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Villes non frontalières Belgique / France

Dernière réponse le 6 sep 2009 à 17:25:19 Fidji, le 6 nov 2008 à 19:24:54 
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Bonjour,



Je travaille en France et je réside en Belgique dans la zone frontalère 



Existe-t-il une liste des villes non frontalières belges (soit à - 20 km de la frontière) qui permettent ainsi de payer ainsi  les impôts en France ? - Y a-t-il des conditions particulières dans ce cas ? - Quels sont les avantages ou les inconvénients ?



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 Clause de non-concurrence et franchise VoirEn droit communautaire et en droit interne, une clause de non-concurrence peut être déclarée valable à condition d'être limitée dans le temps et dans l'espace, et d'être proportionnée par rapport à l'objet du contrat.

En l'espèce, la clause qui...
			
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1 
SWEETY57, le 12 déc 2008 à 00:02:07
  • +4
Je vous conseille d'aller sur ce site, qui vous dira toutes les villes.



Nous aussi, sa nous a aussi interréssé, mais nous c'est le contraire, nous vivons en France et mon compagnon travail en Belgique.





Donc si tu as d'autres qu'estions, n'ésite pas.



http://66.102.9.132/...
   
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2 
 djé57, le  6 sep 2009 à 17:25:19
Bjr

si j'habite en france a +de 20km de la frontiere belge (amneville)mais que je travaille a messancy(belgique) tout de suite à la frontiere belge,  où je vais payer mes impots??france?belgique,

merci
   
Répondre à djé57

	

	
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