RSS
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher : dans
Par : Pertinence Date Nom d'utilisateur
Statut : Non résolu

Nombre de chien que peut détenir un particuli

isabelle67, le samedi 13 septembre 2008 à 19:33:58
Bonjour,


voilà je voudrais savoir combien de chien au max peut avoir un particulier
sans pour autant monter un élevage
mais détenir des chiens juste pour le plaisir d'aimer les toutous

merci de m'éclairer sur ce sujet car je n'ai trouvé aucune réponse sur le net
j'ai 6 chien dont 3 qui sont stérilisé et castré
j'ai une maison , un jardin cl^turé, je ramasse deux fois par jour les crottes,
et mes toutous vivent avec moi , et dorment dans la maison
aucune nuisance sonore, car aboient trés peu
Répondre à isabelle67  Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

1


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
 Jessy23, le dimanche 14 septembre 2008 à 14:40:25
Bonjour,

Il n'y a pas de limite fixé par la loi.

Du moment que vous avez de place et que les animaux sont bien traité et surtout qu'il ne gene personne vous pouvez en avoir autant que vous souhaitez.

Bon week end
Répondre à Jessy23
L situation de loi fillon au 17/10/2008 Bonjour, Ya t il eu depuis 2003 des modifications dans la loi fillon concernant le nombre de trimestres de cotisation . je voudrais savoir, comme je suis né le 10/01/ 53 et que je cotise et cela sans interruption depuis le dernier trimestre 1969 au... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3964886-l-situation-de-loi-fillon-au-17-10-2008
Nombre clef Bonjour, je viens de faire l'état des lieux pour un appartement en colocation à 2. le propriétaire ne nous a fournit qu'un jeu de clef. les doubles indispensables sont à notre charge (80 euros car spécifiques). le propriétaire en a t il le... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3907083-nombre-clef
Nombre de cp acquis depuis septembre 2005 Bonjour, je suis assistante maternelle et j'ai un doute au niveau de mes cp je suis en année incomplète depuis septembre 2005 sur 39 semaines travaillées (52-5cp moi-8 semaines employeurs) mes cp sont payés par anticipation depuis le début du... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3840490-nombre-de-cp-acquis-depuis-septembre-2005
Plus-values de cession de titres et retraiteLes gains nets de cession de titres de sociétés européennes réalisés par les particuliers sont, pour le calcul de l'impôt sur le revenu, réduits d'un abattement d'un tiers par année de détention révolue au-delà de la cinquième année, ce qui conduit à... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1403-plus-values-de-cession-de-titres-et-retraite
Délai d'acceptation d'un prêt immobilierL’offre de crédit immobilier formulée à un particulier par un établissement financier doit respecter un certain nombre de règles formelles (présence d’un échéancier, etc.). Si ces règles ne sont respectées, le prêteur peut perdre le droit aux... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1286-delai-d-acceptation-d-un-pret-immobilier
Vente sur internet par des particuliersIl n'est pas interdit aux particuliers de vendre des produits, notamment sur Internet. Toutefois, l'article L. 121-1 du code de commerce dispose que « sont commerçants ceux qui exercent des actes de commerce et en font leur profession habituelle... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1251-vente-sur-internet-par-des-particuliers
Natixis : situation au 13/10/2008Bonjour, j'ai acheté en 2000 pour 900 Euros de Natexis (devenu ensuite Natixis) Tous les ans, fin mai, je recevais des dividendes : entre 15 et 80 Euros (total de 299 Euros reçus en dividendes) En septembre 2008, je reçois un courrier écrit dans... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3959078-natixis-situation-au-13-10-2008
Litiges lcl persistant!!Bonjour, voilà mon probléme ,ayant perdu mon emploi courant mai je me suis retrouvé 2 mois sans salaires grace a la formidable politique d'insertion des assedics..Enfin bref passons...ayant contracté un emprunt a la consommation d'une... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3936579-litiges-lcl-persistant
Animaux en copropriétéBonjour, Est-que l'interdiction d'animaux en copropriété est légale? Je suis intéressée à acheter un condo (1er étage) ou les chiens sont interdits mais les chats sont permis? J'ai un chien de 16 ans et un chat de 2 ans. Merci! droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3866010-animaux-en-copropriete
Le nombre de permis de construire toujours en net repli au mois d'octobre- Le nombre des permis de construire en France a reculé de 24,4% au troisième trimestre 2008, indique le ministère de l'Ecologie mardi 25 novembre. Sur les douze derniers mois, 459.251 logements ont été autorisés à construire, ce qui représente une... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/le-nombre-de-permis-de-construire-toujours-en-net-repli-au-mois-d-octobre-100166-actualite.php3
Les magasins Camif Particuliers ferment pendant 4 jours- A compter d'aujourd'hui jeudi 23 octobre, la Camif particuliers indique dans un communiqué que ses magasins, ainsi que "ses autres canaux de vente", notamment son site Internet, ferme pendant quatre jours. La société de vente par correspondance qui... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/les-magasins-camif-particuliers-ferment-pendant-4-jours-100103-actualite.php3
Le malus allégé pour les familles nombreuses- Les députés ont adopté jeudi 23 octobre un amendement au projet de loi de Finances pour 2009 visant à alléger, pour les familles nombreuses, le malus écologique qui pénalise l'achat d'un véhicule trop polluant. L'amendement instaure un abattement... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/le-malus-allege-pour-les-familles-nombreuses-100104-actualite.php3
Vendre un logement : l'agent immobilierFaut-il faire appel à un agent immobilier quand on veut vendre un logement ? Exception faite des grandes villes, notamment de Paris, où les transactions entre particuliers sont très nombreuses, et de quelques régions où les notaires jouent un rôle... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier-vendre/v10-les-droits-et-devoirs-de-l-agent-immobilier.php3
Impôt sur le revenu : quotient familial et nombre de partsLe quotient familial (QF), c’est-à-dire le nombre de parts dont bénéficie le contribuable, est fonction de sa situation de famille. Le quotient familial est en principe apprécié au 1er janvier de l’année considérée. Toutefois, l’administration... droit-finances.commentcamarche.net/contents/impot-revenu/imp115-impot-sur-le-revenu-quotient-familial.php3