| 19 elodu07, le 18 sep 2009 à 13:32:30Bonjour,
Je travaille dans un centre de controle technique automobile, et m'occupe aussi de la politique qualité de ce dernier, je pourrais répondre à vos questions les unes après les autres si seulement il n'y en avait pas tant... Déjà, pour commencer, la première question concernant la personne qui a acheté une voiture avec ct OK dont la vignette carte grise est ok et celle du pare-brise aussi. Déjà, au niveau du véhicule, s'il est assuré tu es en règle. cependant, légalement, un vendeur lors d'une vente se doit de fournir "controle techinique" Ok ou avec Contre-visite, mais de moins de 6 mois!!!
Car pour changer tes papiers et tout mettre à ton nom il t faudra ce rapport de controle de moins de 6 mois avec ou sans contre-visite.
S'il veut en garde une copie il peut ms juste une copie, l'original doit etre dans les mains de l'acheteur dès la signature des papiers de cesson.
Ensuite, là, j'ai bien ri... je re cite "La vignette du contrôle technique est normalement suffisant.
Le procès verbal du controle technique n'est pas obligatoire dans la voiture.
Cependant, lors de la cession d'un véhicule, il est indispensable de fournir ce document pour la prefecture afin de pouvoir établir la carte grise.
Aussi, n'ayant pas ce document, il vous est impossible de connaitre les résultats du contrôle et donc les défauts constatés, pour pouvoir y remedier par la suite. De plus, sur le proces verbal, vous avez soit des défauts a corriger sans l'obligation d'une contre visite soit avec l'obligation d'une contre visite. Vice caché ? "
MA REPONSE , le proces verbal NE DOIT PAS etre dans la voiture ni avec la carte grise en théorie j vous dis pourquoi, si votre voiture brule, les experts vous demandent le dernier PV de CT en cours, s'il a brulé aussi, courage à vous pr les démarches dans votre centre de controle, si vous perdez votre carte grise, pour la refaire faire il vous demande aussi ce rapport s'il a moins de 6 mois, si c perdu aussi, rebelote, vous devrez repasser un controle (s'il avait plus de 6 mois) demander declaration d perte en gendarmerie, identification de véhicule en préfecture et repassage au controle technique.... bonjour la galère non?? maintenant à vous de voir. Aussi quand on cite "Aussi, n'ayant pas ce document, il vous est impossible de connaitre les résultats du contrôle et donc les défauts constatés, pour pouvoir y remedier par la suite. De plus, sur le proces verbal, vous avez soit des défauts a corriger sans l'obligation d'une contre visite soit avec l'obligation d'une contre visite. Vice caché ?" c'est impossible qu'il y ait une contre-visite puisk'elle nous a dit ke la vignette etait collée sur le pare-brise. maintenant, si vous allez avec votre carte grise dans le centre de controle où le controle a eu lieu, il vérifie le certificat de cession voir si la vente a déjà été effectuée sinon il a pas le droit de divulguer d'info et là, il pourra au moins vous dire ce k'il y avait sur la voiture.
Ensuite<ital>..."Tu as bien l'adresse du centre ou a été passé le controle ? appelle le pour avoir un double." Les centres de controle ont une procédure longue et complexe pour délivrer des duplicatas. Les attestations de passage au controle ca on peut les délivrer comme on veut ms pas les duplicatas!!! et les doubles ou attestations ne vous serviront pas pour changer la carte grise, ils veulent l'original dans la plupart des préfectures et c normal faut pas oublier ke c un PV!!! et pas un magazine!!
Le meilleur..... "J'ai acheté un véhicule d'occasion à un particulier avec un CT parfait (ce qui m'a paru bizarre pour un véhicule de 1996 et 130 000 km, souhaitant faire quelques transformations assez couteuses sur ce véhicule, j'ai donc décidé de la faire examiné par le concessionnaire de la marque. Quelle ne fut pas ma surprise 2200 € de réparations et pas des moindre..... Je suppose qu'il s'agissait d'un contrôle technique de complaisance. " Déjà le plus joli cas, une 4L des années 80 n'a eu que deux défauts seulement chez nous, une BMW de 2000 a eu une tartine (3 défauts en contre-visite) et 8 sans contre-visite. Tout cela pour dire que l'age, le kilométrage n'influencent pas le controle technique,c objectif, la voiture de 4 ans est autant controle ke la 2cv! s'il y a rien, il y a rien et s'il y a kelke chose, y a kelke chose, point barre. Nous on est pa cher en prix alors c sur qu'on lache rien, certains peuvent se permettre de fermer les yeux sur une veilleuse s'ils prennent 90 € le controle 'énorme' mais la plupart ne le font pas. La règlementation est de plus en plus stricte et ca métonnerait k'il y existe encore bien de controle de complaisance. Un controle de complaisance détecté peut entrainer la suppression de l'agrément du controleur à VIE et la fermeture définitive du Centre s'il est gérant et une amende en conséquence et l'obligation de payer les réparations de chaque défaut oublié... alors???? j t'ai bien répondu remi????
Bonne journée tout le monde Répondre à elodu07 | Ensuite, là, j'ai bien ri... je re cite "La vignette du contrôle technique est normalement suffisant.
Le procès verbal du controle technique n'est pas obligatoire dans la voiture.
MA REPONSE , le proces verbal NE DOIT PAS etre dans la voiture ni avec la carte grise
Vraiment, c'est assez etonnant de la part d'un controleur car moi aussi, je suis un controleur et je peux te confirmer le contraire ( jettes un coup d'oeil dans la base OTS-UTAC, arreté du18 juin 1991 modifié et ses annexes, article 11)
Un controle de complaisance détecté peut entrainer la suppression de l'agrément du controleur à VIE
Ca aussi, tu peux me dire ou tu as sorti ca?
Essaie de donner un info juste et bref mais pas des delires comme ca et assure tes 20 heures car la loi et les reglementations ont changées.
Pour repondre le probleme de la personne qui a lancé le sujet, c'est simple, faire une demande de duplicata dans le centre qui a délivré le proces verbal, c'est la seule solution car la loi dit: "constitue une preuve du controle technique, l'original du proces-verbal de controle, ou a defaut, la carte grise completée du timbre et de la date limite de validité du visa (article 11 de l'arreté du18 juin 1991 modifié ).
Donc, vous voyez bien que la vignette ne constitue plus de preuve de controle
Un petit conseil, sortez avec l'original votre pv de controle et votre carte grise (sans ces papiers, vous etes en infraction)mais ne laissez jamais ces papiers trainer dans votre voiture.
Conseil d'un controleur. Répondre à chris67alsace | 21 elodu07, le 28 oct 2009 à 10:40:38Bonjour,
Je me dois vraiment de vous répondre....
Pour ce qui est du rapport de controle dans la voiture, une personne ne peut etre en infraction parce qu'elle n'a pas l'original du rapport d controle dans la voiture, elle se doit d'avoir sa carte grise avec vignette de validité de controle dessus!!!! c'est ce qu'il y a de noté dans ton fameux article du 18 juin, article 11, je recite :
consitituant une preuve de controle technique, l'original du PV OU à défaut la carte grise avec vignette, sans compter que je considère pour le consommateur que le rapport de controle est beaucoup mieux à la maison car : si votre véhicule est volé ou brulé, l'expert voudra un rapport de controle et si ce dernier etait la voiture vous allez devoir courir dans le centre de controle où la voiture etait passé!! (pas celui que vous voulez, s'il est passsé à 300 bornes de chez vous, vous devrez y aller!!) ensuite, si vous perdez votre carte grise quand votre controle à moins de 6 mois, pour la refaire faire on vous demande l'original du PV en préfecture, alors si on vous a aussi voler le PV avec votre carte grise, vous etes mal. C'est juste pour ca ke j conseille a mes clients de le garder chez soi, et je le dis a chaque client devant des inspecteurs de DRIRE aussi et personne ne m'a jamais contredit. Chacun sa facon de bosser, mais contrairement à vous je ne remets pas a question vos 20h, surtot que je n'ai jamais écrit que j'étais controleuse technique mais que j'étais dans le controle technique...
Je suis nièce de gendarme et honnêtement, si vous voyez quelqu'un qui se prend une amende parce qu'il a pas son original du PV mais qu'il a sa carte grise avec vignette et la vignette pare-brise en plus, eh bien c'est que la personne qui vous dit ça vous ment pour avoir un rendez-vous rapidement pour son controle...
Et pour ce qui est de la suppression de l'agrément à vie, je me suis p-etre mal exprimée, mais celui qui se fait avoir à faire X controles de complaisance finit par se faire griller des Drire, en tous cas, vers chez nous, pas mal de centre ont fermé "définitivement" pour ça. mais c'est vrai qu'il y a d'abord des avertissements apres une courte suppression de droit d'agrément et je pense que ca doit finir par etre une totale suppression de l'agrément!! non????????????????? Répondre à elodu07 | 22 elodu07, le 28 oct 2009 à 10:43:46Je me répète mais je ne vois pas comment etre plus claire ! Répondre à elodu07 |
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