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6 réponses
Question écrite n° 07407 de M. Raymond Couderc (Hérault - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 12/02/2009 - page 364
M. Raymond Couderc attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville sur la question de la faiblesse de la retraite des assistantes maternelles ayant commencé à travailler avant 1992.
En cela, il souhaite obtenir des précisions sur la question écrite n°03926, publiée dans le JO Sénat du 3 avril 2008, à laquelle il a répondu dans le JO Sénat du 8 janvier 2009 (page 79).
A titre d'exemple, la crèche familiale de Béziers (34) a ouvert ses portes en 1972, sous forme associative. Les assistantes maternelles n'avaient alors pas de statut. De 1972 à 1992, les assistantes maternelles ayant travaillé à temps plein pour la crèche ont perçu de bas salaires, qui ne représentaient qu'un ou deux trimestres de cotisation retraite. En 1992, un statut a été mis en place pour cette catégorie de personnel, complété par la loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux. Les assistantes maternelles ont alors bénéficié d'un réajustement de salaire et ont ainsi cotisé sur 4 trimestres par an.
De ce fait, celles qui travaillent encore à la crèche depuis les années 1970-1975, et qui sont en âge de prendre la retraite et/ou qui souhaiteraient la prendre pour des raisons de santé, sont obligées de poursuivre leur activité jusqu'à 65 ans si elle souhaite bénéficier d'une retraite à peine décente avoisinant les 550€ mensuels… ce qui les situe quand même en dessous du minimum vieillesse qui est de 636€ !
En outre, le rachat de trimestres proposé par l'ARRCO, sur la période de 20 ans pendant laquelle elles n'ont que partiellement cotisé, se fait à un tarif prohibitif, plus de 15 000€, ce qui se situe bien au-delà des capacités financières d'une assistante maternelle.
Il l'interroge donc sur la possibilité que soient retranscrits dans la retraite des assistantes maternelles les trimestres réellement travaillés sur la période d'avant 1992, ou tout du moins que leur retraite soit de manière automatique équivalente au montant de l'allocation de solidarité aux personnes âgées (636€).
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
publiée dans le JO Sénat du 17/12/2009 - page 2966
Jusqu'en 1990, les cotisations des assistantes maternelles n'étaient pas calculées sur la totalité de la rémunération qu'elles percevaient, mais sur une assiette forfaitaire qui n'autorisait la validation de quatre trimestres par an que si trois enfants avaient été gardés à temps plein. Cet effort contributif limité répondait à une demande de la profession à laquelle il permettait de percevoir un salaire net plus élevé mais il pouvait en résulter une moindre validation de droits en matière de retraite. Cette situation a connu une première amélioration grâce à l'arrêté du 26 décembre 1990 relatif aux modalités de calcul des cotisations de sécurité sociale dues pour l'emploi des assistantes maternelles. En effet, cet arrêté a modifié leur assiette de cotisations, substituant la rémunération réelle versée, après déduction des frais de pension et d'entretien, à l'assiette forfaitaire. Par ailleurs, la loi du 12 juillet 1992 modifiant le statut des assistantes maternelles a fixé pour celles-ci des rémunérations légales minimales plus élevées, renforçant ainsi leur effort contributif, ce qui a permis de leur garantir un niveau de pension supérieur. C'est à ce titre qu'une assistante maternelle non permanente gardant au moins deux enfants sur l'année, ainsi qu'une assistante maternelle permanente gardant un enfant de façon continue sur une période annuelle, peuvent désormais valider quatre trimestres par an au titre de leur activité. Il n'est pas possible de tenir compte de ces améliorations pour les périodes antérieures. Il s'agit là de l'application du principe général de non-rétroactivité des lois et règlements. Certes, cette règle peut paraître rigoureuse mais les dispositions, surtout dans le domaine des pensions de retraite, s'inscrivent dans un ensemble de mesures dont certaines améliorent les droits à pension alors que d'autres requièrent un effort accru des assurés pour préserver un haut niveau de pension par une durée d'assurance plus élevée, compte tenu des gains d'espérance de vie. Il convient toutefois de rappeler que la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites a ouvert, au titre des années incomplètes et des années d'études supérieures, une faculté de rachat de cotisations pour la retraite. Ainsi, depuis 2004, il est permis aux assurés de procéder à un versement complémentaire de cotisations pour acquérir des trimestres qu'ils n'ont pu valider durant leurs périodes d'affiliation au régime général. Le montant du versement est calculé de sorte à compenser la dépense potentielle pour les régimes attachée, au regard des revenus de l'assuré et de son âge, à l'augmentation de sa pension ; les régimes ne tirent aucun bénéfice de l'opération, qui aboutit à faire payer le trimestre « à prix coûtant ». Les régimes de retraite complémentaires, l'Association générale des institutions de retraite des cadres (AGIRC) et l'Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés (ARRCO) appliquent un dispositif analogue, circonscrit toutefois aux années d'étudessupérieures.
publiée dans le JO Sénat du 12/02/2009 - page 364
M. Raymond Couderc attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville sur la question de la faiblesse de la retraite des assistantes maternelles ayant commencé à travailler avant 1992.
En cela, il souhaite obtenir des précisions sur la question écrite n°03926, publiée dans le JO Sénat du 3 avril 2008, à laquelle il a répondu dans le JO Sénat du 8 janvier 2009 (page 79).
A titre d'exemple, la crèche familiale de Béziers (34) a ouvert ses portes en 1972, sous forme associative. Les assistantes maternelles n'avaient alors pas de statut. De 1972 à 1992, les assistantes maternelles ayant travaillé à temps plein pour la crèche ont perçu de bas salaires, qui ne représentaient qu'un ou deux trimestres de cotisation retraite. En 1992, un statut a été mis en place pour cette catégorie de personnel, complété par la loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux. Les assistantes maternelles ont alors bénéficié d'un réajustement de salaire et ont ainsi cotisé sur 4 trimestres par an.
De ce fait, celles qui travaillent encore à la crèche depuis les années 1970-1975, et qui sont en âge de prendre la retraite et/ou qui souhaiteraient la prendre pour des raisons de santé, sont obligées de poursuivre leur activité jusqu'à 65 ans si elle souhaite bénéficier d'une retraite à peine décente avoisinant les 550€ mensuels… ce qui les situe quand même en dessous du minimum vieillesse qui est de 636€ !
En outre, le rachat de trimestres proposé par l'ARRCO, sur la période de 20 ans pendant laquelle elles n'ont que partiellement cotisé, se fait à un tarif prohibitif, plus de 15 000€, ce qui se situe bien au-delà des capacités financières d'une assistante maternelle.
Il l'interroge donc sur la possibilité que soient retranscrits dans la retraite des assistantes maternelles les trimestres réellement travaillés sur la période d'avant 1992, ou tout du moins que leur retraite soit de manière automatique équivalente au montant de l'allocation de solidarité aux personnes âgées (636€).
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
publiée dans le JO Sénat du 17/12/2009 - page 2966
Jusqu'en 1990, les cotisations des assistantes maternelles n'étaient pas calculées sur la totalité de la rémunération qu'elles percevaient, mais sur une assiette forfaitaire qui n'autorisait la validation de quatre trimestres par an que si trois enfants avaient été gardés à temps plein. Cet effort contributif limité répondait à une demande de la profession à laquelle il permettait de percevoir un salaire net plus élevé mais il pouvait en résulter une moindre validation de droits en matière de retraite. Cette situation a connu une première amélioration grâce à l'arrêté du 26 décembre 1990 relatif aux modalités de calcul des cotisations de sécurité sociale dues pour l'emploi des assistantes maternelles. En effet, cet arrêté a modifié leur assiette de cotisations, substituant la rémunération réelle versée, après déduction des frais de pension et d'entretien, à l'assiette forfaitaire. Par ailleurs, la loi du 12 juillet 1992 modifiant le statut des assistantes maternelles a fixé pour celles-ci des rémunérations légales minimales plus élevées, renforçant ainsi leur effort contributif, ce qui a permis de leur garantir un niveau de pension supérieur. C'est à ce titre qu'une assistante maternelle non permanente gardant au moins deux enfants sur l'année, ainsi qu'une assistante maternelle permanente gardant un enfant de façon continue sur une période annuelle, peuvent désormais valider quatre trimestres par an au titre de leur activité. Il n'est pas possible de tenir compte de ces améliorations pour les périodes antérieures. Il s'agit là de l'application du principe général de non-rétroactivité des lois et règlements. Certes, cette règle peut paraître rigoureuse mais les dispositions, surtout dans le domaine des pensions de retraite, s'inscrivent dans un ensemble de mesures dont certaines améliorent les droits à pension alors que d'autres requièrent un effort accru des assurés pour préserver un haut niveau de pension par une durée d'assurance plus élevée, compte tenu des gains d'espérance de vie. Il convient toutefois de rappeler que la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites a ouvert, au titre des années incomplètes et des années d'études supérieures, une faculté de rachat de cotisations pour la retraite. Ainsi, depuis 2004, il est permis aux assurés de procéder à un versement complémentaire de cotisations pour acquérir des trimestres qu'ils n'ont pu valider durant leurs périodes d'affiliation au régime général. Le montant du versement est calculé de sorte à compenser la dépense potentielle pour les régimes attachée, au regard des revenus de l'assuré et de son âge, à l'augmentation de sa pension ; les régimes ne tirent aucun bénéfice de l'opération, qui aboutit à faire payer le trimestre « à prix coûtant ». Les régimes de retraite complémentaires, l'Association générale des institutions de retraite des cadres (AGIRC) et l'Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés (ARRCO) appliquent un dispositif analogue, circonscrit toutefois aux années d'étudessupérieures.
Ma femme a le même problème ayant commencer en 1974 il luis manques 30 trimestres grâce au déclaration forfaitaire, qui ont été supprimer en 1992 donc une retraite de 192euro brut de la cram a 60ans, j'ai écrit a dives organisme qui m'on répondu que c'était comme ça donc il y a eu une avancé pour les nouvelles assistantes maternelles, heureusement pour elle, donc il faut attendre 65 ans sans rien toucher, travailler toute sa vie pour en arriver la
Bon courage
Bon courage
Je suis dans le meme cas que votre épouse
une honte , je vais toucher 170 euros par mois
18 ans de travail pour la DDSS de qui se moque t'on ?
avec 3 enfants pratiquement en permanence
un travail jour et nuit , jamais de vacances etc...
meme pas le minimum vieillesse !!
comment peut on faire pour essayer de racheter des trimestres et combien de temps avant la retraite SVP merci a tous de vos reponses
GM
une honte , je vais toucher 170 euros par mois
18 ans de travail pour la DDSS de qui se moque t'on ?
avec 3 enfants pratiquement en permanence
un travail jour et nuit , jamais de vacances etc...
meme pas le minimum vieillesse !!
comment peut on faire pour essayer de racheter des trimestres et combien de temps avant la retraite SVP merci a tous de vos reponses
GM
je pense qu'il faudrait répondre au ministre. la loi qui suit permet de valider pour la durée du contrat 4 trimestres, c'est une avancée mais cela ne concerne pas les contrat ancien. je pense qu'il faudrait demandé une rétroactivité de cette loi pour uniquement la partie concernant la validation des retraites. Une loi ne peut pas être rétroactive sauf pour des questions de validités. Alors que nos députés demandent la rétroactivité de cette loi.
Cette loi est également pour les animateurs de centre de loisirs /vacances et autres personnels corvéables à merci,
c'est une honte de de l'Etat qui ne considère pas que pour une misère ces personnes ont donné toute leur vie 24/24
il y a la loi :
Le 27 janvier 2010
LOI
Loi n°2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif (1). Version consolidée au 29 décembre 2008
TITRE Ier : LE CONTRAT DE VOLONTARIAT ASSOCIATIF.
......XXXX.......
* Loi n°2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif (1).
Article 13
* La personne volontaire est affiliée obligatoirement aux assurances sociales du régime général.
La couverture des risques maladie, maternité, invalidité, décès et accidents du travail et maladies professionnelles est assurée moyennant le versement de cotisations forfaitaires à la charge de l'organisme agréé.
La couverture du risque vieillesse est assurée moyennant le versement, par l'organisme agréé, des parts salariale et patronale des cotisations prévues à l'article L. 241-3 du code de la sécurité sociale. Ce versement ne peut être inférieur à un montant fixé par décret.
Pour les personnes volontaires titulaires de contrats de volontariat conclus pour une durée minimale continue de trois mois, l'Etat prend à sa charge, dans des conditions fixées par décret, le versement des cotisations complémentaires nécessaires pour valider auprès du régime général un nombre de trimestres correspondant à la durée du contrat de volontariat.
TITRE II : L'ENGAGEMENT EDUCATIF.
Article 17
-* * Crée Code du travail - art. L774-2 (M)
Lorsqu'on clic sur ce lien
Crée Code du travail - art. L774-2 (M)
Copie de ce texte concernant l'engagement éducatif :
Code du travail
* Partie législative
o Livre VII : Dispositions particulières à certaines professions
? Titre VII : Concierges et employés d'immeubles à usage d'habitation, employés de maison, assistants maternels et assistants familiaux, éducateurs et aides familiaux, personnels pédagogiques occasionnels des accueils collectifs de mineurs, permanents des lieux de vie
Cette loi est également pour les animateurs de centre de loisirs /vacances et autres personnels corvéables à merci,
c'est une honte de de l'Etat qui ne considère pas que pour une misère ces personnes ont donné toute leur vie 24/24
il y a la loi :
Le 27 janvier 2010
LOI
Loi n°2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif (1). Version consolidée au 29 décembre 2008
TITRE Ier : LE CONTRAT DE VOLONTARIAT ASSOCIATIF.
......XXXX.......
* Loi n°2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif (1).
Article 13
* La personne volontaire est affiliée obligatoirement aux assurances sociales du régime général.
La couverture des risques maladie, maternité, invalidité, décès et accidents du travail et maladies professionnelles est assurée moyennant le versement de cotisations forfaitaires à la charge de l'organisme agréé.
La couverture du risque vieillesse est assurée moyennant le versement, par l'organisme agréé, des parts salariale et patronale des cotisations prévues à l'article L. 241-3 du code de la sécurité sociale. Ce versement ne peut être inférieur à un montant fixé par décret.
Pour les personnes volontaires titulaires de contrats de volontariat conclus pour une durée minimale continue de trois mois, l'Etat prend à sa charge, dans des conditions fixées par décret, le versement des cotisations complémentaires nécessaires pour valider auprès du régime général un nombre de trimestres correspondant à la durée du contrat de volontariat.
TITRE II : L'ENGAGEMENT EDUCATIF.
Article 17
-* * Crée Code du travail - art. L774-2 (M)
Lorsqu'on clic sur ce lien
Crée Code du travail - art. L774-2 (M)
Copie de ce texte concernant l'engagement éducatif :
Code du travail
* Partie législative
o Livre VII : Dispositions particulières à certaines professions
? Titre VII : Concierges et employés d'immeubles à usage d'habitation, employés de maison, assistants maternels et assistants familiaux, éducateurs et aides familiaux, personnels pédagogiques occasionnels des accueils collectifs de mineurs, permanents des lieux de vie
pour m'être renseigné sur le rachat auprès de la CNAV le montant du trimestre pour une personne qui a 58 ans est de 3152€ ce qui fait par année 12 608€
et il ne peut être racheté un maximum de 12 trimestres sur tout une vie 37 824€
pour une personne qui a été toute une vie assistante maternel, elle ne peut racheter que 12 trimestres, et a une retraite de misère.
croyez vous que cela est possible pour des personnes qui ont un si petit salaire.
C'est ce que l'état appel au prix coutant , A vous de juger , de qui se moque on ?
et il ne peut être racheté un maximum de 12 trimestres sur tout une vie 37 824€
pour une personne qui a été toute une vie assistante maternel, elle ne peut racheter que 12 trimestres, et a une retraite de misère.
croyez vous que cela est possible pour des personnes qui ont un si petit salaire.
C'est ce que l'état appel au prix coutant , A vous de juger , de qui se moque on ?
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bjr je suis egalement choquer ma mere ne touche que 170 euro apres avoir arreter de travailler chez les personnes ages
comme elle n'a pas tout ses trimestres et qu'ele a 60 ans elle a 170 euo/mois
n'aya til pas quelque chose qui peut completer cette retraite ? La caf ne donne t elle rien pour la compléter ou autre organisme comment vas telle vivre avec ce montant aidez moi
comme elle n'a pas tout ses trimestres et qu'ele a 60 ans elle a 170 euo/mois
n'aya til pas quelque chose qui peut completer cette retraite ? La caf ne donne t elle rien pour la compléter ou autre organisme comment vas telle vivre avec ce montant aidez moi
Erictam
Si votre mère n'a pas tous ses trimestres, elle doit travailler , ou être au chomage jusqu'à ce qu'elle puisse percevoir une retraite à taux plein, voir maximum jusqu'à 65 ans ( suivant son age elle peut être concernée par la réforme)
C'est 60 ans si on a tous ces trimestres sinon il ne faut pas la prendre à 60 ans elle perdrait beaucoup d'argent
Si votre mère n'a pas tous ses trimestres, elle doit travailler , ou être au chomage jusqu'à ce qu'elle puisse percevoir une retraite à taux plein, voir maximum jusqu'à 65 ans ( suivant son age elle peut être concernée par la réforme)
C'est 60 ans si on a tous ces trimestres sinon il ne faut pas la prendre à 60 ans elle perdrait beaucoup d'argent
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