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Lever interdiction bancaire (cas particulier)

Dernière réponse le 18 sep 2009 à 07:27:00 K-niboOl, le 7 déc 2008 à 11:13:10 
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Bonjour,

Il y a plus d'un an, j'ai émis 4 chèques qui n'ont pu être honorés, parce que j'avais pas la provision nécessaire.
J'ai ensuite été payer ces tous chèques en espèce aux bénéficiaires, qui m'ont redonnés les chèques. Mais je les ai perdus. Aujourd'hui, je souhaite régler ce problème afin de ne plus être interdit bancaire.
Je dois payer des timbres amende, mais la banque me demande absolument les chèques que j'ai récupérés mais perdus.

COMMENT FAIRE SVP ? car cette situation me pèse.
Combien de temps cela met en moyenne pour être levé quand tout est réglé ?


Merci de vos réponses

1

jessrose, le 7 déc 2008 à 17:59:24

En effet c'est vraiment un cas particulier. Vous pourriez peut être demander aux personnes à qui vous aviez fait ces chèque de vous faire une attestation comme quoi vous avez bien payer.

Après je sais pas si la banque acceptera ça. Normalement c'est vrai que pour faire la lever il leur faut les chèques, vous avez bien chercher partout?
Vous auriez du faire ça de suite pas attendre. Le sexe masculin est ce qu'il y a de plus léger au monde, un­e simple pensée le soulève !

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03loulou, le 7 déc 2008 à 19:12:07

Il faut voir avec la bque si elle vous propose une solution, les attestations peuvent en etre une.
Sinon allez voir la BDFrance et expliquez la situation.
La derniere solution est de demander, a votre banque, de débiter de nouveau ces chq de votre compte, vous payez les amendes et vous ne serez plus BDF.
La provision vous sera restituée au bout d'un an et 8 jours, date de validité d'un chq.

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3

confluence, le 7 déc 2008 à 22:49:54

La réponce de 03loulou est bonne, constituer à nouveau la provision pour les chèques est possible et a pour effet de permettre la leevée du FCC. mais encore faut il avoir l'argent.
Si vous n'avez plus les formules de chèques une attestation des créancier sera totalement insuffisante; je ne connais pas de banque assez légère pour accepter de lever une interdiction avec ce genre de document.
Si vous n'avez pas la somme nécessaire à la constitution de la provision adressez vous au tribunal d'instance de votre lieu de résidence et demandez leurs la procédure à suivre; eux peuvent ordonner la levée du FCC lorsque les formules de chèques sont détruites.
Ce n'est pas très compliqué, c'est un peu lourd c'est tout.

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4

K-niboOl, le 7 déc 2008 à 23:51:21

Merci de vos réponses, et si j'ai bien compris un chèque aurait une validité d'un an ?!
Si c'est bien le cas, alors les chèques que j'ai émis, n'ont plus aucune validité, car je les ai fait il y a plus d'un an 1/2.
n'est ce pas ?! et de ce fait, je n'ai pas a bloquer la somme ?!

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confluence, le 8 déc 2008 à 10:26:27

Faux; 1 an et 8 jours c'est une validité pour la 1ere présentation; c'est aussi la période de constitution de provision pour un chèque qui déjà été présenté une fois.

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tite, le 5 fév 2009 à 12:49:12

Alors pour avoir ete dans le meme cas , je peux vous assurez qu'une banque peut accepter une attestation de paiement faite par le debiteur ... et d'ailleurs sur les injonctions de paiement il est precise et je cite :
"piece a fournir en cas de : paiement direct : le cheque acquitté ou , a titre exceptionelle uniquement , une attestation du bénéficiaire du chèque indiquant obligatoirement le numero du cheque et le montant ( dans cette hypothèse , le client certifie par la présente n'avoir pu otenir la restitution du chèque . "


il est donc tout a fait possible de donner une attestation de paiement ..... nous avons eu recours a cette solution et pas de soucis la lever est intervenue dans les 10 jours ..
parcontre a savoir la dette d'un cheque est valable 30 ans ...... meme si le cheque a une validite de 12 mois la dette ne s'efface pas en meme temps que l'expiration du cheque ..

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7

HAVA, le 16 mar 2009 à 01:46:03
  • +6

Jai regler tt mes cheQUE IMPEYER DANS LE DELAIS DE MOIN DE DEUX MOIS CA VA PRENDRE COMBIEN DE TEMP LA LEVER D'INTERDICTION BANQUER

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8

miniatchoum, le 28 aoû 2009 à 17:19:54

Bonjour, suite a ton message au bout de combien de temps a tu es la levée d interdiction bancaire?

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 pat, le 18 sep 2009 à 07:27:00

Bonjour

si vous avez egare les cheque il ny a qu une seule solution pour leve l interdi bancaire ses de faire bloque la somme pendant un sur votre compte et 8 jours plus tard l interdit est leve,et au bout d un an vous recupere votre argent, les attestation ne marche pas

Répondre à pat