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Bonjour,
Je vous expose ma situation avant de poser ma question.
Ma grand Mere paternelle vient de décédée, elle était veuve, a eu deux enfants, un fils (mon pere décédé) et une fllle (elle aussi décédée). Je souhaite donc savoir si dans le cadre de la succession, tout le patrimoine de ma grand mere nous revient à moi, ma soeur et mes cousin/cousines, ou si ma mere (sa belle fille) et mon oncle (son gendre) ont également le droit à une part?
merci d avance
Bonjour,
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Bail pour personne handicapée Comment se procurer une copie d'un avis d'imposition perdu Cout de l'inscription au permis candidat libre Deces grand mere combien de jours convention collective Enterrement discours grand pere Indices personnel d'immeuble Legal caf remboursement trop perçu Mon fils veut chez son père apres 1 an et demi de garde chez la mère Mére d'un enfant francais Nouvelle loi permis de conduire Perceuse sans fil 14,4 v bs14 x-r 2 ah Proprietaire apl trop perçu Père etranger reconnaissance tardive Que ve dire un foyer de 2 personnes Si un couple est separé le pere peut il declarer l'enfant sans l'accord de la mere ? Syntec préavis periode démission Test adn sur une personne décédé Un pere peut il declarer un enfant sans le concentement de la mere ?