Chèque Carpa en bois ?

nico, le dimanche 28 septembre 2008 à 11:07:53

Bonjour,

Je suis copropriétaire dans un immeuble parisien et nous avons l'un des copropriétaires qui est un très mauvais payeur (c'est une société qui possède un local commercial au rdc de l'immeuble). Après moultes relances et procédures judiciaires (difficile à mener, l'intéressé interrompant régulièrement les actions avec de pseudo paiements), le copropriétaire s'est finalement acquitté d'une partie de ce qu'il nous doit via son avocat. Le chèque est un chèque Carpa mais au moment de l'encaissement la banque a déclaré qu'il n'était pas approvisionné.

Un chèque Carpa peut-il être en bois ? Si non, quels sont nos possibilité de recours pour procédé à l'encaissement?

merci d'avance

Répondre à nico Signaler ce message aux modérateurs

Résultats pour chèque Carpa en bois ?

Cheque carpa Bonjour, un cheque carpa a été déposé il y a plus de trois semaines quand pourrais je en avoir le bénéfice? droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3970795-cheque-carpa

Cheque carpa Bonjour, voila j ai une dettes envers un huissier, il y a quatre ans j ai été victime d' un vice cacher sur un véhicule dont cette affaire est enfin terminer donc je doit recevoir un chèque carpa dans un peu prêt deux mois mes voila mon souci je... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3968931-cheque-carpa

Interdit bancaire Bonjour, j ai fait des cheques en bois en 2006 je veux regler ma situation maintenant car sa me pose bcp de soucis dans la vie donc je retouve pas les cheques comment puis je faire pour plus etre interdit bancaire ? merci davance !!! droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3894645-interdit-bancaire

1 2 3 Suivant

Résultats pour chèque Carpa en bois ?

CESU : mode d'emploi du chèque emploi service universelL'ancien chèque emploi service (CES) a été remplacé depuis le 1er janvier 2006 par le chèque emploi service universel, utilisable pour presque tous les types de services à la personne. Qui peut utiliser le Cesu ? Tous les particuliers résidant en... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1104-cesu-mode-d-emploi-du-cheque-emploi-service-universel

Chèques-vacances : les plafonds 2008Conformément à l’article L. 411-5 du code du tourisme, repris sous le 19° bis de l’article 81 du CGI, le complément de rémunération résultant de la contribution de l’employeur à l’acquisition par les salariés de chèques-vacances, augmentée, le cas... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-231-cheques-vacances-les-plafonds-2008

Envoi de chèque par la poste et falsificationIl peut arriver qu’un chèque envoyé par la poste soit détourné et falsifié au profit d’un tiers. Le tireur, obligé de payer une seconde fois, peut alors se retourner contre la banque concernée pour manque de vigilance. Dans une affaire jugée par la... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1284-envoi-de-cheque-par-la-poste-et-falsification

1 2 3 Suivant

Résultats pour chèque Carpa en bois ?

Interdit bancaireBonjour, je suis interdit bancaire a cause de cheques en bois depuis 2006 JE RETROUVE PLUS LES CHEQUES mais je peux tout rembourser comment je peux faire ? droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3893965-interdit-bancaire

Chèque en boisBonjour, Voila un ami m'a envoyé un chèque(d'une somme importante) que je vais recevoir d'ici peut; j'aurai aimé savoir si ce chèque n'est pas en bois mais comment le savoir si s'en est un?? MERCI droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3923011-cheque-en-bois

Cheque en bois a moi memeBonjour, hier je me suis emis un cheque de 1000 euros a ma caisse d epargne qu est ce que je risque droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3920492-cheque-en-bois-a-moi-meme

1 2 3 Suivant

Résultats pour chèque Carpa en bois ?

Paiement par chèque-carte bancaire : les règles à connaîtreRègles générales Le paiement en espèces ne peut légalement vous être refusé. Mais le pouvoir "libératoire" des pièces de monnaie est limité et vous devez faire l'appoint. En revanche, un commerçant est autorisé à refuser le paiement par chèque,... droit-finances.commentcamarche.net/contents/consommation/cheques-bancaires.php3

Chèque sans provision : que faire ?Vous recevez un chèque sans provision Trente jours après la présentation du chèque, demandez un certificat de non paiement à votre banque. Ce document vaut injonction de payer. Vous pourrez alors prendre contact avec un huissier qui se chargera de... droit-finances.commentcamarche.net/contents/consommation/cheques-sans-provision.php3

1 2 3 Suivant