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Lettre pour resilier contrat de telesurveil.

Dernière réponse le 12 nov 2008 à 14:00:37 howzat, le 15 oct 2008 à 10:56:26 
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Bonjour,

Nous voudrions resilier notre contrat avec ATI, compagnie de telesurveillance.

"v. condition

Effet et durée du contrat

Le present contrat est établi pour une periode de 1 an, renouvelable par tacite reconduction d\année par tacite reconduction d'année en année du 1er janvier au 31 dec. sauf dzzdénonciation par l'une ou l'autt des parties par lettre
reccomandée avec avis de reception expediée au moins 3 mois avant l'echeance du 31 decembere"

contrat origninal signé 24.02.2005

pourrions nous envoyer cette lettre de resiliation maintenant pour terminer le contrat en 3 mois ?

Merci de vos conseils
Anne Macrae

Meilleures réponses pour « lettre pour resilier contrat de telesurveil. » dans :

1

 Martine55, le 12 nov 2008 à 14:00:37
  • +2

Bonjour,

il y a des modèles gratuits sur Bonjour,
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Martine

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