Statut : Non résolu

Mise en norme travaux d'assainissement

fred, le vendredi 12 septembre 2008 à 21:30:40

Bonjour,
Une mise au norme de l'assainissement est prévu sur une maison que nous allons acquérir. Les travaux doivent être fait dans les deux ans et les anciens propriétaire nous demande de participer. Sommes-nous contraint d'accepter?merci

Répondre à fred Signaler ce message aux modérateurs

Résultats pour mise en norme travaux d'assainissement

Travail partiel Bonjour, Dans le cas ou ont est rénuméré au ASSEDIC peut-ont faire des missions de travail partiel. Merci de votre réponse droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3911011-travail-partiel

Demission ou pas ? Bonjour, Voila Depuis 1 ans tout va mal dans ma boite, je devais être promu chef d'atelier, pendant 1 ans j'ai remplis toute sorte de tache acquitté a un responsable d'atelier, Je me suis mis au travail de 5h du mat a 17h/18h le soir,... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3970702-demission-ou-pas

Ni contrat, ni salaire Bonjour, Je suis une jeune étudiante en traduction. En septembre dernier, suite à une annonce sur internet, jai été engagée pour une mission de travail pour une boite de production de cinéma. Pour cette mission, jai été rémunérée et ai ensuite... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3832824-ni-contrat-ni-salaire

Réponses suivantes

Résultats pour mise en norme travaux d'assainissement

Mise au norme des ascenseurs et TVA au taux réduitEn 2006, la Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC) a commandé une étude d'évaluation de l'avancement de la mise en oeuvre des dispositions réglementaires relatives à la sécurité des ascenseurs. Cette étude a... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1063-mise-au-norme-des-ascenseurs-et-tva-au-taux-reduit

Mise aux normes des ascenseurs et calendrier des travauxAnnoncé à plusieurs reprises par le ministre du logement, le report de la première échéance de travaux réglementaires concernant la mise en sécurité des ascenseurs installés avant le 27 août 2000 est officiellement fixé au 31 décembre 2010. Pour... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-765-mise-aux-normes-des-ascenseurs-et-calendrier-des-travaux

Troubles de voisinage et travauxIl peut arriver que des travaux effectués sur un immeuble provoquent des nuisances dépassant les inconvénients normaux du voisinage. Dans ce cas, les voisins “victimes” peuvent intenter une action judiciaire contre le propriétaire de l’immeuble... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-915-troubles-de-voisinage-et-travaux

Réponses suivantes

Résultats pour mise en norme travaux d'assainissement

Opposition à travaux assainissement.Bonjour, Un projet de 3 villas est prévu sur un terrain à côté de chez moi. D'après ce que j'ai compris les travaux d'assainissement (égouts d'évacuation, arrivée d'eau, edf, telecom) sont prévus au bord de ma maison. Le... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3961936-opposition-a-travaux-assainissement

Assainissement : crédit d'impôts ?Bonjour, J'ai réalisé l'année dernière des travaux d'assainissement pour la mise aux normes de ma fosse septique. Ces travaux sont ils déductibles des impôts ? Merci droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3843011-assainissement-credit-d-impots

Délai des travaux mises aux normes ascenseursNotre coopropriété est en train de faire effectuer les mises aux normes des ascenseurs. Je suis handicapée, habite au 3ème étage, soins journalier, à l'extérieur. Par manque de personnel l'entreprise qui éffectue les travaux demande un délai... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3869785-delai-des-travaux-mises-aux-normes-ascenseurs

Réponses suivantes

Résultats pour mise en norme travaux d'assainissement

Construction d'une maison : travaux et garantiesLe coût des travaux immobiliers ou des constructions est très élevé. Ce qui explique les dispositions protectrices mises en place par la législation. La garantie de parfait-achèvement Cette garantie couvre les défauts et malfaçons que vous avez... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier-faire-construire/c70-travaux-et-garanties-vos-droits.php3

Réponses suivantes