Donation entre epoux

sali, le vendredi 10 octobre 2008 à 10:51:16

Bonjour,bon je vais vous expliquer mon cas.j'ai fait une donation à mon ex mari au cour du mariage,(mais ont était au cour de se séparer)ont a 3 enfants j'ai fait cette donation forcé mon ex m'agresser phisiquement moralement,et sexuelement tout ca pour avoir cette donation(un terain et 3 appartement),mais le problème c'est que j'ai pas de preuve pour tt ces agression sauf mes enfants qui sont encore petits.pour bien préssiser je suis toujour avec lui dans le compte de crédit puisque ont a acheter ces bien sous un crédit de banque.je veut savoir aussi si je fait maintenant séparation de bien(compte en banque aussi)si jeut peut avoir droit à quelque chose.j'éspère que j'était bien clair,merci d'avance.

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Phgr, le vendredi 10 octobre 2008 à 12:22:30

Bonjour

En principe, il n'est pas possible de revenir sur une donation.
Sauf si la donation a été viciée par l'erreur, le dol ou la violence.
A mon avis, ce n'est qu'un avocat qui pourra vous dire, en regardant le détail des circonstances, si vous avez une chance d'annuler cette donation....

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sali, le vendredi 10 octobre 2008 à 12:38:18

merci pou vous,comme j'ai préssiser j'ai pas de preuve apropos des violences que j'ai subi a part mes petit enfants,j'ai commencer une action en justice mais j'ai peur que ca soit pour rien faute de manque de preuve.

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