Haie mitoyenneRésolu/Fermé

Question

Bonjour,

Notre voisin vient d'arracher sa haie de tuyas qui était morte. Il l'a remplacée par une plantation de...clématites, plantées à 50 centimètres les unes des autres, sans support style treillis; juste d'énormes poteaux genre madriers à 1 mètre de distance les uns des autres avec 3 fils de fer tendus horizontalement et ceci sur toute la longueur de la haie. Bien évidemment plus aucune intimité de notre côté n'est possible. Il nous impose donc des canisses en plastique en guise de haies en attendant que les clématites poussent et forment une haie, ce dont je doute fort! Une haie de clématites sans autres végétaux, je n' en ai jamais entendu parler. Dans le meilleur des cas, les clématites pousseront en hauteur sur les madriers et s'enrouleront le long des 3 fils de fer!! Ce ne peut être considéré comme une haie mitoyenne, je suppose?
Je précise que nous sommes en copropriété, qu'un petit grillage d'une cinquantaine de centimètres sépare nos 2 petits jardins et que la haie mitoyenne est de son côté. Nous savions qu'il devait remplacer la haie mais n'avons pas été consultés sur la nature des végétaux qui allaient être mis à la place. Quel recours avons-nous? Pouvons nous l'obliger à installer une haie traditionnelle (tuyas, troënes, etc...), d'une opacité raisonnable qui nous permette d'être intime chacun chez soi (visuellement s'entend).
 Merci pour vos réponses. Je précise qu'aucun accord amiable n'a pu être conclu. Y a t-il des articles de loi concernant précisémment ce problème?

Foyer · Accepted Answer

Ce qui est etonnant c'est que votre reglement parle de taille et ne ferait pas exclusion de certains vegetaux.
Lisez bien et "cherchez" a bien comprendre la signification des mots utilisés dans ce reglement et je pense que c'est là que vous risquez de trouver la faille, le point de passage.

Foyer · Answer

Bonsoir,

Ce point de haie "separative mitoyenne" est certainement abordé dans votre reglement de copropriété. il faut donc vous y replonger pour savoir ce qui est prevu/interdit.

Vous pourrez toujours revenir nous voir sur ce meme message pour la suite.

Foyer · Answer

Bonjour,

Si rien ne figure dans le reglement, je crains qu'il n'y ait rien a faire "contre" votre voisin.

La haie appartient a votre voisin et peut donc, a defaut de restriction dans le reglement, faire ce qu'il veut.

A defaut d'avoir des thuyas vous permettant d'avoir une certaine "intimité" dans votre jardin, il existe des "films" qui vous permettent une isolation de votre terrain par rapport a votre voisin. Renseignez vous en grande surface specialisée, vous devriez pouvoir trouver quelque chose qui vous convient.

Foyer · Answer

C'est bien ce qui me semblait.

Le reglement parle de haie vive et d'arbustes. Or les clematites ne sont pas des haies vives ni des arbustes mais des lianes grimpantes a fleur. Il y a une différence.

Concernant la distance de plantation, il y a effectivement 50 cm de distance a respecter.

Votre voisin a tout faux. A vous de jouer (ou au syndic).

Quand je vous disais de bien lire et comprendre ce qui etait ecrit dans le reglement ...

vin · Answer

Rien ne vous empêche de faire votre propre haie de votre coté.
Vous pourrez y mettre vos beaux tuyas et, une fois bien poussés, votre voisin aura la paix de faire chez lui ce qu'il veut sans que vous y mettiez votre nez.

vin · Answer

"Notre voisin vient d'arracher sa haie de tuyas qui était morte...
Je précise que nous sommes en copropriété, qu'un petit grillage d'une cinquantaine de centimètres sépare nos 2 petits jardins et que la haie mitoyenne est de son côté. ..."
C'est donc le grillage qui fait la mitoyenneté pas la haie. La haie n'est pas mitoyenne puisque c'est la sienne.

"Nous savions qu'il devait remplacer la haie mais n'avons pas été consultés sur la nature des végétaux qui allaient être mis à la place."
Encore heureux qu'il n'allais pas vous consulter sur la nature des végétaux.
L'avez vous consulté sur la couleur de vos rideaux.

"Quel recours avons-nous?" 
Aucun, j'espère 

"Pouvons nous l'obliger à installer une haie traditionnelle (tuyas, troënes, etc...)" 
Troënes et tuyas n'ont rien de traditionnels, ce sont des aberrations à éliminer des lotissements.

Morgorff · Answer

Je pense comme vin.

Pourquoi vous ne mettez pas vous même une haie si vous voulez de l'intimité??

Parce que vous dites que vous êtes en copro, j'entends bien, mais quel est le rapport avec "c'est au voisin de mettre un haie"???

gege · Answer

bonjour
si la plantation est a 50 cm de la limite elle n est pas mitoyenne
vous dites:" votre voisin a été obligé de retirer son installation manu militari et de mettre à la place une haie traditionnelle" 
 pour quel motif ?
a+

gege · Answer

re bonjour
le reglement est tres clair
et vous avez eu raison de le faire respecter seulement vous dites :..d'une opacité raisonnable qui nous permette d'être intime chacun chez soi (visuellement s'entend). 
et bien si 80 cms de haut vous suffisent pour votre intimité visuelle tant mieux le probleme est reglé
a+

Le jardinier · Answer

Pour répondre à votre message qui n'est qu'une plainte contre votre voisin, vous n'écrivez rien sur une éventuelle autorisation que vous devez demander à ce dernier puisque vous étés mitoyen ???
 Seule l'autorisation que vous souhaitez donner vous intéresse.??
 Et bien sachez que votre voisin et maitre chez lui, et qu'il n'a pas à vous demander quelle essence d'arbustes ou autres il doit planter ?
Sauf si il ne respecte pas les 0.50 m de distance par rapport à la limite séparative qu'il doit laisser entre celle-ci et sa plantation pour une future hauteur de 2m.
 Au delà de cette futur hauteur(+ de 2 m ) la distance de la séparation de propriété et les plantations sont de deux mètres. Mais cette obligation vous incombe également ! ! ! ! !

mmaisa 59 · Answer

je vous suggère :

- soit de contacter un délégué du médiateur de la république qui pourra vous éclairer  la législation( c'est gratuit)
- j'ai le même problème mais à l'inverse c'est à dire ma voisine (une personne âgée ) ne supporte pas la plantation d'une haie végétale (prob de voyeurisme)

la haie a été plantée à 50 c m comme le prévoir le code civil en l'absence de cahier des charges. et aura une hauteur de 1,90M au lieu de 2m. et ce en référence du code civil.

Isa · Answer

Malheureusement le voisin est libre de mettre ce qu'il veut chez lui, les arbustes et fleurs envahissantes plus proches du grillage que des arbres.. Je ne me souviens plus des distances légales. Par contre ce qui est sûr c'est que les Clématites auront péri durant l'hiver, retourneront en terre et ne réapparaîtront qu'en mai prochain (s'il les protège) ! Vous ne pouvez l'obliger à rien, par contre vous pouvez mettre une haie de votre côté. 

Bonne continuation.
Isa

alex · Answer

ta k te la metre ta haie au lieu de raler

TUPUNA · Answer

je suis locataire mon voisin a coté est lui aussi locataire et nous avons le meme proprietaire donc le sujet concerne une cloture de grillage et chez mon voisin il a des arbres de differentes sortes troenes lauriers dont les branches traversent le grillage et le detruise de plus j'aimerai mettre un brise vue mais je ne peu à cause de ces branches et il ne veut  pas les couper . La cloture a ete posee  par le proprietaire je pense ainsi que les arbres il y a tres longtemps
j'aimerai savoir si la coupe est donc a faire par lui ou par moi du moment que les arbres sont chez lui et est ce  qu'il y a un article de loi concernant le sujet merci de votre réponse

Haie mitoyenne

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