Posez votre question Format imprimable Liste des forums Aidez-les Statistiques Rechercher Charte Forum Entreprise

Entreprise Individuelle : cesser l'activité

Dernière réponse le 18 nov 2009 à 02:06:30 Hubert, le 26 sep 2008 à 21:23:18

Signaler ce message aux modérateurs

Bien le bonjour,

Je suis inscris en tant qu'Entreprise Individuelle depuis plusieurs mois, j'ai eu des clients et tout fonctionne bien, jusqu'à qu'une dame du RSI (Régime Social des Indépendants) me contacte pour m'informer que je vais devoir payer de lourdes cotisations sociales, ceci alors même que je bénéficie de l'ACCRE (Aide à la création d'entreprise) qui est censée m'exonérer de certaines charges sociales.

Voici ma question :
- Avant d'avoir créé mon entreprise j'étais au chômage, je n'avais rien à payer à personne.
- Après avoir créé mon entreprise je dois payer des charges sociales (ce sont des grosses sommes, ce n'est pas des broutilles) ceci même si je ne gagne rien (c-à-d que je n'ai aucun client).

Je ne trouve pas ceci très logique, suis-je donc le seul indépendant voulant juste pouvoir faire quelques contrats par ci par là (pas à temps plein donc) et qui s'est inscrit en tant qu'indépendant dans le seul but d'être légal ?

Je suis donc étonné.

SAUF QUE VOILÀ : Je désire partir à l'étranger pendant un an, je vais donc cesser toute activité en tant qu'indépendant (que ce soit en France ou ailleurs) et ne vais pas pouvoir (et n'ai pas envie) de payer des charges sociales pour un statut qui ne me concerne plus, dans un pays dans lequel je ne suis plus.

Que dois-je faire pour annuler les prélèvement automatiques du RSI ? Ce qui va se passer tout simplement c'est que mon compte va être en découvert, que le RSI va mal le prendre et va me majorer de grosses amendes pour retard de paiement, etc.

Est-ce que la solution serait de m'endetter (à vie ?), genre je prends un crédit de 10 000 € que je laisse sur mon compte français comme ça les paiements du RSI passeront ? Lol ?!

J'ai vu sur CFEnet que j'ai un bouton "Cesser temporairement l'activité", me permettrait-il d'être exonéré de charges sociales pendant mon voyage - tout en me permettant de reprendre mon activité à mon retour, dans un an ?

Un immense merci de m'avoir lu, et de votre aimable contribution si vous en savez un peu plus que moi sur ces choses là - qui je l'admets, me dépassent.

MERCI BEAUCOUP !

Meilleures réponses pour « Entreprise Individuelle : cesser l'activité » dans :

Cette page

Bonjour j ai bien lu ton mesage sur les cotisation et se n est pas fini Lire la suite

Posez votre question Répondre

CED42, le 27 sep 2008 à 02:01:39

Si tu a bien fait les demarches lors de t'on inscription au CFE, que tu a fais t'a demande de l'ACREE avant t'on imatriculation (attribué sous conditions) tu doit être exonerer de charges pendants 1 an mais tu paye quand même la CSG et le RDS.
Maintenant si tu veux susspendre t'on activité (temporrairement) tu peut aller au CFE faire la demarche (chambre des metiers) mais renseigne toi bien car il me semble que c'est pour une durée de 1 an maximun et effectivement cela suspends les prelevement de RSI.
A confirmé par la chambre des metiers qui est elle seulle vraiement compétente suivant t'a situation
salutation

Répondre à CED42

Hubert, le 27 sep 2008 à 02:19:39

Merci pour ta réponse !

Oui c'est bien ça, j'ai bien l'ACCRE sauf que ça n'exonère pas de la CSG et RDS malheureusement :(
Je dois avoir un premier prélèvement en novembre (dont j'ignore le montant)...

Je vais donc contacter mon CFE pour obtenir des renseignements plus précis sur ce que je dois faire si je veux "lâcher" mon business pendant un an ou plus.

Et puis, si les cotisations pour le RSI sont suffisamment faibles (par exemple 50 € pour l'année) alors peut-être que j'envisagerais de ne rien changer et de tout laisser en plan, mais dans ce cas est-ce grave de ne plus être joignable (téléphone, courrier) ?

C'est vraiment stressant les responsabilités que cela impose d'être freelance légalement en France :(

Merci les amis ;)

Répondre à Hubert

assist'home, le 17 nov 2008 à 20:47:42

Bonjour j ai bien lu ton mesage sur les cotisation et se n est pas fini car tu vas encore payer les charges de fin de l annee 2008 donc bientot et la regule de charge de 2008

Répondre à assist'home

maevlio, le 13 déc 2008 à 08:44:55

Bonbjour,

si tu beneficie de l'accre tu es exonéré pdt 24 mois entier date a date de toute cotisations sociales a part une contribution d'environ 50 euros pour l'annéedonc 100 euros sur 24 mois.

dés lors que tu cesse l'activité la rsi te conserve les droits pdt 1 an puis tu sera dirigé vers la cgss qui prendra le relai donc plus de cotisation.

cordialement

maevlio

Répondre à maevlio

query, le 2 fév 2009 à 11:05:02

Bonjour,
je viens de lire ton message, tu est sur que avec l'accre on n'est dispense pendant 24 mois ???? je coryais que c'etait 12 mois.

Répondre à query

joersaflo, le 11 jan 2009 à 12:38:29

Bonjour,

Je tombe par hasard sur votre message. Je suis dans le même cas que vous. Les cotisations s'élevent à environ 1300/1400 euros l'année c'est un forfait. Pour ma part je vais cesser mon activité pour me réinscrire dans trois semaines 1 mois en tant qu'auto entrepreneur (plus d'info sur autoentrepreneur.com). Bon courage

Répondre à joersaflo

renove, le 7 avr 2009 à 18:50:32

Salut tu es sur qu on peux se mettre en auto entreprise apres avoir creer une entreprise individuelle

Répondre à renove

joersaflo, le 2 fév 2009 à 12:35:55

Bonjour,
Oui l'ACCRE est renouvelable 2 fois, il faut ne pas avoir depasser une certaines sommes (je ne la connais plus) et faire un renouvellement de demande au bout d un an d activité. Info eu lors de la formation obligatoire à la chambre de l'artisanat.

Répondre à joersaflo

joersaflo, le 8 avr 2009 à 08:15:01

Bonjour,
Cela se fait sur demande tout dépend de la date d'immatriculation de l'entreprise individuelle. Pour ma part je me suis immatriculée en mars 2008, j'ai fait la demande auprès du RSI pour passer en auto entrepreneur. J'ai bien sur fait ma demande en recommandé avec AR.
Voilà pour mon expérience.
AM

Répondre à joersaflo

renove, le 8 avr 2009 à 18:37:50

Salut merci pour ta reponse
J vais voir pour passer en auto entrprise
Moi j ai commence en juin 2008 je vais essayer de me mettre en auto entreprise
de toute facon mon chiffre ne depasse pas les30000 euros en prestation
Par contre le rsi me massacre. bien que j ai l Accre mais il veulent rien savoir pour eux deja en deuxieme annee
Faut pas qu ils se plaignent apres si les artisans depose le bilan et qu un jour ils auront plus de cotisant

Répondre à renove

joersaflo, le 8 avr 2009 à 19:15:52

Bonsoir,
Pour ma part le RSI me demande la somme de 546 euros. J'avais l'accre jusqu'en février 2009, donc je verrais ensuite car en auto entrepreneur c'est calculé par rapport au revenu réel.
Bon courage.
AM

Répondre à joersaflo

lavi, le 17 nov 2009 à 12:59:36

Bonjour,
je souhaite cesser mon activité en entreprise individuelle car l'activité n'est pas suffisante, mais j'ai des client qui m'ont payer jusqu'en décembre, si je cesse mon activité peuvent ils se retourner contre moi parce que je n'est pas terminer leur travail ?
merci de votre réponse

Répondre à lavi

karl, le 18 nov 2009 à 02:06:30

Qu'ils peuvent ou non se retourner contre toi importe peu. Je te suggère de jouer la carte de l'honnêteté. Si ils t'ont payé jusqu'en décembre 2009 (ou pour un travail spécifique), tu dois être honnête avec eux et terminer ce pour quoi ils ont payé.

Si tu veux arrêter tout travail tu peux les rembourser, ils auront certes perdu du temps et devront trouver quelqu'un d'autre pour faire le travail, mais au moins tu auras été honnête du mieux que tu pouvais.

J'ai beaucoup d'années d'expérience, et je peux te dire que le seul secret du succès c'est l'honnêteté. Aussi tentante soit-elle, l'arnaque se retournera toujours contre toi, tu te feras des ennemis ainsi qu'une mauvaise réputation. Tout ça pour quoi, quelques centaines d'euros ou quelques heures de travail en plus ? Choisi le bon chemin et tu iras loin.

Bon courage ;)

Répondre à karl

Posez votre question Répondre