RSS
High-Tech
Droit/Finances
Santé/Médecine
Version anglaise
Version espagnole
Version française
Mercredi 3 décembre 2008 - 05:12:09
inscrits :
1091221
connectés :
10865
questions/jour :
4749
Taux de réponse :
75.4%
Inscrivez-vous, c'est gratuit !
(
mot de passe oublié
)
Tout le site
FAQ
Forum
Actualités
Articles
Accueil
Actualités
Forum
Fiches pratiques
Dossiers
Vos Impôts
Salariés & Travail
Création d'entreprise
Immobilier
Vie à Deux
Placement
Consommation
Donation-Succession
Posez votre question
Format imprimable
Liste des forums
Aidez-les
Statistiques
Rechercher
Charte
Forum
Impôts
Les articles les plus lus...
1.
Calcul de l'impôt
2.
Placements sans impôts
3.
Taxes foncières
A voir également
Calculer sa taxe fonciere
Calculer taxes fonciere
Chalet sur terrain non constructible pas de taxe fonciere
Comment calculer sa taxe fonciere
Demande de remise gracieuse taxe fonciere
Estimation taxe foncière
Exoneration taxe fonciere
Exoneration taxe fonciere achat logement
Exoneration taxe raccordement taxe fonciere taxe d'habitation
Exonération taxe foncière
Exonération temporaire 5 ans taxe foncière
Formulaire taxe fonciere
Lettre de contestation majoration taxe foncière
Location de bureaux et taxe foncière
Penalite taxe fonciere
Reception taxe fonciere suite à vente
Rmi et taxe fonçière
Taxe fonciere
Taxe fonciere 2008
Taxe fonciere sur local commercial
Taxe foncière : taux d'évaluation des biens immobiliers
Taxe ordure ménagère taxe foncière
Taxe raccordement taxe fonciere taxe d'habitation
Usufruit et taxe fonciere
Valeur locative des biens passibles d4une taxe fonciere
Vente appartement qui paie la taxe fonciere
Plus
Ils ont besoin de votre aide
RSS
Options
03:18
Erreur légale sur contrat...
(
Travail
)
01:45
non remboursement d'argent
(
Banque
)
01:37
droit sur un contrat avenant cdi 20h...
(
Travail
)
01:26
abus de la banque
(
Banque
)
01:09
transporteur moins de 3t5 cherche...
(
Entreprise
)
01:01
loyer déterioré
(
Immobilier
)
00:25
difficultés de choix de pompes à chaleur
(
Consommation
)
Tous les messages sans réponse
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher :
dans
Tous les forums
Forum Banque/Placements
Forum Création d'entreprise
Forum Immobilier
Forum Impôts
Forum Donation-Succession
Forum Travail
Forum Consommation
Forum Vie à deux
Par :
Pertinence
Date
Nom d'utilisateur
Statut :
Non résolu
Taxe fonciere
jp
, le lundi 13 octobre 2008 à 16:35:15
Bonjour,
J'ai un bail commercial et mon proprietaire refuse de me communiquer la photocopie
de l'avis d'imposition de la taxe foncière en a-il le droit ?.
Merci de votre collaboration.
Répondre à jp
Signaler ce message aux modérateurs
Tout le site
Astuces
Forum
Articles
Résultats pour
Taxe fonciere
Taxes foncières : calcul et exonérations
Les taxes foncières sur le bâti et le non bâti sont dues par le propriétaire du bien au 1er janvier de l'année d'imposition. En cas de vente en cours d'année, le vendeur peut demander le partage de la taxe à l'acheteur. En cas de...
droit-finances.commentcamarche.net/
contents
/impots-locaux/imp2010-taxes-foncieres.php3
Taxes foncières
Les taxes foncières sur le bâti et le non bâti sont dues par le propriétaire du bien au 1er janvier de l'année d'imposition. En cas de vente en cours d'année, le vendeur peut demander le partage de la taxe à l'acheteur. En cas de...
droit-finances.commentcamarche.net/
contents
/impots/imp2010-taxes-foncieres.php3
Impots locaux : les taxes foncière
Les taxes foncières sur le bâti et le non bâti sont dues par le propriétaire du bien au 1er janvier de l'année d'imposition. En cas de vente en cours d'année, le vendeur peut demander le partage de la taxe à l'acheteur. En cas de...
droit-finances.commentcamarche.net/
contents
/immobilier/f210-taxe-fonciere-modalites-d-imposition.php3
1
2
3
Suivant
Tout le site
Astuces
Forum
Articles
Résultats pour
Taxe fonciere
Paiement de la taxe foncière
Vous êtes propriétaire d'un bien immobilier ? Vous avez jusqu'au 15 octobre pour payer votre taxe foncière. L'envoi des avis d'imposition de taxe foncière est en cours et se poursuivra jusqu’à fin septembre. Que vous soyez propriétaire ou...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-1417-paiement-de-la-taxe-fonciere
Taxe foncière : comment réclamer
Votre taxe foncière est erronée ? Vous avez droit à une exonération ou à un dégrèvement ? Vous pouvez déposer alors une réclamation. Le service destinataire de la réclamation est différent selon le type d'erreur que vous constatez. Adressez-la : ...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-1416-taxe-fonciere-comment-reclamer
En cas de vente, qui paie la taxe foncière?
En cas de vente, qui paie la taxe foncière? La taxe foncière est due par le propriétaire du bien au 1er janvier de l’année d’imposition, et généralement payée à l’automne. Quand le bien est vendu en cours d’année, le nouveau propriétaire ne...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-14-en-cas-de-vente-qui-paie-la-taxe-fonciere
1
2
3
Suivant
Tout le site
Astuces
Forum
Articles
Résultats pour
Taxe fonciere
Taxe fonciere disproportionnée?... (Résolu)
Bonjour, Je reside dans une commune d'environ 3000 habitants à 25 Km d'Amiens, avec tout commerces, seulement, en discutant "au boulot" de taxe fonciere, je m'apercoit que je paye le double de taxe par rapport a des personnes qui vivent...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3942663-taxe-fonciere-disproportionnee
Qui paye la taxe foncière?
Bonjour, Un propriétaire-bailleur peut-il faire payer la taxe foncière par le locataire? Si c'est le cas, quels sont les textes légaux sur lesquels ce propriétaire-bailleur s'appuie?
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3859375-qui-paye-la-taxe-fonciere
Bail professionnel et taxe foncière
Bonjour, Je suis locataire, avec un bail professionnel. Ce dernier, indique, que je dois m'acquitter des impôts et taxes. Je voudrais savoir, si concernant la taxe foncière, je devais effectivement régler l'intégralité de cette dernière....
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3808819-bail-professionnel-et-taxe-fonciere
1
2
3
Suivant
Tout le site
Astuces
Forum
Articles
Résultats pour
Taxe fonciere
Taxe foncière : les propriétaires ont jusqu'au 20 octobre pour régler par Internet
- Dernière ligne droite pour les contribuables propriétaires non mensualisés qui doivent régler leur taxe foncière par Internet. Ces derniers ont jusqu'au 20 octobre minuit pour effectuer l'opération. Pour ceux qui veulent régler par chèque, par...
droit-finances.commentcamarche.net/
actualites
/taxe-fonciere-les-proprietaires-ont-jusqu-au-20-octobre-pour-regler-par-internet-100042-actualite.php3
1
2
3
Suivant
Tout le site
Astuces
Forum
Articles
Résultats pour
Taxe fonciere
Taxes locales et taux d'imposition
Valeur locative cadastrale Les taxes foncières sur le bâti et le non bâti et la taxe d'habitation sont calculées d'après la valeur locative cadastrale des biens concernés. Cette valeur locative fait l'objet de révisions périodiques....
droit-finances.commentcamarche.net/
contents
/impots-locaux/imp2000-principes-generaux.php3
Taxes d'habitation : exonérations et dégrèvements
Certaines catégories de contribuables bénéficient d'exonérations ou d'allégements de taxe d'habitation. Les conditions d'exonération totale sont assez proches de celles exigées pour l'exonération de taxe foncière. Les...
droit-finances.commentcamarche.net/
contents
/immobilier/f240-taxes-d-habitation-exonerations-et-degrevements.php3
1
2
3
Suivant