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REGLEMENTATION CONSTRUCTION

Dernière réponse le 12 avr 2009 à 22:09:56 CATHY226, le 12 oct 2008 à 17:31:09 
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Bonjour,

Mon voisin construit actuellement un poulailler (grillagé) qui se situe à environ 8/10 mètres de ma terrasse. Je m'inquiète des nuisances à venir (odeurs, bruit, etc) ; existe-t-il une règlementation pour ce genre de construction (distances d'implantation, nombre d'animaux, etc) ; je précise que j'habite dans le val d'oise, à 5 kms du centre ville) de plus, quid pour le cas où le terrain de mon voisin se situerait en "zone verte" comme c'est le cas concernant mon propre jardin ?
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Foyer, le 12 oct 2008 à 17:46:43
  • +2

Bonjour,

Pratiquement, chaque commune eut avoir sa reglementation particulière. Il y a la loi qui indique un minimum et les décisions communales qui peuvent être plus strictes pour une raison ou une autre.

Autrement dit, seule votre mairie peut vous donner LA reponse adaptée à votre situation.

   
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2

françois, le 15 jan 2009 à 15:17:25
  • +2

Bonjour,

J'ai le même problème que vous mais concernant un poulailler existant. J'ai acheté la maison il y a 4 ans et je n'immaginer pas les nuisances d'un poulailler. Avez-vous trouver une solution?

J'aimerai le faire détruire. Est-ce possible.

Remerciements

   
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CATHY226, le 24 fév 2009 à 10:35:38
  • +1

Bonjour,
j'ai finalement écrit à la Mairie + la DDASS ; la police municipale s'est déplacée pour constater les faits et je suis dans l'attente d'une médiation en Mairie.

   
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 nicos 13, le 12 avr 2009 à 22:09:56
  • +4

Bonsoir,
un poulailler ne presente pas de problème d'odeur en général s'il est entretenu correctement c'est également l'intérêt des volailles tout dépend du nombre de volailles...
Le problème du bruit c'est surtout le ou les coqs qui chantent la nuit le notre c'est vers 3/4 heures nous avons placé le poulailler de l'autre côté de notre maison pour ne pas déranger outre mesure nos voisins ( casse c.....) pour le moment tout va bien.
Lorsque l'on à eu notre coq nous avons évidement envisagé la possibilité de gêne du au coq et si les voisins devaient se plaindre du chant du coq il est prévu de le donner à d'autres personnes qui possèdent un poulailler
sans voisins récalcitrants.

Cordialement

   
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