Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Qelle son les doccument a fournir

Dernière réponse le 11 nov 2008 à 12:48:25 andré, le 11 nov 2008 à 10:11:34 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,quel son les document a fournir

Meilleures réponses pour « qelle son les doccument a fournir » dans :
Décret n°66-270 du 22 avril 1966 relatif à l'hypothèque légale sur les biens des comptables publics Voir Tout comptable public doit, à peine de sanctions disciplinaires : 1° Lors de son installation, fournir à l'autorité désignée à l'article 3 ci-dessous un état certifié sincère et véritable de ses biens immeubles ; 2° Pendant la durée de ses...
Comment renégocier son crédit immobilier VoirIl est toujours possible de renégocier à la baisse ou à la hausse son crédit auprès du prêteur. Mais rien n’oblige votre prêteur à accepter cette renégociation. La banque n’est tenue de baisser le taux d’intérêt que pour la catégorie des prêts aidés...
Mariage : la femme peut conserver son nom de jeune fille VoirLa femme conserve son nom en se mariant. Le mariage a pour effet de donner "l'usage" du nom du conjoint à chaque époux. Ce n'est qu'un droit d'usage qui est perdu en cas de divorce (article 264 du Code civil issu de la loi n° 2004-439 du 26 mai...

1

 Théo89, le 11 nov 2008 à 12:48:25

Pour faire quoi?

Répondre à Théo89