Bonjour,

Je vous réponds sous toutes réserves....

a) En principe, le compte (le plan) était un bien propre lors de son remariage et l'est resté.
b) Les plus-values faites sur les valeurs en comptes au moment du mariage (ou rachetées suite à des ventes/achats) sont également en théorie des biens propres

c) Les revenus (dividendes intérêts) des valeurs ci-dessus sont des biens communs
d) les nouveau versements faits par votre père sur le plan pendant le mariage (ainsi que leur revenus et plus-values) sont des biens communs.

Il est normalement facile d'isoler a) (il suffit d'un relevé avant mariage). La difficulté pratique est d'isoler b) de c) et d).

Par ailleurs, il peut y avoir un doute, si votre père a vendu des lignes qui étaient en compte au moment de son mariage pour en racheter d'autres, sur la nature de ces nouveaux titres.... à revérifier tout ceci avec un notaire, donc...

Merci pour votre réponse.

j'ai abordé la question avec la clerc chargée de la succession mais elle n'avait pas la réponse.
Elle doit faire des recherches mais pour l'instant pas de réponse.
Il va de soi que chaque partie concernée a une interprétation différente.

cordialement.