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La réponse est oui. Le moniteur n'es pas soumis à l'agrément mais c'est l'établissement qui l'est. Pour enseigner à titre honéreux il est nécéssaire d'avoir un aggrément, mais pour un enseignement à titre gratuit ce n'est pas le cas. Enfin les auto école "associatives" ont un mode de fonctionnement un peu particulier vis à vis de l'aggrément. |
Toutes les auto-école associatives doivent avoir un agrément. C'est en général le ou la présidente de l'association qui le demande au service de la préfecture du département. Il faut donc vous renseigner à la préfecture du département "bureau des auto-école", si vous êtes "couvert" par cet agrément.
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