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La haie et le voisin

Dernière réponse le 27 jui 2009 à 00:05:18 adalaide, le 25 sep 2008 à 11:00:34

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Bonjour,
je voulait savoir si j'étais obliger de faire rentrer mon voisin chez moi pour qu'il taille sa haie.
mon voisin a voulu tailler sa haie qui es de mon coté, mais ce jour la je recevais du monde donc j'ai reffusée il ma donc dit que sa ne se passerai pas comme ca.
j'ai donc quelques jours plus tard tailler mon coté. il es venu sonner chez nous pour nous faire une bonne soufflante et qu'il allait porter plainte car j'ai a tailler sa haies qui dépasse chez nous (j'ai juste tailler les branche qui dépasait) en sachant que sa haie est a moins de 50 cm de la limitation des 2 maison.
il nous a dit que nous étions obliger de le faire rentrer chez nous pour tailler la haie.
chose que désormais je ne souhaite pas.

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Foyer, le 25 sep 2008 à 14:15:24

Bonjour,

Votre voisin a obligation d'entretien de sa haie (je suppose de thuyas) qui doit etre plantée à 50 cm mini de la limite separative des terrains.

Qu'il y ait obligation de le laisser passer peut dependre du juge qui serait appelé à intervenir.

L'obligation de le laisser entrer sur votre terrain peut etre rattachée au principe du "tour d'echelle". Or, ce tour d'echelle ne mentionne, a ma connaissance, que des travaux sur la maison.

Qu'il soit "applicable" à la taille des haies me semblerait logique et vous devriez donc le laisser faire, à condition qu'il nettoie toutes ses coupes avant de repartir.

Le fait de lui refuser l'accés a votre terrain peut vous engager a effectuer vous même la coupe et l'evacuation.

D'un autre coté, le voisin doit, ne serait-ce que par simple politesse vous demander quand il peut venir faire ses coupes et ne pas imposer sa présence a des jours et heures qui lui conviennent.

reparlez en avec lui pour la prochaine fois.

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yves, le 27 jui 2009 à 00:05:18

Concernant justement cette taille, il faut savoir que tout propriétaire est bien sûr obligé de planter aux distances réglementaires c'est entendu mais lorsqu'il plante il doit savoir et j'ai quelques amis qui le font, il doit pouvoir passer entre la cloture et la haie pour justement lui permettre de tailler et si il ne peut pas le faire c'est que ses haies ne sont pas à bonne distance de la cloture, donc il n'a pas à passer chez vous et si vous l'attaquez au tribunal noproblémo vous serez dans votre droit, un bon entendeur.

Répondre à yves

sartacus, le 3 jun 2009 à 19:21:18

Dois je taille ma haie qui dépasse chez le voisin ou c est a lui de le faire

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Augustin, le 3 jun 2009 à 19:29:00

Votre voisin n'a pas à tailler votre haie de son coté, a moins que vous ne lui autorisiez.

S'il ne veut pas le faire, demandez lui alors si vous pouvez pénétrer chez lui le temps de la coupe... au jour et à l'heure de son choix, pour éviter le moins de gêne possible.

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Marie S, le 3 jun 2009 à 19:31:54

On doit le tour d'échelle pour tous les travaux qui ne peuvent pas être faits du fonds voisin, l'élagage est compris dans ces travaux.
Vous n'avez en principe pas le droit de couper ce qui dépasse sans autorisation du voisin donc laissez-le rentrer et c'est lui qui devra nettoyer et évacuer ses déchets en déchetterie.

Répondre à Marie S

Jomom12, le 22 jui 2009 à 19:37:56

Bonjour!

Notre voisin ne veut pas couper sa haie car sa haie dépasse de notre côté de terrain de 3 pieds. On veut se construire un abri d'auto mais il refuse de couper la haie. On lui a envoyer 3 lettres d'avocat et on va devoir lui envoyer une injonction. Ce voisin a un fils qui a un cabinet d' avocat et vu que ca lui coute rien de se côté et que ses arguments sont pas fondés et essaie de nous faire peur afin qu'on ne bati pas notre abri d'auto. Que faire? IL doit aussi faire couper les branches de ses arbres car elle dépassent et sont rendu sur notre toiture de notre maison. IL retarde en nous envoyant des lettres riducules de son fils avocat. Notre avocat nous dit qui abuse des droits qui sont pas fondés. On est tout conforme a notre construction de notre abri d'auto et on a notre permis de la ville. Pouvez-vous m'aider. On est décourager de se battre pour avoir notre propre terrain.

Une réponse svp.

Répondre à Jomom12

Foyer, le 22 jui 2009 à 21:09:11

Bonsoir Jomom12 ,

Encore un qui se croit tout permis !

Vous etes parfaitement en droit d'imposer a votre voisin de couper les branches qui depassent de ses limites de terrain.

S'il ne repond pas a vos courriers d'avocat, n'hesitez pas a demander l'intervention du tribunal (juge de proximité, gratuit, sans avocat).

Faites lui savoir que les courriers de son fils peuvent etre adressés au Batonnier du barreau où il exerce, pour "avis".

J'ai quelques doutes concernant votre lieu de residence. Ne seriez vous pas a "l'etranger" ? (la haie depasse de 3 pieds). Si tel est le cas, mon avis doit etre pondéré, ignorant tout de votre legislation.

Répondre à Foyer

jomom, le 22 jui 2009 à 21:48:07

Pour répondre au message de Foyer!

Pour la haie de 3 pieds( moins d'un mètre), je reste au québec dans la région de Valleyfield.
Notre avocat nous mentionne qu'après la 3 ieme lettre on va devoir envoyer une lettre d'injonction. Pas drole que ca nous coute des sous quand ce voisin ca lui coute rien car son fils a un cabinet d'avocat. Je crois que c'est de l'abus de pouvoir de la part de son fils car il sait très bien que tout est conforme a la loi de la ville pour la construction de l'abri d'auto permanent. On dirait qu'il a des voisins qui adorent faire du tort aux autres. La lettre d'injonction va nous couter cher mais je crois qu'on va devoir le faire afin que le voisin comprenne qui est pas chez eux et c'est pas lui qui va ronner dans notre cour. Ils prennent ( voisins) notre emplacement de terrain et en plus, il ne s'excuse même pas d'etre chez nous et nous fait du tort avec tout les recours. En plus, notre abri d'auto est très loin de chez lui et la haie est très haute et ses branches d'arbres dépassent tellement qui sont rendue sur notre toit de maison et de remise. Les autres ( voisins) ont le droit de tout faire dans notre cour et on est meme pas capable d'avoir un recours contre ca. La loi est ou dans ce temps la? c'est comme du vol de terrain.

On a de la misère a dormir tellement que ca nous dépasse cette impasse. Merci !

Répondre à jomom

taisnan, le 22 jui 2009 à 22:03:09

Sa haie dépassse donc il doit la couper mais doit aussi vous demander quand il peut venir pour faire ça

il faut essayer de se parler entre voisins.

Répondre à taisnan

jomom, le 23 jui 2009 à 01:24:43

Bonjour Taisnan!

Oui vous avez bien raison, il faut se parler avant de tout entreprendre. Cela a été fait en premier bien sur. Mais le voisin vu que son fils a un cabinet d'avocat et ca ne lui coute rien, alors le voisin fait suer les autres avec ses lettres d'avocat etc. Je trouve ca bien terrible d'avoir recourt a un avocat quand c'est juste une question de niaiseries de rapetisser la haie de pas grand chose. Mais le voisin est très borné que si on la touche il va nous apporter en cours et il a dit qui nous ferai chier( excusez le mot) et nous donnerai du trouble et ca nous coutera de l'argent. Pas drole du tout. Après 3 lettres d'avocat il veut rien savoir et je crois qui attend la lettre d'injonction qui coutera très cher afin qu'on puisse laisser tomber le projet de notre abri d'auto. On est chez nous mais on s'est pas ce qui est au alentour de nous quand on achete notre maison. Dommage.

Mais le voisin n'aura pas raison cette fois-çi et on ira jusqu'au bout afin de le ridiculiser devant la cour etc. Son fils( avocat) nous dit que sa mère s'emporte pour rien mais il continue tout de même. Je le crois un peu ridicule a son tour comme avocat. Pas tout des bons les avocats comme tout les métiers, il en a des bons et des cons.

Merci !!

Répondre à jomom

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