Voyez tout ceci avec votre notaire et avec l'agence. Les acquéreurs ont reçu une offre de la banque (quelqu'un en a une copie ?). Dans ce cas le notaire peut fixer un rendez vous pour la signature définitive. Si les acquéreurs ne se présentent pas il fera alors un procès verbal de carence qui vous permettra de poursuivre en justice et de récupérer la somme séquestrée à titre de dédommagement.

Merci de cette reponse

j ai demandé a mon notaire ce jours d assinier les vendeur as un rdv sous 10enn pour la signature.

si il vienne et qu il annule la vente etand donner que les achetteur on signé le compromie pk devraige allé au tribunal :!!!!!
le notaire devrais simplement me remettre la somme qui m ai du car elle ait en sa possesion ??????

si il ne ce presente pas il devrais fair un courier en disant que comme il ne se sont pas presenté et qu il ne donne pas de nouvel il annule la vente de leut faute et me verse mes du ????

car comme je vous l ai dit je me suis endétté pour mettre l appartement comme demandé sur le compromie et pour pouvoir me relogé j ai 3 enfants me retrouve avec les compte dans le rouge et des facture qui tombe rapport au traveau comment recupéré mon du ( les 10% ) au plus vite ????

merci a tous de l attention que vous porté as mes messages

Personne pour me donner ses reponse de delais et de reversement du notaire ?????

Excusez nous de dormir et de travailler aussi ! Le notaire, si les acquéreurs ne signent pas, devra conserver la somme séquestrée jusqu'à ce qui y ait un accord amiable entre eux et vous ou bine une décision de justice. Si les acquéreurs ne se présentent pas dans 10 jours il établira le pv de carence qui vous permettra de porter ceci en justice (demandez lui conseil à ce moment là, car lui connait le dossier dans ses détails)

Bonjour

étant en train d'acheter une masion voici ce que nous a expliqué le notaire

on signe un compromis de vente à une date précise.
a partir de cette date les acheteurs ont 7 jours pour se retracter sans devoir donner d'expliquation
à partir de cette mm date ils ont 45 jours pour trouver le financement de ce bien.
si à terme de ces 45 jours ils ont le financement la vente peut etre conclue
si ils n'ont pas ce financement, ils doivent fournir un papier au notaire attestant que la banque ou tt autre organisme bancaire leur refuse le pret et là chacun reprend ses billes sans contre partie.
si au delà des 45 jours ils n'ont pas demandé de report d'échéance ils sont tenus de versé un pourcentage à titre de dedommagement.

pour moi tes acheteurs doivent te dedommager à hauteur de 10% + frais d agence +frais de notaire car ils sont en tort

voilà

Merci pour vos reponse

loulette ses exactement comme cela ""QUE SA DOIT CE PASSER"" mais le notaire ma fait comprandre qu il valais mieux un accord amiable et donc descendre les 10% qui me sont du car cela permetrait de solutionné le problem rapidement
plutot que de partir en procé qui risque d etre longs et coupteux
vu que suite au traveau que j ai du fair pour la vente je me retrouve sans un sous et endétté
je vais etre obligé de négocié mon du le problem ses que je croit que les achetteur
veulle me verser une sommes negocier et rien ni a l agence ni au notaire si tel et le cas il n y auras surement pas d accord amiable possible
et me revoila donc sans un sous et couvert de dette
je n ai pas le choix je doit attendre et voir comment cela vas ce terminé
en tout cas merci a vous de vos explication et conseil

Les honoraires sont à la charge des acquéreurs ? A votre place je demanderais à l'agence de négocier tout ça avec ces personnes.

Oui le notaire ce paye avec l aquereure mais je suis le vendeur
et les frais de notaire vente ou pas sont de toutes facon dejas du par l aquereure

merci

Je vous disais parce que l'agence est intéressée dans cette affaire ainsi que le notaire. Si les honoraires d'agence sont à la charge du vendeur en toute logique juridique elle sera obligée de faire une action contre vous et vous de faire une action contre les acquéreurs.

Dans mon contrat avec l agence il ait ecrit que la commision ait a la charge de l acquereure donc pas de soucis

Non en aucun cas

l agence reclame sont du a l achetteur qui plus ait que ses lui meme qui as annulé la vente sans motif

si ses moi qui avez annulé la vente alors l agence me reclamerais les frasi a moi la oui

Et bien j ai un compromis de l agence dans lequels il ait noté que les frais d agence et commision sont du par l acquereure
que en cas d annulation ce derniere devras payé as l agence les frais et droit ainsi que 10% au vendeur

il ait aussi noté que si ses moi le vendeur qui cassé la vente dans ce cas et seulement dans ce cas ses moi qui devrais payé les frais la commision ainsi que 10% a l acheteur

comme ses l achetteur qui casse la vente l agence ce retourne contre lui

en plus dans cette histoire nous avons une chance ses que les somme du sont chez le notaire on ne doit donc pas courire apres les personne qui pourait dir ne pas les avoir