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Bonjour,
Le licenciement pour inaptitude au poste de travail médicalement constatée est-il possible dans le cadre d'un Contrat d'Avenir (qui est un CDD un peu particulier)?
Quelques rares documents glanés sur Internet laissent entendre que oui (comme http://www.yeba.org/fiches/fiche.htm?id=65).
Pour autant, le doute est permis, car la procédure de licenciement pour inaptitude n'est normalement pas applicable aux CDD. Dans le cas d'une inaptitude ayant pour cause une maladie professionnelle, la résolution judiciaire du contrat de travail est possible. Mais dans le cas d'une inaptitude résultant d'une maladie non professionnelle, l'employeur ne peut rien faire, et le salarié peut alors se retrouver dans une situation dramatique, sans salaire jusqu'à l'expiration du CDD!
Bref, tout éclairage sur "Contrat d'Avenir et licenciement pour inaptitude" serait le bienvenu.
Tu peu rompre ton contrac ci tu a des probleme de sante avec un sertificat medical tu sera vue par la metcine ddddddu travail afin quel te mette inapte mai tu per pas tes droit au niveau de la secue tu persevra tes indemnite journalier le temp que le medecin du travail te mete inapte a tou poste pour raison de senter pui apres tu inscri au assedic afin que tu persoi lassurance chomage |
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