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Bonjour,
mon ex mari et moi avons notre ancienne maison principale en indivision c lui qui en a la jouiissance en contre partie on a laisse la donation entre epoux au dernier vivant le divorce c prononce en 2002 aujourdhui il a une amie je me pose une question comment je peux savoir si il n a pas revoque l acte a mon inssue j ai 2 ENFANT AVEC LUI mon ancien notaire est introuvable que FAIRE j aimerais savoir sil est de bonne foie
merci
Acte sous seing privé exemple Actualisation assedic Assedic actualisation Cessation d'activité micro entreprise profession libérale Cessation d'activité sarl Cesser activité auto entrepreneur au bout de 3 mois Donation entre époux testament Donation voiture E peut changer le non de ma fille sur son extrait d acte de naissance Je veux me mettre à mon compte, mais je n'ai pas d'idées d'activités Lettre action sanitaire et sociale rsi Lettre de cession d'activité Location immeuble société actionnaire Mac donald experience Pole emploie actualisation Reprise activité saisonniere 1 mois et assedic : se désinscrire ou pas? Rsa revenu de solidarité active Révocation donation entre époux