Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Faire construire en union libre

Dernière réponse le 9 sep 2008 à 11:06:06 Julien, le 8 sep 2008 à 21:42:30 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,

Je vis actuellement en union libre avec mon amie.
Nous avons pour projet de faire construire une maison sur un terrain m'appartenant déjà.
Hors, après quelques recherches, il semble que, même si nous payons la maison à deux, celle-ci serait mon unique propriété si nous restons en union libre.
Evidemment, je souhaite que cette maison nous appartienne à part égale, je crois savoir que le mariage est une solution, en existe-t-il d'autres (pax ou autre....) ?

Merci par avance.

Julien

Meilleures réponses pour « Faire construire en union libre » dans :
Crédit et réduction d'impôt 2008 : garde d'enfant VoirVous pouvez bénéficier du crédit d’impôt si vous faites garder, à l’extérieur de votre domicile, vos enfants à charge âgés de moins de 7 ans au 31 décembre 2007 (nés après le 31 décembre 2000). Les dépenses retenues sont les : – frais d’assistante...
Séparation de biens : saisie du compte commun des époux VoirLorsque le créancier d’un époux marié sous le régime de la séparation des biens fait pratiquer une saisie sur un compte ouvert au nom des deux époux, il lui appartient d’identifier les fonds personnels de l’époux débiteur. Pour valider la saisie du...
Louer un logement en union libre VoirIl est aujourd'hui fréquent de voir des concubins en union libre occuper un logement en location. Les droits et devoirs de chacun diffèrent selon que le bail est au nom d'un seul ou des deux intéressés. Quand le bail est au nom d'un seul Dans ce cas,...
Pacs et logement : comment acheter à deux VoirPar rapport à l'union libre, la signature d'un Pacs modifie la donne quand les concubins achètent le logement familial. Les règles du Pacs Les partenaires d'un Pacs sont soumis en principe au régime de la séparation de biens : chacun reste...
L'achat d'un logement en union libre : les règles à connaître VoirEvolution des mœurs aidant, les concubins sont aujourd'hui nombreux à acheter le logement familial en commun. Ce qui peut parfois poser certains problèmes juridiques. Deux hypothèses peuvent se présenter : soit l'achat est fait au nom des deux...

1

Chevalier d'éon , le 8 sep 2008 à 23:43:45

Bonsoir,

Mais oui, il y a des solutions,

Sur un plan civil, vous êtes propriétaire du terrain "nu" sans construction,

Le propriétaire du sol, consent un bail pour une construction, (maison d'habitation, commercial peu importe),

La clause sort des constructions à la fin du bail doit être rédigée avec soin,

Le locataire du sol, peut être une sci, (ce qui permettra de moduler les apports - 30% pour un associé), il est possible de prévoir une clause tontinière.

Bon courage,

Il y a des autres solutions, mais qui dépasse, le cadre du forum.

Répondre à Chevalier d'éon

2

 projulien, le 9 sep 2008 à 11:06:06

Bonjour et merci pour votre réponse.

Ca serait sympa de me contacter par mail pour que l'on puisse discuter de ces solutions qui dépassent le cadre du forum ;)

projulien42@hotmail.com

Pour le reste (SCI et clause tontinière) celà me parrait un peu complexe mais je vais me renseigner d'avantage.

Répondre à projulien