Posez votre question Format imprimable Liste des forums Aidez-les Statistiques Rechercher Charte Forum Donation-Succession

Accident scolaire

Dernière réponse le 9 oct 2009 à 10:36:44 lea091105, le 13 sep 2008 à 18:11:17

Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,

Je me permet de vous écrire à ce jour, car en 1996, j ai eu un accident scolaire et je souhaiterai savoir qui aurait dû toucher mon assurance scolaire? Mes parents ou moi qui etait l' assuré?

Meilleures réponses pour « accident scolaire » dans :

Accident scolaire Voir

Accident scolaire - Prise en charge Voir

Assurance scolaire : obligations et garanties Voir L'assurance scolaire est-elle obligatoire ? Quel que soit l'âge de l'élève ou son niveau de scolarisation, l'assurance scolaire n'est juridiquement pas obligatoire pour les activités scolaires obligatoires, c'est-à-dire les activités fixées par le...

Accident de la circulation : la procédure d'indemnisation VoirDans le cadre de la loi Badinter du 5 juillet 1985, l’assureur est tenu de présenter une offre d’indemnisation à la victime d’un accident de la circulation sur la base d'une expertise médicale. L’expertise médicale L'importance des préjudices...

Accident de la circulation : bien remplir son constat amiable Voir

Allocation de rentrée scolaire : primes 2008-2009 Voir

J'étais victime d'un accident (Résolu) Voir

Dérogation scolaire (Résolu) Voir

Accident hors travail en période d'essais (Résolu) Voir

Normalement, vos parents si vous êtes mineur

Posez votre question Répondre

ericRg, le 15 sep 2008 à 16:57:03

Normalement, vos parents si vous êtes mineur

Répondre à ericRg

ramzi, le 11 nov 2008 à 17:49:18

Salut, il s'agit d'un accident scolaire si tu etais mineur ce tes parents qui touche l'argent or il n'on pas le droit de l'utiliser ,il sont placer sur un compte ouvert a ton nom jusqu'a ta majoritè

Répondre à ramzi

Posez votre question Répondre