Le code de la route [Fermé]

farid - Dernière réponse le 20 nov. 2008 à 15:15

Bonjour,
je voudrais savoir suite a un stop soidisant que j orer griller.le policier de mon village a deposer une plainte contre moi alor k il naver une movaise visibiliter de la situation.maintenan je sui convoquer au tribunal pr cette afaire .ke peu til mariver alor ke je ner jamer u de probleme avc la justice ke se soit en voiture(jamer d amende ni perte de point depui 3ans)et jamer de casier judiciere.ke peut t il dc mariver.merci de me donner une idée de cette afairre .merci bien

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Réponse

andréas3232 1Messages postés dimanche 16 novembre 2008Date d'inscription 19 nov. 2008 à 18:07

Bonsoir Farid,

Du droit pénal voilà qui m'intéresse.

Je résume: vous avez grillé un stop et vous avez écopé d'une amende et d'un retrait de point.

Mais je ne comprend pas pourquoi vous êtes convoqué au commissariat. S'agit-il de la police nationale ou municipale ou de la gendarmerie ? Pouvez vous me dire ce qui est écrit sur la convocation et me dire comment cette convocation vous a été remise (par qui, par la poste, en recommandé ?). Merci.

Andréas.

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andréas3232 1Messages postés dimanche 16 novembre 2008Date d'inscription - 19 nov. 2008 à 19:32

C'est quoi ces conseils des juges "cool" ou pas...n'importe quoi. Il y a le droit et la morale. Vous vous situez dans la morale là.

Andréas.

farid - 19 nov. 2008 à 18:57

c un garde de mon village qui a envoyer un courier au comissariat en excplikan les fet.je ete convoker au comissariat pr repondre a des question.et il ma jamer parler de passer au tribunal.je trouve sa bizar .et ds ma convocation il ya marker ke jaler avoir une amende met il net marker nul par ke jaler avoir des point de retrer.dc je ne ser pa.dites moi.et je vous remerci bien

andréas3232 1Messages postés dimanche 16 novembre 2008Date d'inscription - 19 nov. 2008 à 19:37

D'accord Farid c'est donc un garde champêtre je suppose. Il a déposé une plainte pénale contre vous ou alors un simple signalement. Le commissariat vous a convoqué une première fois mais de quoi vous ont ils parlé ? Sur votre convocation vous devez trouver le motif de la convocation, quel est ce motif ? Comment avez vous reçu cette nouvelle convocation ?

Merci.

Andréas.

farid - 19 nov. 2008 à 21:16

oui c un garde chanpetre.le comisariat ma convoker une premiere foi pr cette afaire ecouter ma version.et je leur et espliker.et aujordui un huicier de justice et venu cher moi maporter une convocation du tribunal pr cette histoir et desu il ya marker:CITATION A PREVENU DEVANT LA JURIDICTION DE PROXIMITER(4EME CLASSE).dc voila et comme je vou et di je ner jamer u de probleme avc la justice juska ohordui
dc c pr sa same trakasser.et il mon di ke javer le choi de venir seul ou de prendre un avocat et je trouve sa bidon d en ariver la.dc voila merci

farid - 20 nov. 2008 à 15:15

ok beh merci .on vera la suite au tribunal.met jespere ne pa avr gran chose.dc voila.en + g un pemis probatoire et le 16decenbre 2008 j orer met 12point met si il men retir c mort.a moins ke la ffaire ne traine un peu pr les retret de point dc voila.merci bien

Réponse

andréas3232 1Messages postés dimanche 16 novembre 2008Date d'inscription 19 nov. 2008 à 21:26

Ok merci Farid j'y vois plus clair maintenant.

Les gardes champêtres ont des compétences limités voilà pourquoi je demandais.

Effectivement si c'est un huissier ça devient très ennuyeux car impossible de dire qu'elle n'a pas été réceptionnée.

Première chose à faire: vérifier ENTIÈREMENT l'assignation donc votre état civil est-il correct ? Le nom, prénom, adresse, date de naissance...

La juridiction de proximité pour faire simple c'est la plus "basse" du pénale. C'est un juge unique qui n'est d'ailleurs pas magistrat professionnel. Beaucoup d'erreurs de procédures sont commises par ces juges dans leurs jugements.

Ensuite ce qu'il faudrait tenter de voir c'est quelle infraction (les textes de loi) sont énumérées sur la citation.
Avec cela je vais pouvoir vous filer un coup de main.

farid - 20 nov. 2008 à 11:09

mon etat civil et bon il ni a pas derreur.voila ce kil y a marker 1fois 000203 inobservation.par conducteur de l arret absolu imposer par le panneau stop a une intersection de routes art.r.415-6 al.1 art.r.411-25 al.1,al.3 c.route.art.r.415-6 al.2,al.3 c.route.dc voila moi j conner pa tout sa .et encore merci pr votre aide

gerber1 12849Messages postés mardi 11 novembre 2008Date d'inscription ContributeurStatut 2 mai 2013Dernière intervention - 20 nov. 2008 à 13:37

Pour andréas 3131
Cà ne solutionne pas les compétences du Garde champêtre . est il A.P.J. 20 ou 21 ou 22 .
Un garde Champêtre n'est pas un policier municipal,il n'a pas les mêmes prérogatives .
Même s'il agit sous l'autorité du Maire qui est O.P.J. 16 dans commune .
Je ne vois pas pourquoi un garde champetre fait convoquer un contrevenant à la Police.Si il est habilité à relever des Contraventions ,il pouvait très bien faire le P.V. Alors maintenant un simple quidam voit une infraction au C.R. il releve le nr du véhicule et le signale aux service de Police ou Gendarmerie .Une infraction au C.R. est un délit routier.
Donc c'est pas un crime,ou chaque citoyen a le devoir de le signaler ou d'intervenir.
Un agent de police judiciaire 20 ou 21 doit constater l'infraction pour en établir un Procès verbal .

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