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2 amende est perte de permi

Dernière réponse le 11 aoû 2009 à 20:08:23 ssaks, le 17 nov 2008 à 13:30:14 
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Bonjour,je suis titulaire du permis de conduire depuis presque 3 ans en jeune conducteur le probleme est quil me reste seulement 3 points et que se week end je me suis fait arretait sans ceinture donc 3 point en moins ce quil me fait 0 points mais les meme gendarme mon fait souffler et jetais positif a 0.31g ensuite les gendarme mon rendu mon permis et mes 2 amende(une de 90 euros a regler avant 3 jours celle de lalcolemie)et une autre de 135 a regler sous 30 jour.
alors jaimerais savoir si les gendarmes ont le droit de me metrre 2 amende en meme temps si oui est ce quil y a une solution pour limiter les degats et pourquoi mon til rendu mon permis

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Dansemacabre, le 17 nov 2008 à 13:34:48
  • +1

Oui, ils ont le droit de mettre deux amendes pour deux motifs différents.

Les retraits de point doivent faire l'objet d'un jugement : ils ne sont donc pas immédiat, ce pourquoi ils vous ont rendu votre permis.

Je ne connais pas bien le système de permis probatoire, dans quelles conditions vous allez récupérer les autres 6 points, et s'il vous est possible de faire un stage pour récupérer des points avant l'échéance du retrait de point.

Ce qui m'étonne le plus c'est qu'ils vous aient laissé repartir tout de suite alors que vous étiez positif, même légèrement.

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2

ssaks, le 17 nov 2008 à 13:42:02

Jai pensai a faire un stage mais le stage me permetrait de recuperait 4 points mais il me serait enlevee aussitot lamende passer au tribunal vu que jai pri 3 point pour la ceinture et 6 pour lalcolemie donc 9 et il men reste 3 donc je sais pas si sa vaut le coup de le passer si ses pour perdre mon permis au final vu que je suis a moins 6 points

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3

Dansemacabre, le 17 nov 2008 à 13:55:45

Quand est-ce que vous avez perdu vos trois premiers points ?

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4

ssaks, le 17 nov 2008 à 13:59:33

En fait jai tout perdu le meme jour lalcolemi et la ceinture fon parti de la meme arrestation mais pour linstan jai pas payer damende sa c passer hier

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ssaks, le 17 nov 2008 à 14:02:39

Non javai mal compri mes troi premies poin mon etait retire ya 2 ans

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Dansemacabre, le 17 nov 2008 à 14:10:04

Auriez-vous par hasard effectué la conduite accompagnée ?

Dans le cas contraire, mis à part un coup de chance, je pense que votre permis va être annulé. Je ne vois pas par quelle moyen vous pourriez y échapper malheureusement.

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7

ssaks, le 17 nov 2008 à 14:11:16

Oui jai fait la conduite accompagne

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Dansemacabre, le 17 nov 2008 à 14:23:27

Alors il reste peut être un espoir, car dans le cas d'une formation AAC, le permis probatoire est réduit à deux. De plus il me semble que le permis probatoire a été modifié en 2007 et que pendant le permis probabtoire 2 points sont récupérés par année sans infraction.

Peut être que quelqu'un pourra vous éclairer d'avantage sur ce qui vous attend.

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gerber1, le 17 nov 2008 à 14:28:02
  • +2

Dans le cas où vous avez perdu 1 ou 2 points, il est possible de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière qui vous permettra de regagner jusqu'à 4 points (dans la limite des 6 points maxi de votre permis probatoire).
Vous pouvez également récupérer tous vos points après 3 ans sans infraction à compter de la date de la dernière infraction, dans ce cas vous obtenez automatiquement 12 points.
Si vous commettez une infraction entraînant la perte de 3 points ou plus, vous devrez obligatoirement suivre un stage dans les 4 mois suivant le moment où vous avez reçu la lettre recommandée vous informant du retrait de points.
Une attestation est délivrée en fin de stage. Elle permet le remboursement de l'amende et de gagner 4 points sans pour autant dépasser le total des 6 points pendant la période probatoire.
Le fait de ne pas suivre ce stage vous expose à des poursuites par le procureur de la République impliquant une amende de 135€ et une suspension de permis pouvant aller jusqu'à 3 ans.
Attention, si dans une période de 2 ans après avoir suivi un premier stage, vous êtes dans l'obligation d'en suivre un à nouveau, l'amende vous sera rembousée mais vous ne pourrez pas prétendre à récupérer des points.
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 jesiva, le 11 aoû 2009 à 20:08:23

Si ta passe ton permi apres le 31 12 2007 et en plus en conduite acc et si ta pas fait d infraction la premiere anne de ton permi du 6 + 3 points tout les an sans infraction je pense que tu peu sauver ton permi salu bon courage va voir a la prefecture il vont de dire combien tu a deux point et en plus sa va te rassurer

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9

ssaks, le 17 nov 2008 à 14:15:55

Donc je suis bon pour le repasser be merci des conseil et de la confirmation
a se que je pensais

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Dansemacabre, le 17 nov 2008 à 14:27:52

Non, je n'ai pas dit ça. Je ne suis pas assez au courant des dernières réformes concernant le permis probatoire. Au pire, allez dans une autoécole vous le faire expliquer, peut être auront-ils des conseils à vous donner si vous leur demandez gentiement.

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gerber1, le 17 nov 2008 à 14:34:56

Rebonjour
Vous allez sur le site pour tous renseignements "" récupération de points

www.stagespointspermis.com/recuperation-point-permis/recuperer-points-permis.php

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Dansemacabre, le 17 nov 2008 à 14:42:10

Il y a également ce site assez bien expliqué : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2390.xhtml

Le mieux reste d'aller poser la question dans une auto école.

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gerber1, le 17 nov 2008 à 14:12:40
  • +1

Le taux légal pour l'alccolémie est de 0.50 mg par liitre de sang,est contraventionnelle .
0.80 mg par litre de sang est un délit.
Quand les gendarmes vous ont fait souffler ,vous aviez 0.15 milligramme par litre d'air expiré,donc c'est multiplié par deux pour avoir le taux en mg de sang.Donc une contravention de 4 ème classe.

L'article R 234-1 du code de la route de son côté indique que le fait d'être contrôlé avec une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,50 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,25 milligramme par litre et inférieure aux seuils fixés à l'article L. 234-1, et ce même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.


L'article L234-1 du code de la route précise que le fait, même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre est un délit.

Répondre à gerber1