Bonjour,
Je viens de recevoir la décision de la CPAM m'attribuant une rente à la suite d'un accident du travail ayant été indemnisé pendant trois années et ensuite consolidé. Cette rente sera-t-elle imposable ?
Merci pour votre réponse.
Mumrysou
Accident de la circulation : quelles indemnités peut-on obtenir VoirDans le cadre d’une indemnisation d’un préjudice corporel, les préjudices sont divisés en différents de poste de préjudice dont il convient de demander la réparation.
Incapacité Temporaire Totale et Temporaire Partielle
L’Incapacité Temporaire...
Une pension d'invalidité est imposable; mais pas une rente. Je suis dans le cas; et surtout ne faites pas l'erreur, car les impôts dans ces cas là, sont capables de ne rien voir. Donc ne jamais déclarer une rente .
Je vous remercie de votre réponse. Elle me soulage, car il s'agit bien d'une RENTE et non pas d'une pension d'invalidité.
Donc à la prochaine déclaration de revenus, je ne déclarerai pas la rente AT.
Merci encore et bonne continuation.
non elle ne sera pas imposable en générale les rentes at ne sont pas imposable j'en percoit une et
je la déclare jamais de toute facon la sécu tenvoyra pas de déclaration !
Attention en principe vous ne devez pas déclarer cette rente mais faites attention car les fonds des accidents du travaille envoie souvent commème une fiche aux contribution et peut poser problème. J'ai été dans le cas depuis 7 ans car il faut une attestations des contributions et pour cela si vous êtes dans ce cas que ce montant à commème été motionner sur votre impôt demander à la FAT d'avoir un exemple de cette attestation car au contributions même ils vous disent qu'il ne l'ont pas. J'ai donc téléphoner aux ministère des finance pourquoi ils n'ont pas cette attestation et en faite les contributions doivent la faire eux même car ils n'ont jamais reçu ce document du ministère et doivent reproduire eux même cela. c'est pourquoi ci vous avez des problème a avoir cette attestation qu'il faut demander aux f.des accidents d'avoir un double du circulaire ou il y a un exemple de cette attestation et vous allez aux contributions avec cette ex. de l'attestation. Ce serai dommage que cela apparait commème sur votre feuille d'impôt car vous pouvez perdre beaucoup d'avantage dont vous avez droit en tant que handicapé (par ex. le statu VIPO ou OMNIO auprès de votre mutuelle, le tarif sociale pur le téléphone et ....)