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Neveux, nieces par alliance et succession ?

Dernière réponse le 23 sep 2008 à 16:03:20 taxi, le 23 sep 2008 à 10:28:42 
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Bonjour,
Mon oncle est décédé voilà maintenant quelques années. Sa femme lui a survécu. Ils n'ont pas eu d'enfants. Elle n'a pas de frères et soeurs.
En cas de décés, qui sont les héritiers ? On m'a dit que les neveux et nièces du défunt n'avaient droit à rien, que c'est l'état qui récupére les biens quels qu'ils soient. Est ce vrai ?
Je vous remercie de vos indications et éclaircissement que vous voudrez bien donner.

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Berna65, le 23 sep 2008 à 10:56:51

Bonjour,
Si on admet que les parents de votre tante sont décédés et que celle-ci avait hérité de votre oncle, chaque branche (maternelle et paternelle) de sa famille reçoit la moitié des biens, partagée à parts égales entre les membres (oncles et tantes puis cousin(e)s).
L'état n'hérite que lorsqu'il n'y a pas ou plus de famille.
Par contre, par testament, votre tante peut tout à fait disposer de ses biens à son gré, les attribuer à qui elle veut.
Cordialement.

Répondre à Berna65

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taxi, le 23 sep 2008 à 13:48:08

Bonjour,...

Merci de l'info Berna65.
Je reprends :
Quand vous évoquez "chaque branche (maternelle et paternelle)", s'agit-il des frères et soeurs des parents de ma tante ? Si c'est le cas, ils sont, je pense, tous dcd.
Au dc de son époux (mon oncle, frère de ma mère), elle a hérité de tout en intégralité (pour nous c'était normal).
Aujourd'hui, sauf erreur de ma part, elle n'a plus aucune famille si ce n'est mes frères et soeurs et moi-même qui sommes les neveux et nièces de son défunt mari.
Dois-je comprendre :
1) qu'on aurait dû recevoir la moitié de la succesion de mon oncle à son dc et ma tante l'autre moitié ?
2) que si les parents de ma tante avaient des frères et soeurs, ce sont les enfants et descendants de ces derniers qui sont les bénéficiaires des biens ?

bouh que c'est compliqué !
Merci, mais j'ai beaucoup de mal à comprendre.
Cordialement
Taxi

Répondre à taxi

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 Berna65, le 23 sep 2008 à 16:03:20

Re-
Oui à votre première question : chaque branche de SA famille.

Pour le 1) : Non, sauf si le décès de votre oncle est antérieur à 2002. Si son décès est postérieur, seuls les biens meubles et immeubles que le défunt (votre oncle) avait reçus de ses parents par donation ou succession (et si ces biens figuraient encore dans le patrimoine du défunt) auraient été attibués pour moitié aux frères et sœurs de ce dernier (ou leurs descendants).
Tout ceci sans préjuger d'éventuelles dispositions particulières (donations, donation entre époux, testament, etc).
Mais bon, la succession de votre oncle ayant été réglée, ce n'est plus le problème. Les notaires manient fort bien ces règles.

Et oui pour le 2).

Mais si vous dites qu'elle n'a plus aucune famille, vous, neveux ou nièces par alliance, n'êtes pas plus héritiers pour autant. D'où l'intérêt du testament dont je vous parlais plus haut.
Cordialement.

Répondre à Berna65