IMPOT SUR VENTE D'UN APPARTEMENT à L'ETRANGER

mycha, le mercredi 15 octobre 2008 à 12:49:00

Bonjour,
Je possède un appartement à l'étranger que j'aimerais vendre. Je vis et je paye mes impôts en France. J'aimerais savoir si cette vente va m'être imposée dans le pays d'origine ou en France ? Si oui quels impôts devrais-je payer ?
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jak67, le mercredi 15 octobre 2008 à 12:53:06

Tout dépends.
Quel est le droit dans ce pays sur les mutations immobilière?

S'il existe un accord de réciprocité fiscal avec ce pays.

Comment se bien a était financé?

Depuis combien de temps avez vous ce bien?
Prendre un peu de mon temps pour aider est un plaisir, mais je ne suis pas infaillible, pardonnez une éventuelle erreur de ma part.
Très cordialement

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mycha, le mercredi 15 octobre 2008 à 14:55:38

Merci jak67,
Pour un peu plus de détails c'est un bien acheté en Pologne il y a plus de 25 ans, et pour les droits et les lois de ce pays concernant les transactions immobilères, à vrai dire je suis encore ignorante. Je suppose je l'impôt devrait être d'abord payé en Pologne. Après celà je ne sais pas si il ya une imposition dans chaque pays ?

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