RSS
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher : dans
Par : Pertinence Date Nom d'utilisateur
Statut : Non résolu

Donnation

  vinc, le jeudi 9 octobre 2008 à 12:00:00
a quel taux seleve une donnation immobiliere a son enfant merci
Répondre à vinc  Signaler ce message aux modérateurs

Résultats pour donnation

Donnation Bonjour, Je souhaiterai avoir des renseignements sur une donation que j'ai eu de mon père sur un terrain qui est maintenant constructible, j'aimerai construire avec ma compagne mais le terrain est que sur mon nom. Dans la donnation il y a... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3938152-donnation
Donnation anticipée de part immobilière Bonjour, mon père étant décédé, ma mère souhaiterais faire une donnation sur la valeur du bien immobilier et du terrain nue lui apartenant. ma question est: est-il possible que la valeur de la donnation du terrain soit donner en argent pour un achat... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3824714-donnation-anticipee-de-part-immobiliere

Résultats pour donnation

Permis : comment récupérer les pointsLes points perdus lors d'infractions au Code de la route peuvent être récupérés de deux manières : En évitant toute nouvelle infraction... En cas de perte d’un seul point, celui-ci est réattribué après un an sans infraction donnant lieu à un... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1428-permis-comment-recuperer-les-points
Crédit immobilier : liberté de choix pour l'assuranceL’offre de prêt doit énoncer en donnant une évaluation de leur coût les assurances exigées qui conditionnent la conclusion du prêt (code consommation : art. L. 312-8). A l’occasion de l’octroi d’un prêt immobilier, le prêteur propose ou exige de... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1564-credit-immobilier-liberte-de-choix-pour-l-assurance
Prêt immobilier : preuve d’obtention du prêtNe constitue pas une offre de prêt une simple attestation du directeur adjoint de l’agence donnant son accord de principe aux acquéreurs (Cass. Civ III : 7.11.07 n° 1012). De même, le courrier de la banque attestant que le prêt demandé est accordé,... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-333-pret-immobilier-preuve-d-obtention-du-pret

Résultats pour donnation

Donnation du dernier vivant, couple sans enfBonjour,nous sommes un couple sans enfants et nous voudrions savoir si le fait de faire une donnation du dernier vivant garantie au conjoint vivant d'hériter de la totalité des biens de la communauté. Merci d'avance. droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3941231-donnation-du-dernier-vivant-couple-sans-enf
DONNATION ENTRE EPOUX ou TESTAMENTBonjour à tous, Mon mari souhaite que je puisse vendre son appartement après sa mort en faisant 1 donnation entre époux ou 1 testament... Cependant, il a terminé l'achat de cet appartement avant le mariage, et nous sommes mariés sous le régime de... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3964278-donnation-entre-epoux-ou-testament
Taxes liées à la donnation partageBonjour, ma mère souhaite me faire bénéficier (en pleine propiété) d'une maison qu'elle a hérité de ma grand mère. Pour ne pas désavantager ma soeur, ma mère va nous faire une donnation partage et je vais racheter la part de ma soeur. Ce... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3906739-taxes-liees-a-la-donnation-partage