RSS
High-Tech
Droit/Finances
Santé/Médecine
Version anglaise
Version espagnole
Version française
Vendredi 9 janvier 2009 - 13:39:40
inscrits :
1159406
connectés :
48548
questions/jour :
5498
Taux de réponse :
76.71%
Inscrivez-vous, c'est gratuit !
(
mot de passe oublié
)
Tout le site
Astuces
Forum
Actualités
Articles
Accueil
Actualités
Forum
Fiches pratiques
Dossiers
Vos Impôts
Salariés & Travail
Création d'entreprise
Immobilier
Vie à Deux
Placement
Consommation
Donation-Succession
Posez votre question
Format imprimable
Liste des forums
Aidez-les
Statistiques
Rechercher
Charte
Forum
Immobilier
Les articles les plus lus...
1.
Crise financière : les garanties
2.
Toutes les réductions d'impôt
3.
Assurance-vie: Précautions à prendre
A voir également
Acquerir un emplacement réservé au pos
Ascendant ne sont plus réservataires
Assedic changement de banque
Auto vendu carte grise non changé les risques
Carte grise changement d'adresse
Changement compteur edf
Changement de la loi de finance en 2008 au maroc
Changement de planning droit du travail
Changement logement social quand famille plus grande
Changement prélèvements sociaux impot plus value
Changer de denomination sociale
Changer de garde pour toucher plus de bourse
Changer de nom patronymique
Changer en france ou aux etats unis plus avantageux
Durée allocation chômage des plus de 50 ans
Eaux pluvial
Emplacement pac
Emplacement réservé d'urbanisme
Emplacement réservé par une commune
Formulaire plus value immobiliere 2009
Plus value 2009
Plus value mobilière
Plus value professionnelle
Plusieur changement de carte grise
Rupture contrat reservation vefa
à qui adresser mon changement de carte grise
Plus
Ils ont besoin de votre aide
RSS
Options
13:37
CONTRAT EJP
(
Consommation
)
13:32
la licence va etre supprimée
(
Entreprise
)
13:31
compteur d eau
(
Immobilier
)
13:28
indemnité kilometrique
(
Impôts
)
13:26
Installation de Panneau Publicitaire
(
Entreprise
)
Tous les messages sans réponse
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher :
dans
Tous les forums
Forum Banque/Placements
Forum Création d'entreprise
Forum Immobilier
Forum Impôts
Forum Donation-Succession
Forum Travail
Forum Consommation
Forum Vie à deux
Par :
Pertinence
Date
Nom d'utilisateur
Statut :
Non résolu
Changt PLU emplacement réservé
marzena
, le samedi 13 septembre 2008 à 14:51:31
Bonjour,
Lors du nouveau PLU notre terrain venant de nos parents est devenu emplacement réservé pour un espaces verts quels recours avons nous ? Devons nous mettre en demeure le maire et quel modèle de letrre? merci
Répondre à marzena
Signaler ce message aux modérateurs
Tout le site
Astuces
Forum
Articles
Résultats pour
changt PLU emplacement réservé
Emplacement réservé au PLU
Bonjour, Notre commune a matérialisé, lors de la confection de son dernier PLU (il y a un an ou deux), un emplacement réservé englobant une habitation et son jardin attenant. Cet emplacement permettrait, à terme, de désenclaver un terrain de loisirs...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-4016283-emplacement-reserve-au-plu
Levée des réserves appartement en vefa
Bonjour, Nous avons pris livraison de motre appartement le 26/06/2008 or 5 mois plus tard la plupart des réserves ne sont toujours pas levées, malgré nos mises en demeure. Que pouvons nous faire maintenant, saisir le garant? mais comment savoir qui...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-4011341-levee-des-reserves-appartement-en-vefa
PROBLEME DE STATIONNEMENT (Résolu)
Bonjour, est ce qu'une personne possédant une carte de la cotorep peut elle stationner devant une propriété ne lui appartenant pas car devant chez elle il y a déjà une voiture en sachant qu'il y a aucun emplacement réserver à cet effet. URGENT
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3897299-probleme-de-stationnement
Réponses suivantes
Tout le site
Astuces
Forum
Articles
Résultats pour
changt PLU emplacement réservé
Séparation-divorce : vente de la résidence et plus-value
Les cessions de la résidence principale sont exonérées d'impôt sur les plus-values immobilières sous réserve qu'elle soit occupée par le cédant au moment de la vente. Logement achevé • En cas de séparation ou de divorce, la condition d’occupation...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-739-separation-divorce-vente-de-la-residence-et-plus-value
Les réservations d'hôtel
Réserver pour une courte durée Pour une nuit, il peut suffire de réserver par téléphone, à condition d'arriver avant 19 heures ou d'avoir informé l'hôtelier d'une arrivée tardive. Réserver pour une longue durée Pour un séjour de plusieurs jours,...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-1241-les-reservations-d-hotel
Comment changer de banque facilement
Pour mieux faire jouer la concurrence et favoriser la mobilité professionnelle et personnelle, la profession bancaire s'est engagé à proposer un service d'aide à la mobilité courant 2009. En clair, les clients pourront plus facilement changer de...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-1035-comment-changer-de-banque-facilement
Réponses suivantes
Tout le site
Astuces
Forum
Articles
Résultats pour
changt PLU emplacement réservé
Préavis non respect des clauses contrat
Bonjour, Je suis locataire depuis 2 ans d'un appartement de type T3 avec 2 places de parking. Néanmoins, la place de voiture qui m'a été attribuée est inaccessible et la société de gestion de l'immeuble devait changer un emplacement...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3824295-preavis-non-respect-des-clauses-contrat
Commune - Modification duP.O.S
Bonjour, Une commune de 800 habitants peut-elle en prévision des électons modifier son POS en créant des emplacements réservés (oir piétonne). Merci à tous.
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3810387-commune-modification-dup-o-s
Recours possible (Résolu)
Bonjour, J'ai reçu ce jour la restitution de ma caution par mon ancien proprietaire : il me déduit les sommes ci dessous sur ma caution sans aucune facture avec juste une lettre sur laquelle est ecrite : -changement d'emplacement de 3 prises...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-4012086-recours-possible
Réponses suivantes
Tout le site
Astuces
Forum
Articles
Résultats pour
changt PLU emplacement réservé
L'imposition des plus-values immobilières
Le régime des plus-values immobilières s'applique aux opérations réalisées par les personnes physiques et les sociétés civiles transparentes soumises à l'impôt sur le revenu. Opérations imposables Sous réserve de nombreuses exonérations,...
droit-finances.commentcamarche.net/
contents
/impot-plus-values/imp690-plus-values-immobilieres.php3
Les changements de régime matrimonial
Le régime matrimonial peut être modifié pendant le mariage si les deux époux sont d'accord. Les formalités et démarches pour changer de contrat. Sur le plan financier non plus, le mariage n'est pas un engagement à vie. Depuis la loi du 13...
droit-finances.commentcamarche.net/
contents
/vie-a-deux/vd140-les-changements-de-regime-matrimonial.php3
Vie personnelle du salarié et licenciement
Peut-on licencier un salarié sur la base de motifs liés à sa vie personnelle. En principe, non. Sous réserve de plusieurs exceptions... C'est une évidence : pendant qu'il travaille dans l'entreprise, le salarié est sous la subordination...
droit-finances.commentcamarche.net/
contents
/droits-salaries/sl110-vie-personnelle-du-salarie-et-licenciement.php3
Réponses suivantes