Radiation du contrat d'obsèque

noix, le vendredi 10 octobre 2008 à 02:53:49

Bonjour,
je voudrais avoir un exemple de courrier pour demander ma radiation du contrat d'obsèque

Répondre à noix Signaler ce message aux modérateurs

Résultats pour radiation du contrat d'obsèque

Radiation Mutuelle entreprise - mes droits ? Radiation Mutuelle entreprise - mes droits ?Bonjour, Je suis employé d'une société. Notre employeur a mis en place un contrat mutuelle entreprise, contrat auquel j'ai souscrit. Tout se passait bien jusqu'à ce que nous apprenions de... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3961867-radiation-mutuelle-entreprise-mes-droits

Résiliation de mon ancienne mutuelle SWISS LI Bonjour, j'ai depuis peu une mutuelle obligatoire par mon travail mais j'ai déjà une mutuelle SWISSLIFE et la date d'anniversaire est passée d'un mois. Comment puis-je résilier mon contrat SWISSLIFE. Sans avoir à payer une double... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3821787-resiliation-de-mon-ancienne-mutuelle-swiss-li

Frais d'obsèques dans une succession (Résolu) Bonjour, J'hérite avec mes cousins des biens d'une cousine au 6ème degré. Les frais d'obsèques ont été réglés par avance car ma cousine avait un contrat d'obsèques prévoyance. Or dans la passif de la succession, le notaire nous... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3882109-frais-d-obseques-dans-une-succession

Résultats pour radiation du contrat d'obsèque

Le contrôle technique : quelles obligationsLes véhicules concernés Le contrôle technique s'applique aux voitures particulières et aux véhicules utilitaires légers d'un poids total inférieur ou égal à 3,5 tonnes. Les voitures particulières de plus de 4 ans sont soumises au contrôle technique... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-466-le-controle-technique-quelles-obligations

Peut-on annuler la vente après la signature d'un avant-contrat ?En matière de vente immobilière, il peut arriver que le vendeur ou l’acquéreur décide de revenir sur sa décision et tente d’obtenir l’annulation de la vente alors que l’avant-contrat est signé, voire même l’acte de vente définitif. Promesse... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-572-peut-on-annuler-la-vente-apres-la-signature-d-un-avant-contrat

Dirigeant : cumuler mandat social et contrat de travailLes dirigeants peuvent parfois cumuler un mandat social et un contrat de travail. Mais les conditions à respecter sont très strictes. La règle générale est simple : on ne peut pas, en principe, cumuler les qualités de mandataire social et de... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-782-dirigeant-cumuler-mandat-social-et-contrat-de-travail

Résultats pour radiation du contrat d'obsèque

Dépose d'un radiateur dans une copro::??Bonjour, Je désire enlever un radiateur définitivement dans mon appartement ,on me dit que cela n'est pas possible ???? je précise qu'ils sont équipée de calindex (contrôleur de débit) Merci pour vos éventuel réponses,cela devient un vraie... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3821725-depose-d-un-radiateur-dans-une-copro

Problème de radiateur auto après la venteBonjour, je viens de vendre ma voiture de 1997 1250 € 176000 km à un particulier.le CT n'est pas vierge mais pas de contre visite et l'acheteur n'y vois pas de soucis. 2 jours après la vente il me rapel pour mesignaler que le radiateur... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3841136-probleme-de-radiateur-auto-apres-la-vente

Contrat d'entretienBonjour,je possède à mon domicile deux radiateurs de marque auer à gaz,j'aimerais savoir qu'el est le cout moyen pour un contrat d'entretien de ces deux radiateurs.merci. droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3968611-contrat-d-entretien

Résultats pour radiation du contrat d'obsèque

Rupture du contrat de travail : le préavisEn principe, le préavis est toujours obligatoire. Sauf dans certains cas. Rappels... A l'exception de quelques cas particuliers, le préavis est obligatoire pour toute rupture d'un contrat de travail à durée indéterminée (hors période... droit-finances.commentcamarche.net/contents/droits-salaries/sl190-preavis-vos-droits-et-vos-devoirs.php3

Rupture du contrat de travail : les indemnités de licenciementCe que doit verser l'employeur en cas de licenciement d'un salarié. Lorsque la rupture du contrat de travail est à l'initiative de l'employeur, celui-ci est en principe tenu de verser au salarié une indemnité de licenciement, à... droit-finances.commentcamarche.net/contents/droits-salaries/sl150-licenciement-quelles-indemnites.php3

Contrat de travail : la période d'essaiUn moment délicat à passer pour le salarié : la période d'essai. Ce que vous devez savoir. La période d'essai, qui précède généralement l'embauche définitive, permet à l'employeur de contrôler les compétences du salarié et à ce... droit-finances.commentcamarche.net/contents/droits-salaries/sl50-contrat-de-travail-la-periode-d-essai.php3