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Delphes,
oui, je vois. Il s'agit d'un remboursement partiel définitif. Tout va dépendre de si votre AV a moins de 8 ans ou plus de 8 ans. Les conditions de CSG et RDS vont également être différentes selon qu'il s'agit d'une AV avec uniquement un fonds garanti, ou d'une AV avec unités de compte. Il faut donc + d'éléments. Petit-Pierre |
Bonjour,
Avec ça, vous deviendrez un expert en fiscalité de l'assurance-vie ! http://www.lesechos.fr/patrimoine/guide/FIS68.html Cordialement. |
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Résultats pour déblocage partiel assurance vie
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