RSS
High-Tech
Droit/Finances
Santé/Médecine
Version anglaise
Version espagnole
Version française
Vendredi 21 novembre 2008 - 10:57:13
inscrits :
1070061
connectés :
42280
questions/jour :
4867
Taux de réponse :
76.74%
Inscrivez-vous, c'est gratuit !
(
mot de passe oublié
)
Tout le site
FAQ
Forum
Actualités
Articles
Accueil
Actualités
Forum
Fiches pratiques
Dossiers
Vos Impôts
Salariés & Travail
Création d'entreprise
Immobilier
Vie à Deux
Placement
Consommation
Donation-Succession
Posez votre question
Liste des forums
Aidez-les
Statistiques
Rechercher
Charte
Forum
Immobilier
Les articles les plus lus...
1.
Calcul de l'impôt
2.
Placements sans impôts
3.
Taxes foncières
A voir également
Arbre trentenaire
Arbre à couper
Comment etre la discussion entre les couples mariée
Coupage d arbres
Coupe arbres fruitiers
Coupe de bois
Couper arbre de mon voisins
Couper des arbres dans le terrain du voisin
Couper moins d'arbres
Couple pacsé
Coupure des arbres
Coupure gdf
Devis coupe arbres
Distance de plantation des arbres
Electricité coupé pour non paiement comment regler
Indemnité assurance coupe arbre
Lettre demande pour couper des arbre
Lettre demande pour couper des arbre perte d'ensoleillement
Loi coupage d arbres
Mon voisin me fait de l'ombre avec ces arbres est ce que il doit les couper
Paiement assurance coupe arbre
Problèmes mitoyenneté arbres,arbustes en belgique
Séparation couple
Un propriétaire de locau commerciaux a-t-il le droit de couper les chauffages
Valeur juridique d'un coup de fil recommandé
élagage des arbres
Plus
Ils ont besoin de votre aide
Flux rss
Options
10:56
Chaudière murale à gaz
(
Immobilier
)
10:53
prime de noel 2008
(
Consommation
)
10:52
Restitution depot de garantie
(
Immobilier
)
10:52
Annualisation du temps de travail
(
Travail
)
10:47
plaisir non partagé...
(
Vie à deux
)
10:45
conseils immobiliers
(
Immobilier
)
10:43
Texte de loi sur la TEOM
(
Immobilier
)
Tous les messages sans réponse
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher :
dans
Tous les forums
Forum Banque/Placements
Forum Création d'entreprise
Forum Immobilier
Forum Impôts
Forum Donation-Succession
Forum Travail
Forum Consommation
Forum Vie à deux
Par :
Pertinence
Date
Nom d'utilisateur
Statut :
Non résolu
Coupe des arbres
electra
, le lundi 15 septembre 2008 à 16:43:55
Bonjour,
je voulais savoir si un locataire a droit de couper les arbres sur le terrain qu'il loue ????
Merci
Répondre à electra
Signaler ce message aux modérateurs
Aller au dernier message
1
Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs
lbigaret
, le
lundi 15 septembre 2008 à 16:49:46
Bonjour,
A priori non, mais lui incombe leur entretien.
Répondre à lbigaret
2
Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs
electra
, le
lundi 15 septembre 2008 à 16:54:59
Merci !!!
Répondre à electra
Posez votre question
Répondre
Tout le site
Astuces
Forum
Résultats pour
Coupe des arbres
Bail rural et coupe d'arbres???
Bonjour, Qualqu'un pourrait-il m'éclaicir sur les droits et les non droits d'un bailleur de terre concernant l'entretien des talus autour des parcelles de terre...Plus particulièrement sur les coupes d'arbres. Sur le bail est...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3828142-bail-rural-et-coupe-d-arbres
Arbre et voisinage
Bonjour, Mon voisin est venu coupé les branches de mes arbres qui sont plantés a 50 cm de la cloture a ras du tronc sur une hauteur de 1,5 m du sol sans rien me demander. Quels sont mes droits ?
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3847458-arbre-et-voisinage
Coupe d'arbres (Résolu)
Bonjour, Un membre de ma famille loue un immeuble et un terrain en ville, sur ce terrain, suite à une tornade, quelques arbres se sont couchés chez le voisin du locataire, les assurances ne prennent pas en charge ce type de dégradation. Qui doit...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3906529-coupe-d-arbres
1
2
3
Suivant
Tout le site
Astuces
Forum
Résultats pour
Coupe des arbres
Hauteur des arbres du voisin
Un if, d’une hauteur de 12 mètres, est implanté à moins de deux mètres de la limite séparant les fonds de deux voisins. 1/ L’arbre donc ne respecte pas la distance imposée par l’article 672 du Code civil compte tenu de sa hauteur. Cependant, le...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-1421-hauteur-des-arbres-du-voisin
1
2
3
Suivant
Tout le site
Astuces
Forum
Résultats pour
Coupe des arbres
Ligne téléphonique, Syndic, propriétaire.
Bonjour, Je suis locataire d'un appartement et je me suis rendue compte après mon emménagement que je n'avais pas de ligne téléphonique. Il ne s'agit pas simplement d'un simple débranchement de ligne, pour lequel un petit coup de...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3933432-ligne-telephonique-syndic-proprietaire
Une haie de 15 mètres!
Bonjour, J’ai acquis un terrain en 2006 dans un lotissement nouveau pour construire ma maison. Il y a haie de platane de plus de 15 m et à environ 60 cm de la limite séparatrice (au sud), les branches dépassent de plus de 8 m sur mon terrain. J’ai...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3852812-une-haie-de-15-metres
SERVITUDE DE PASSAGE VENDUE
Bonjour, Nous sommes 2 propiriétaires qui bénéficions d'une servitude de passage pour accéder à nos maisons. Le propriétaire du chemin est également propriétaire d'un champ situé à côté de notre maison. Ce même propriétaire a vendu le chemin...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3825203-servitude-de-passage-vendue
1
2
3
Suivant
Tout le site
Astuces
Forum
Résultats pour
Coupe des arbres
Renault dévoile une Mégane Coupé
- Après la Mégane Berline présentée en septembre dernier, Renault dévoile la Mégane Coupé au Mondial de l'Automobile de Paris, qui se tient du 4 au 19 octobre. Elle sera proposée notamment avec des moteurs compatibles biocarburants, aussi bien le...
droit-finances.commentcamarche.net/
actualites
/renault-devoile-une-megane-coupe-100037-actualite.php3
Les Français font moins d'achats sur un coup de tête
- Près de 51% des Français déclarent faire des achats "moins que d'habitude" sur un coup de tête, révèle une étude du Crédoc, pour la Poste et Reed/Cci, parue lundi 6 octobre. En 2007, le taux de répondants était de 35,3%. L'enquête montre également...
droit-finances.commentcamarche.net/
actualites
/les-francais-font-moins-d-achats-sur-un-coup-de-tete-100053-actualite.php3
Renault renoue avec le coupé haut de gamme
- Après la berline, qui peine à convaincre, la Renault Laguna de troisième génération tente une nouvelle opération séduction avec sa version coupé. Cette déclinaison plutôt réussie, apparue au Mondial de l'Auto en octobre, arrive début novembre en...
droit-finances.commentcamarche.net/
actualites
/renault-renoue-avec-le-coupe-haut-de-gamme-100120-actualite.php3
1
2
3
Suivant