Compromis pour un garage simple

norton, le mardi 7 octobre 2008 à 10:43:58

Bonjour,
le compromis de vente est t'il obligatoire pour la vente d'un garage ?

Répondre à norton Signaler ce message aux modérateurs

Résultats pour compromis pour un garage simple

Modification garde alterné en garde simple Bonjour, Depuis le mois de Janvier 2008, j'ai ma fille de bientôt 22 mois en garde alternée. J'ai l'as ferme intention de faire une demande auprès du JAF pour une obtenir une garde simple. Ma demande est basé sur l'âge de ma fille... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3887347-modification-garde-alterne-en-garde-simple

Mes enfants pleurent tout les 15 jours Bonjour, Voilà, les enfants sont partis dimanche soir, nous avons avec mon ex mari une garde simple, soit un week end sur 2 et la moitié des vacances scolaires. Pour les week end ca va, les enfants partent en générale directement de l'école chez... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3898264-mes-enfants-pleurent-tout-les-15-jours

Annulation compromis de vente vice caché Bonjour, J'ai signé un compromis de vente au mois de novembre avec un dépôt de garantie de 5000€. Suite à plusieurs visites après la signature du sous-seing, je me suis aperçue d'une fuite importante sous la maison ( le propriétaire ayant... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3815724-annulation-compromis-de-vente-vice-cache

Résultats pour compromis pour un garage simple

Dépôt de garantie et réparations locativesDe nombreux bailleurs justifient des retenues sur le dépôt de garantie en présentant de simples devis, sans pour autant réaliser les travaux avant de procéder à la relocation du logement. Par ailleurs, certains devis sont effectués par des sociétés... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-414-depot-de-garantie-et-reparations-locatives

Location de garage et TVALa location d’emplacements de stationnement peut être soumise à TVA puisqu'elle constitue une prestation de services entrant dans son champ d’application. Peu importe la nature du véhicule, le type d’emplacement (garage individuel, box ou simple... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1378-location-de-garage-et-tva

Adoption simple et adoption plénière : formalités et effetsL’adoption simple L’adoption simple conserve les liens familiaux avec la famille d’origine. L’adopté simple peut être un enfant ou un adulte. Son consentement personnel est nécessaire s’il a plus de 13 ans. L’adoptant, personne seule, doit avoir... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-588-adoption-simple-et-adoption-pleniere-formalites-et-effets

Résultats pour compromis pour un garage simple

Garde alternee et carte vitale (Résolu)Bonjour, En garde alternée, comment ca se passe pour la sécu ? est-ce qu il faut que la maman donne sa carte vitale au papa a chaque fois qu il l enmene chez le doc ou a la pharmacie ou bien le papa peut tout simplement mettre l enfant sur sa propre... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3817462-garde-alternee-et-carte-vitale

Garde d'enfant couple séparéBonjour, Je viens de me separer de la mère de mon enfant agé de trois mois et j'ai rencontré une autre amie. La mère de mon enfant ne veut pas que je garde ma fille de temps en temps j'ai simplement le droit d'aller la voir. Est ce... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3820544-garde-d-enfant-couple-separe

Compromis de venteBonjour, J'ai signé un compromis de vente chez un notaire en janvier pour l'achat d'une maison. Le notaire vient d'apprendre aujourd'hui que le propriètaire avait déjà signé sur un simple papier type acheté en librairie une... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3817917-compromis-de-vente

Résultats pour compromis pour un garage simple

Construction d'une maison : travaux et garantiesLe coût des travaux immobiliers ou des constructions est très élevé. Ce qui explique les dispositions protectrices mises en place par la législation. La garantie de parfait-achèvement Cette garantie couvre les défauts et malfaçons que vous avez... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier-faire-construire/c70-travaux-et-garanties-vos-droits.php3

Travaux-désordres-malfaçons : droits et garantiesD'une manière générale, les entrepreneurs responsables de travaux sont tenus de garantir les travaux qu'ils ont exécutés ou fait exécuter, que vous ayez acheté un logement achevé, fait construire ou fait réaliser des travaux dans votre... droit-finances.commentcamarche.net/contents/consommation/travaux-desordres-malfacons.php3