Lettre averitissement

le secteure commercial est un monde horrible vérifier sur votre contrat si les objectif de vente et rv fournit son écrit ainsi que les lettre d avertissement dans ce cas vous ne pouvait rien faire au bout de trois avertissement il a le droit de vous licencier pour non résultat je suis passait par la bon courage

Bonjour,

Un objectif non réalisable et donc non réalisé ne peut être retenu pour cause réelle et sérieuse de licenciement.

Une sanction, même un avertissement, doit correspondre à un comportement fautif du salarié. Selon le Mémento Social, "Le comportement fautif du salarié doit, en principie, se manifester par un acte positif ou un abstention de nature volontaire (Circ. DRT 5-83 du 15-3-1983). Ainsi, l'insuffisance professionnelle ne constitue un motif de sanction disciplinaire que si elle résulte d'une volonté délibérée du salarié de mal exécuter la prestation de travail [...] La faute ne peut résulter que d'un fait avéré, imputable au salarié (Cass. soc. 21-3-2000 n° 98-40.130 : RJS 5/00 n°509) et constituant une violation des obligations découlant du contrat de travail ou des relations de travail (Cas. soc. 29-1-2002 n°99-45.866)".

Enfin, selon la loi de non-cumul des sanctions, une même faute ne peut être sanctionnée plus d'une fois en l'absence de tout fait nouveau (un fait nouveau permet le rappel des anciens griefs pour justifier la gravité des faits). Vérifiez donc bien l'existance de ce nouveau fait qui permettrait à votre employeur de souligner son nouveau reproche en rappelant la permière sanction.

De même, l'avertissement étant déjà une sanction, les griefs relevés dans ces lettres ne peuvent être retenues de nouveau contre vous (sans fait nouveau) pour vous licencier.

En espérant avoir répondu à votre question,
Cordialement.