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Recouvrement de dette bancaire

jim56 - Dernière réponse le 29 sept. 2010 à 18:08
Bonjour,
voici mon soucis,
j'ai eu de gros problèmes financiers en 2005/2006 au point de creuser énormément mon découvert à la banque (bien au delà du découvert autorisé!), et que celle-ci finisse par refuser de payer chèques et prélèvements.
Après négociations, la banque représentée par un cabinet de recouvrement et moi avons signé un plan d'apurement le 05/05/2006 pour plus de la moitié de ma dette, la 2nde partie, correspondante à des frais imputés à tort, serait prise en charge par la banque. Je précise que je n'ai pas d'écrit justifiant de cet accord qui fut verbal.
J'ai remboursé selon le plan d'apurement la somme convenue jusqu'en octobre 2007. A l'issu de quoi la banque devait clôturer le compte en question, passant en perte le solde négatif restant. Ayant rempli ma part du deal, je ne me suis pas préoccupé de savoir si la banque avait effectivement clos le compte, chose que je pensais néanmoins faite compte tenu que je ne recevais plus de relevé de compte.
Aujourd'hui, et alors que pour moi cette affaire est close, je reçois une lettre d'un autre cabinet de recouvrement me demandant une somme correspondante à la 2ème partie de la dette initiale, en l'occurrence celle de la banque.
Après renseignement, le compte en question existe toujours mais le solde est à 0, ce qui laisse penser que la banque a revendu la prétendue créance à ce cabinet spécialisé.
Je souhaiterai savoir, dans mon cas le délai de forclusion s'applique, et à partir de quand commence-t-il?
Est-ce que je dois répondre à ce 2nd cabinet sachant le courrier ne précise même pas à quel titre je devrai leur payer la somme en question, et alors que la lettre reçue n'était même pas recommandée.
Merci d'avance de vos éclaircissements
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Bonjour,
la question qui sepose dans votre cas est de savoir si la Banque avait le droit de revendre votre créance à un cabinet spécialisé dans le recouvrement de dette.
D'une part vous avez pendant longtemps versé une somme afin de reecouvrir votre dette. Donc cela prouve votre bonne foi. De plus vous avez passer un contrat avec votre banque afin de régler le problème de la dette. Dans votre cas le contrat verbal est tout a fait valable puisque vous avez versé réguliérement une somme.
Donc il faut dans tous les cas assigner la banque devant le TGI afin de faire valider le contrat (pour ça voir avec un avocat afin de récolter toutes les preuves confirmant ce contrat valable).
D'autre part si les tribunaux confirme l'existence du contrat il faut demander au juge d'annuler le contrat que votre banque à passer avec le cabinet car l'objet du contrat serait nul et non avenu car la dette n'existe plus.
Cette procédure risque d'être longue et dure donc confier votre cas à un avocat spécialisé qui vous épaulera cela vous éviterais de tout faire vous même et donc vous evitera surmenent un découragement face à la banque qui va tout tenter.
Pour votre question de forclusion le fait d'avoir passer un contrat verbal avec votre banque effectivement repousse le délais de forclusion.
Bon courage
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En effet,
plus simplement, le fait d'avoir signé un plan d'apurement pour une partie de la créance, dans le cadre d'une dette bancaire, repousse-t-il le délai de forclusion?
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bonjour,

En 2002,j ai eu un découvert de 1000 franc,au meme moment je déménageai a l étrangé pendant a peu pres 10mois,a mon retour la somme du est multiplié par 17,27 pour 100 par a peu pres 10 mois.La banque me convoque puis me met la pression pour que je transmet mes économie pour recouvrir cette dette,je le fait mais ce n est pas suffisant.donc sans revenu pendant quelques moi ma dette réauguemente.Donc la banque populaire me fait passer en interdit banquaire. déprimé je décide de ne plus donner signe de vie.

En 2003,je reçoi un courrier de la banque qui montre que je doi la somme de 2 842,17euro 18 643,41francs,je trouve sa abusé,n ayant toujours pas les moyens de réglé,je ne repond pas a ce courrier.

En 2004,je reçoi un courrier de MC&ASSOCIES un service de recouvrement affilié a la banque populaire qui me propose un remboursement par (cheque,ccp,mandat) une somme de 3212,29euro.je ne repond toujours pas.

En 2009,a present,maintenant que ma situation est raisonnable du fait que je suis en cdi,je décide d aplé le service de recouvrement pour m arrangé avec eux pour remboursé,l opérateur me dit que je suis plus dans leur fichiers et ordinateur,que je me suis jamais manifesté donc fallait que je voie tous sa avec la banque populaire.

Donc mon probleme c est que je me dit plain de chose je c est pas quoi faire:
_je me dit que peut etre qu ils ont abandonné les poursuite vue que la derniere relance de la banque datte depuis (5/11/2003) et le service (13/04/2004)
_ou je me dit que sa se trouve c est dans leur plan de ne pas me relancé pour que ma dette hausse o maximum pour pouvoir ensuite me la réclamé
_peur d aplé car si par chance il m ont oublié,bein de refaire signe de vie sa risque a ce qu il remette mon dossier a jour

enfin bref j aimerai avoir quelques conseille merci
car- 29 sept. 2010 à 18:08
as tu eut des nouvelles depuis?
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Votre question est très détaillée. Peut-être trop... Il est difficile dans le cadre de ce forum de traiter des cas très spécifiques ou trop particuliers, qui exigerait une trop longue réponse ou une analyse trop détaillée. Peut-être pourriez-vous limiter votre question à un ou deux points et être plus synthétique ? Cordialement
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