sep 2009 à 16:41:13
  • +2

Bonjour,couple algerien dont le père né avant 1962 avoir un enfant de 3 ans né en france et une fille de 08 ans née en algerie possédant tous les 04 visa de circulation d'1 an quelles sont les démarches a faire pour obtenir des cartes de séjours et vivre en france

   
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24

amel, le 9 mar 2009 à 14:05:30
  • +7

Salut jhabute en alger jai 2 filles qui sont né en france la 1er 5 ans la 2em 3 moi je veudrait savoire si je vie en france je trouve pas des problem de loger et nourie mes filles pour que je la secolarisé en france et je reste avec mes filles prs sont minure merci de votre reponce

   
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8

slimben50, le 17 nov 2008 à 15:05:20
  • +6

Chèr Mr,je désire connaitre les documents demandés pour l'obtention de visa d'entreé en france pour un
enfant mineur né en france dont les parents sont algeriens vivant en algerie,ses grands parents maternels sont
de nationalité française et vivent en france.

   
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14

nova75 , le 9 déc 2008 à 23:34:45
  • +10

Voilà, moi je suis algérien, ma copine est française on a pensé à avoir un enfant en france sans nous marier, l'enfant aurait la nationalité française mais est-ce-que moi aussi je pourrai avoir mes papiers de cette façon ?
et merci d'avance

   
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47

tood, le 10 nov 2009 à 23:19:53

Salut, je suis algerien née avant 1962, j'ai une copine française, j'ai eu un enfant avec elle sans me marié, comme mon enfant est née en france il a droit a la nationalité française, est ce que moi aussi je pourrais avoir des papiers en france de cette façon.

   
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49

 marcelmht, le 23 nov 2009 à 05:25:47

Bjr nova!
Ta question m'interesse.as-tu obtenu une reponse satisfaisante?

   
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15

SANOU, le 10 déc 2008 à 23:50:55
  • +5

MA FEMME ELLE A UN TITRE DE SEJOUR 1AN AVEC UN ENFANT DE 2AN
MOI JE SUIS UNE DEMADEUR D'ASIL COMMENT JE AVOIR UNE CARTE DE SEJOUR

   
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16

koko, le 28 déc 2008 à 18:45:23

Bonjour,
J'ai deux enfants sont né en France, de mére etrangèr
Est ce que j'ai le droit d'avoir un titre de séjour (vie privé et familiale) ?

D'avance merci

   
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17

dalida, le 19 jan 2009 à 16:08:41

Salut a tous suis ertangere jai ete mariee avec un francais pandent 2ans edemi mais jai divorcee il ya 7mois jai rencontree quelquun dautre suis anceinte au jourdhui de 2mois jaimerai savoir si jaurais droit a une carte de sejour et si mon enfant seras francais a sa naissance vu que son papa est francais i merci de me reponde silvoupais jattendres impatiament

   
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19

LILA, le 27 jan 2009 à 11:07:08
  • +1

SALUT SI LE PERE A RECONNU L' ENFANT TU A DROIT A UN TITRE DE SEJOUR IL FAUT DEMANDER UN DOSSIER EN PREFECTURE DE REGULARISATION DE PARENT D'ENFANT FRANCAIS KAN BEBE SERA Né et fournir un justificatif de nationalité francaise de l'enfant: (carte d'identité francaise ou passeport ou certificat de nationalié fracaise) et tu aura un titre de sejour temporaire de1 AN
BON COURAGE . LILA

   
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20

LILA, le 27 jan 2009 à 11:16:27

DALIDA. Ton enfant est automatiquement francais si le pére le reconnais et lui dépose une dmande de carte d'identitée ou de passeport. A partir de 4mois de grossesse il peut deja faire une reconnaissance pré-natal en mairie tu n'as pa besoin de papiers pour cette démarche juste ton passeport etrangé pour justifier ton etat civil. va te rensseigné en mairie. bisou et bon courage

   
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27

momoalfort, le 26 mar 2009 à 15:39:25

Bonjour
je suis etudiante avec un enfant de 15 mois bien sure algerienne mon mari est venu avec visa expire peut -il avoir un titre de sejour pendant mes etudes merci de repondre

   
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28

boubo2009, le 1 avr 2009 à 15:38:06
  • +3

Bonjour

en fait il faudrait que tu te rende au tribunal d'instance afin d'obtenir un certificat de nationalité française pour ton enfant. est tu française? sinon vous pouvez paour ton amri demander un titre de séjour en tant que père d'un enfant français mais selement après obtention du certificat de nationalité française.

bon courage

   
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31

lilias, le 24 jun 2009 à 21:35:04

Bonjour;
j'étais dans la meme situation que vous, et mon mari est là maintenant et on es tous réuni.
après la naissance de mon enfant j'ai demander la nationalité française pour mon enfant et a doirt parce que mon mari est né en algérie avant 1962.
si c'est votre cas, si votre mari est né en algérie avant 1962 vous alez au tribunal d'instance de votre ville et vous demander la nationnalité française à votre enfant, une fois faite, votre mari poura demander un titre de séjour pour père d'enfant français.
et bon courage

   
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32

ameurb, le 8 jui 2009 à 02:13:21
  • +1

Bonsoir,svp aidez moi je suis algérien né en juin 1962,je suis sans papier en belgique,inchallah je vais avoir un bébé bientot,mais je souhaite qu'il soit né en france pour demander les papiers,que pensez vous?inforamtions et conseils svp mes fréres.merci a+

   
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39

marina192308, le 26 aoû 2009 à 09:23:55

Bonjour

Je suis mariée avec un algérien et nous avons un enfant ensemble et mon fils est français. Il suffit que vers les 1 mois du bébé dès qu'il est possible de le prendre en photo, de lui faire établir une carté d'identité française à la mairie. Un enfant est français que par un seul de ses parents. une fois que tu as la carté d'identité du bébé, tu peux te rendre à la préfécture et demander un visa. Toutefois, saches qu'il est plus difficile le renouvellement et l'obtention des visas dans ce cas. Il serait préférable en plus que vous puissiez vous marier. Bon courage !!!
Marina

   
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43

karim, le 14 sep 2009 à 12:35:05

Salut, réponse à votre question:


comme ton ex et Français il faut qu'il reconnaisse le bébé comme ca l'enfant il sera automatiquement français et grace à ca tu peus faire ta demande de titre de séjourà la préfecture, bon courage

   
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33

mostefa 56, le 19 jui 2009 à 18:56:23

Es que j ai le droit pour demander ma carte de sejour lorsque ma femme est en ceinte de puis 4 mois et moi je suis ne en 1954 merci de gentillesse bey

   
Répondre à mostefa 56

35

mostefa56, le 20 jui 2009 à 13:02:51
  • +2

J attends toujours la reponse merci

   
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37

boubo2009, le 31 jui 2009 à 12:43:55

Bonjour mostefa

en faite si tu vie en france il faudrais que tu aille a la mairie faire une reconnaissance de paterniter quel est le statut de ta femme ? ensuite tu pourras aller a la préfecture faire une demande de titre de séjour en tant que père d'un enfant français.
normalement tu devrais l'avoir mais jusqu'a la naissance du bébé tu pourras rester légalement en france mais tu pourras pas travailler
après la naissance tu devras aller au tribunal d'instance pour faire un certificat de nationaliter pour ton bébé afin
de le donner a la préfecture qui eux te donnerons un titre de séjour qui donneras droit a travailler.
j'éspère que cela sera clair pour toi.

bonne chance

   
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44

karim, le 14 sep 2009 à 12:40:13

Salut,
1/ il faut aller à la mairie pour reconnaitre l'enfant ,

si votre femme est française tu auras pas de pbl au niveau de la préfecture sinonn ca va etre compliquer,
dis moi ca fait combien du temps que tu vis en françce?

   
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38

mostefa56, le 4 aoû 2009 à 19:16:01

Cher ami mercipour votre reponse qui etee claire mainteant j aibien compris merci devotre gentillesse voici mon email msi tu veux me contacter mehdi@network.com salut et bon courage

   
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40

marina192308, le 26 aoû 2009 à 09:27:51

Bonjour,

Je souhaiterais savoir si en régularisant les deux petits de mon mari algérien qui a un titre de séjour grace à notre mariage et notre fils, cela donnerait trop automatiquement à la régularisation de la maman qui est en France en situation irréguliére.
Sachant qu'ils ont encore une fille agé de 12 ans en Algérie.
A savoir également que le jugement de divorce à donner la garde des filles à la maman avec un large droit de visite et d'hébergement à mon mari.
Merci d'avance de votre réponse
Cordialement
Lire la suite

   
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45

karim, le 14 sep 2009 à 12:44:52
  • +1

Madame je vous demande si vous pouvez me détailler bien le pbl et aprés je vais essayer de vous répondre

   
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