Accident du travail et bulletin de salaire

PoseurDeQuestion, le mardi 9 septembre 2008 à 09:20:40

Bonjour à tous,

Je voudrais savoir de quelle manière doit apparaître un accident du travail sur un bulletin de salaire (mention explicite?).

De plus, en cas d'accident du travail, j'ai cru comprendre que le net imposable était revu à la baisse, car les indemnités ne sont apparemment pas imposables, est-ce vrai?

Merci d'avance

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bybyche, le mardi 9 septembre 2008 à 09:39:12

Bonjour Inconnu,

Sur le bulletin de salaire, les arrets de travail sont mentioné sur la rubrique (ligne) 0117 Accident du travail du ... au ...

Oui, lorsque vous êtes en arret de travail, le net imposable diminu du fait que vous êtiez en arret, c'est donc une période non travaillé. Votre revenu net impossable est donc diminué.

Au revoir

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PoseurDeQuestion, le mardi 9 septembre 2008 à 09:59:09

Donc, si je comprends bien, il faut bien faire la différence entre accident du travail et arrêt maladie?

Pour la diminution du salaire net imposable, elle se fait au prorata du temps passé en accident du travail en gros?

En tout cas, merci pour ta réponse, je ne connaissais pas le numéro de la rubrique (ligne).

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