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Qu'avez vous acheté, la maison (seule) ou le terrain avec ? grip'sous (humour) |
bjr , certains meme laisse la terre , les baobabs et les sapins de plus de 30metres de haut sont fiscalament déductible
en revanche les tortues et les vers font l'objet d'un abattement de 0.7% sur la plus value hors TVA voila rien d'autres aajouter amitiées a la fée latio... si c'est possible |
juridiquement, est considéré comme meubles tout ce qui n'est pas attaché à l'immeuble et qui peut en être détaché sans en altérer la substance;
des meubles peuvent alors dans ce cas prendre la qualification d'immeuble en raison du lien qui le relie à l'immeuble et sera alors un immeuble par destination (ex une cheminée) donc si votre arbre peut être "détaché" sans être altéré, alors il sera meuble, sinon il sera immeuble par destination ! |
Je pense que l'idée de la feeclochette est de dire, j'achete la maison, pas les arbres du jardin, donc je ne les paie pas.
Et pourtant, les arbres ont tellement de choses a donner:, des fruits naturels (dits bio), de l'ombre, du repos et ... des feuilles a ramasser il est vrai.
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mdr jojo je m'éclate !
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Allez jojo, encore une petite pour tevanaa .. et les autres.
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je pense aussi foyer qu'elle a du être renseigné sur le fait qu'elle ne paiera pas de droits d'enregistrement sur les biens meubles, |
bon le moment est venu de vous laisser , alors bisous et a bientot ici ou ailleurs |
C'est du n'importe quoi : les arbres font partie intégrante de la maison ; ils sont chiffrés avec la valeur d'achat. jamais on ne les arrache en partant et jamais on ne les revend. Ils font partie du prix.
La cuisine équipée c'est différent. Elle est chiffrée à part parce qu'elle ne fait pas partie de la valeur dite "IMMOBILIERE" de la maison. Les droits d'enregistrement sont également payés sur la valeur de la maison sans la cuisine. |
DOUDOUVERO c'était de l'humour !
bien sur que les arbres sont considérés immeubles et qu'ils feront partie du prix de l'immeuble ! cool c'est samedi ! bonne soirée ! |
C'est bizarre, la feeclochette n'est toujours pas intervenue dans le debat. Elle nous aurait donc "piègé" ?
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Je decouvre que le sujet porte le signe "iscussion terminée". Sympa la clochette ! Meme pas ajouté un commenatirre et apres elle va raler de ne pas avoir eu de reponse ... C'est le genre de comportement que je n'apprecie pas du tout. A garder en memoire pour sa prochaine demande.
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Je suppose que seul celui qui est a l'origine peut clore la discussion. Comment ? je l'ignore.
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j'ai dressé procès verbal de carence ! vous signez ?
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C'est fait ! |
Résultats pour que doit on déduire de
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