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2 réponses
Bonsoir,
Si je comprend bien, vous avez constitué un capital. Cette somme vous ait propre, d'autant plus que vous êtes mariés sous le régime de séparation.
S'agissant de l'usufruit des liquidités, l'usufruitier peut disposer librement de l'argent, à charge de restituation à la fin de l'usufruit, soit en nature, soit en équivalent.
Les intérêts portés aux comptes sont des fruits. L'usufruitier peut en disposer sans avoir à les restituer.
En cas de divorce, votre conjoint ne touchera rien à défaut de libéralités. A savoir que les donations au dernier vivant et les dispositions à cause de mort sont révocables de plein droit à la dissoluation du mariage, sauf volonté contraire du conjoint qui les a consenties.
En cas de décès, votre enfant et votre conjoint seront vos héritiers. Ainsi, votre conjoint bénéficiera (si elle le souhaite) de la totalité de votre patrimoine (en l'espèce, le capital) en usufruit. Votre enfant commun recevra la nue-propriété de votre patrimoine.
Cette situation est très favorable pour votre conjoint.
En cas de décès simultané. Il va falloir prouver l'ordre des décès. Et la répartition du capital va dépendre de la présence ou non de vos parents.
Si on arrive à prouver que vous êtes décédé avant votre fils, la succession sera dévolue comme dit précédemment.
Ensuite, on liquidera la succession de votre fils. Apparemment, il s'agit d'un fils unique. Si vos propres ascendants sont encore en vie, ils recevront 1/2 des biens (soit 1/2 de la nue-propriété du capital). Votre conjoint recevra la moitié restant.
Ainsi, en totalité, votre conjoint recevra 1/2 du capital en pleine propriété, 1/2 en usufruit.
Si vos parents sont prédécédés, votre conjoint héritera de la totalité des biens (soit la totalité du capital en pleine propriété).
En revanche, si on prouve que votre fils est décédé avant vous. Une fois la succession de votre fils liquidée, on liquidera la votre. Votre capital sera répartie différemment.
Si vous laissez des pères et mères, il recevront chacun 1/4 en pleine propriété, le reste (1/2) revenant à votre conjoint. Si vous ne laissez qu'un seul parent, il recevra 1/4 en pleine propriété, les 3/4 revenant à votre conjoint. A défaut de parents, votre épouse recevra la totalité de la succession.
Si l'ordre des décès est impossible à prouver. On liquidera votre succession sans que votre fils y soit appelé. Ainsi, s'agissant de votre capital, il sera réparti comme dans l'hypothèse où votre fils est décédé avant vous.
Si vous optez pour la communauté légale, il me semble que votre capital reste un bien propre. Il ne devrait y avoir aucun changement...
Si vous optez pour la communauté universelle, la moitié du capital tombera dans le patrimoine de votre épouse. Le reste sera dévolue comme dit précédémment. C'est une solution pour "grossir" le patrimoine de votre épouse.
La donation au dernier vivant n'apporte rien de plus en présence d'un enfant.
Cordialement
Si je comprend bien, vous avez constitué un capital. Cette somme vous ait propre, d'autant plus que vous êtes mariés sous le régime de séparation.
S'agissant de l'usufruit des liquidités, l'usufruitier peut disposer librement de l'argent, à charge de restituation à la fin de l'usufruit, soit en nature, soit en équivalent.
Les intérêts portés aux comptes sont des fruits. L'usufruitier peut en disposer sans avoir à les restituer.
En cas de divorce, votre conjoint ne touchera rien à défaut de libéralités. A savoir que les donations au dernier vivant et les dispositions à cause de mort sont révocables de plein droit à la dissoluation du mariage, sauf volonté contraire du conjoint qui les a consenties.
En cas de décès, votre enfant et votre conjoint seront vos héritiers. Ainsi, votre conjoint bénéficiera (si elle le souhaite) de la totalité de votre patrimoine (en l'espèce, le capital) en usufruit. Votre enfant commun recevra la nue-propriété de votre patrimoine.
Cette situation est très favorable pour votre conjoint.
En cas de décès simultané. Il va falloir prouver l'ordre des décès. Et la répartition du capital va dépendre de la présence ou non de vos parents.
Si on arrive à prouver que vous êtes décédé avant votre fils, la succession sera dévolue comme dit précédemment.
Ensuite, on liquidera la succession de votre fils. Apparemment, il s'agit d'un fils unique. Si vos propres ascendants sont encore en vie, ils recevront 1/2 des biens (soit 1/2 de la nue-propriété du capital). Votre conjoint recevra la moitié restant.
Ainsi, en totalité, votre conjoint recevra 1/2 du capital en pleine propriété, 1/2 en usufruit.
Si vos parents sont prédécédés, votre conjoint héritera de la totalité des biens (soit la totalité du capital en pleine propriété).
En revanche, si on prouve que votre fils est décédé avant vous. Une fois la succession de votre fils liquidée, on liquidera la votre. Votre capital sera répartie différemment.
Si vous laissez des pères et mères, il recevront chacun 1/4 en pleine propriété, le reste (1/2) revenant à votre conjoint. Si vous ne laissez qu'un seul parent, il recevra 1/4 en pleine propriété, les 3/4 revenant à votre conjoint. A défaut de parents, votre épouse recevra la totalité de la succession.
Si l'ordre des décès est impossible à prouver. On liquidera votre succession sans que votre fils y soit appelé. Ainsi, s'agissant de votre capital, il sera réparti comme dans l'hypothèse où votre fils est décédé avant vous.
Si vous optez pour la communauté légale, il me semble que votre capital reste un bien propre. Il ne devrait y avoir aucun changement...
Si vous optez pour la communauté universelle, la moitié du capital tombera dans le patrimoine de votre épouse. Le reste sera dévolue comme dit précédémment. C'est une solution pour "grossir" le patrimoine de votre épouse.
La donation au dernier vivant n'apporte rien de plus en présence d'un enfant.
Cordialement
YODA13119
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11 déc. 2008 à 11:03
11 déc. 2008 à 11:03
Bonjour,
concernant l'intervention de LUNA, en effet l'essentiel est dit, mais il existe une solution toute simple à votre projet, elle s'appelle l'assurance-vie : le contrat vous reste propre durant le mariage et en cas de séparation et vous choisissez le ou les bénéficiaires en cas de décès, hors succession. Donc plus de soucis quant à l'ordre des décès et plus de réserve héréditaire non plus, ni du descendant ni, et surtout des ascendants.
Pour répondre à vos questions complémentaires:
1°) l'incidence du changement de régime matrimonial se produit au niveau de la consistance du patrimoine et non des droits successoraux du conjoint survivant. Je m'explique, par succession le conjoint survivant (CS) a droit par exemple à 1/4 en pleine propriété. Cette vocation est en quelque sorte "invariable" mais selon le régime adopté, ce 1/4 est plus ou moins important. Ex : en régime de communauté légale le patrimoine successoral = propres du défunt + sa part de communauté, en régime de séparation = propres du défunt + quote-part des biens indivis, en communauté universelle = 1/2 de communauté, en communauté universelle avec attribution intégrale au CS = 0.
En clair, la vocation est identique, c'est le montant qui change !!!
Pour la fiscalité, pas de pb car le CS est exonéré de droits de succession.
2°) LUNA ne s'intéresse à juste titre qu'aux père et mère car ils sont une "réserve" d'ascendant, les autres sont évincés par le CS et bien sûr par votre enfant !! Maintenant, si votre enfant et le CS ne sont pas à la succession (pré-décès ou renonciation), les parents vivants reçoivent 1/4 chacun, le reste est partagé à parts égales entre les frères et soeurs ou leurs représentants (neveu-nièce).
3°) pour la donation au dernier des vivants (DDV) je suis entièrement d'accord avec LUNA, elle ne change rien pour une raison très simple c'est que la DDV offre au CS le droit de choisir entre 3 options : la quotité disponible en pleine propriété, 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit ou l'usufruit universel. Les droits légaux du CS sont aujourd'hui très proches de ces options car il peut choisir soit l'usufruit universel, soit 1/4 en pleine propriété, or, en pratique, l'option généralement choisie est l'usufruit universel. En tout état de cause, pour vos objectifs à vous, la DDV n'a que peu d'intérêt car elle ne permet pas une transmission en pleine propriété du patrimoine.
4°) concernant l'usufruit, il s'agit d'un droit viager qui disparaît non à la majorité de l'enfant mais au décès du bénéficiaire. Cette disparition se traduisant par une réintégration des droits d'user et de percevoir les fruits de la chose entre les mains du nu-propriétaire qui redevient donc propriétaire plénier.
Pour répondre à la question d'avant, c'est le conjoint en sa qualité de conjoint qui peut prétendre à des droits en usufruit et encore faut-il qu'il n'y ait pas d'enfant d'un précédent mariage. En clair, en cas de divorce et de remariage, votre nouveau conjoint n'aura pas d'option légale mais seulement 1/4 en pleine propriété car elle ne sera pas à la fois conjoint et parent de l'enfant appelé à hériter.
5°) pour la donation, vous avez certainement omis le cadre de la réponse, la donation concerne non les biens communs, mais le patrimoine successoral qui est différent selon le régime adopté (voir 1°). En absence de communauté ou de biens indivis, la succession représente l'intégralité du patrimoine de l'époux (tous ses propres). Il ne faut pas croire que la séparation de biens soit au désavantage de la succession, au contraire, elle la gonfle sauf si bien sûr, le défunt est le "parent pauvre" du couple.
En fait, vous touchez là à une différence entre l'avantage matrimonial et la donation entre époux. Le premier est un droit attribué par le contrat de mariage et donc non soumis aux règles des successions, l'autre est un acte successoral et doit respecter les règles de la succession. Sous des appellations similaires, se cachent des réalités différentes créant souvent la confusion dans l'esprit du public. En effet, "clause d'attribution intégrale de la communauté au dernier des vivants" et "donation au dernier des vivants" paraissent très proches et pourtant, elles sont si éloignées !!! La première est un avantage matrimonial qui permet au conjoint survivant d'éviter tout partage entre lui et la succession, il va tenir ses droits de la liquidation du régime matrimonial laquelle va opérer un partage inégal entre le défunt et le survivant : le défunt reçoit 0 au titre de la communauté, le survivant recevant 100 % de cette dernière. Ici, pas de réserve ni de droits de succession ou de donation, on est sur du droit matrimonial !!
La DDV offre seulement une option sur la succession (voir 3°) après liquidation du régime matrimonial et elle est une entorse légale à la réserve héréditaire dans le sens où les enfants se voient privés de l'usufruit, mais ils conservent la nue-propriété. Concernant les droits de donation, il n'y en a pas car c'est une donation de biens futurs, donc impossible à évaluer en argent au moment de sa conclusion (vu qu'on ne connaît pas l'étendue du patrimoine successoral à ce moment là)
6°) enfin, concernant des ouvrages didactiques, je vous conseille "Droit civil tome 2" de P. VOIRIN par G. GOUBEAUX chez LGDJ (il s'agit d'un manuel destiné aux étudiants en capacité de droit, très simple et facile d'accès) ou le Memento Dalloz "Contrat de mariage et régimes matrimoniaux - Successions - Libéralités", plus sommaire mais un peu plus "technique".
Cordialement
concernant l'intervention de LUNA, en effet l'essentiel est dit, mais il existe une solution toute simple à votre projet, elle s'appelle l'assurance-vie : le contrat vous reste propre durant le mariage et en cas de séparation et vous choisissez le ou les bénéficiaires en cas de décès, hors succession. Donc plus de soucis quant à l'ordre des décès et plus de réserve héréditaire non plus, ni du descendant ni, et surtout des ascendants.
Pour répondre à vos questions complémentaires:
1°) l'incidence du changement de régime matrimonial se produit au niveau de la consistance du patrimoine et non des droits successoraux du conjoint survivant. Je m'explique, par succession le conjoint survivant (CS) a droit par exemple à 1/4 en pleine propriété. Cette vocation est en quelque sorte "invariable" mais selon le régime adopté, ce 1/4 est plus ou moins important. Ex : en régime de communauté légale le patrimoine successoral = propres du défunt + sa part de communauté, en régime de séparation = propres du défunt + quote-part des biens indivis, en communauté universelle = 1/2 de communauté, en communauté universelle avec attribution intégrale au CS = 0.
En clair, la vocation est identique, c'est le montant qui change !!!
Pour la fiscalité, pas de pb car le CS est exonéré de droits de succession.
2°) LUNA ne s'intéresse à juste titre qu'aux père et mère car ils sont une "réserve" d'ascendant, les autres sont évincés par le CS et bien sûr par votre enfant !! Maintenant, si votre enfant et le CS ne sont pas à la succession (pré-décès ou renonciation), les parents vivants reçoivent 1/4 chacun, le reste est partagé à parts égales entre les frères et soeurs ou leurs représentants (neveu-nièce).
3°) pour la donation au dernier des vivants (DDV) je suis entièrement d'accord avec LUNA, elle ne change rien pour une raison très simple c'est que la DDV offre au CS le droit de choisir entre 3 options : la quotité disponible en pleine propriété, 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit ou l'usufruit universel. Les droits légaux du CS sont aujourd'hui très proches de ces options car il peut choisir soit l'usufruit universel, soit 1/4 en pleine propriété, or, en pratique, l'option généralement choisie est l'usufruit universel. En tout état de cause, pour vos objectifs à vous, la DDV n'a que peu d'intérêt car elle ne permet pas une transmission en pleine propriété du patrimoine.
4°) concernant l'usufruit, il s'agit d'un droit viager qui disparaît non à la majorité de l'enfant mais au décès du bénéficiaire. Cette disparition se traduisant par une réintégration des droits d'user et de percevoir les fruits de la chose entre les mains du nu-propriétaire qui redevient donc propriétaire plénier.
Pour répondre à la question d'avant, c'est le conjoint en sa qualité de conjoint qui peut prétendre à des droits en usufruit et encore faut-il qu'il n'y ait pas d'enfant d'un précédent mariage. En clair, en cas de divorce et de remariage, votre nouveau conjoint n'aura pas d'option légale mais seulement 1/4 en pleine propriété car elle ne sera pas à la fois conjoint et parent de l'enfant appelé à hériter.
5°) pour la donation, vous avez certainement omis le cadre de la réponse, la donation concerne non les biens communs, mais le patrimoine successoral qui est différent selon le régime adopté (voir 1°). En absence de communauté ou de biens indivis, la succession représente l'intégralité du patrimoine de l'époux (tous ses propres). Il ne faut pas croire que la séparation de biens soit au désavantage de la succession, au contraire, elle la gonfle sauf si bien sûr, le défunt est le "parent pauvre" du couple.
En fait, vous touchez là à une différence entre l'avantage matrimonial et la donation entre époux. Le premier est un droit attribué par le contrat de mariage et donc non soumis aux règles des successions, l'autre est un acte successoral et doit respecter les règles de la succession. Sous des appellations similaires, se cachent des réalités différentes créant souvent la confusion dans l'esprit du public. En effet, "clause d'attribution intégrale de la communauté au dernier des vivants" et "donation au dernier des vivants" paraissent très proches et pourtant, elles sont si éloignées !!! La première est un avantage matrimonial qui permet au conjoint survivant d'éviter tout partage entre lui et la succession, il va tenir ses droits de la liquidation du régime matrimonial laquelle va opérer un partage inégal entre le défunt et le survivant : le défunt reçoit 0 au titre de la communauté, le survivant recevant 100 % de cette dernière. Ici, pas de réserve ni de droits de succession ou de donation, on est sur du droit matrimonial !!
La DDV offre seulement une option sur la succession (voir 3°) après liquidation du régime matrimonial et elle est une entorse légale à la réserve héréditaire dans le sens où les enfants se voient privés de l'usufruit, mais ils conservent la nue-propriété. Concernant les droits de donation, il n'y en a pas car c'est une donation de biens futurs, donc impossible à évaluer en argent au moment de sa conclusion (vu qu'on ne connaît pas l'étendue du patrimoine successoral à ce moment là)
6°) enfin, concernant des ouvrages didactiques, je vous conseille "Droit civil tome 2" de P. VOIRIN par G. GOUBEAUX chez LGDJ (il s'agit d'un manuel destiné aux étudiants en capacité de droit, très simple et facile d'accès) ou le Memento Dalloz "Contrat de mariage et régimes matrimoniaux - Successions - Libéralités", plus sommaire mais un peu plus "technique".
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
11 déc. 2008 à 09:18
merci beaucoup de votre réactivité et de la clareté de votre réponse. C'est très appréciable.
J'aurais quelques questions complémentaires, en réaction:
- quand vous parlez de mon conjoint comme héritier, le régime de la séparation des biens implique-t-il des droits de successions différents que celui des autres régimes? Corollaire : en cas de changement de régime de mariage, permettant en quelque sorte un transfert de mon capital à ma femmme, y-at-il des droits équivalents à une donation?
- Il me reste effectivement des parents, père et mère. Quid des frêres et soeurs, et 1/2 soeurs? Vous semblez ne mentionner que le père et la mère comme héritiers?
- Si je comprends bien, la loi les exclue de l'héritage dès qu'il ya des enfants, et de sa gestion si un des conjoints survit. Est ce à titre de conjoint, ou bien de parent de l'enfant? (en cas de divorce, remariage, puis de mon décés, qui a l'usufruit de mon capital hérité par mon fils? Sa mère, ou bien ma nouvelle conjointe?)
- Je suis surpris concernant le donation au dernier vivant. Je la croyais à l'inverse utile pour protéger le conjoint en présence d'enfants, en particulier lorsque les enfants arrivent à la majorité? Vous dites quel le conjoint hérite automatiquement de 100% de l'usufruit et l'enfant de la nue propriété : que se passe t-il à la majorité de l'enfant? récupère-t-il la également l'usufruit?
Qui plus est, j'ai lu sur ce site que la donation concernait les biens communs. Dans le régime de la séparation, nos biens ne sont pas communs... la donation s'applique-t-elle? y-a-t-il des droits à payer?
- dernière question : sauriez vous me recommender un livre simple traitant de ces sujets (type "Que sais je"?)
Bien cordialement
11 déc. 2008 à 14:27
S'agissant des ouvrages, le Memento Dalloz cité est un très bon ouvrage.
11 déc. 2008 à 14:34
En tout cas, heureux de trouver quelqu'un qui ne dit pas tout et n'importe quoi et qui ne se contente pas de "banalités" affligeantes du style "allez voir le notaire".
Et puis j'ai un avantage, la force m'accompagne !!! Et, une puissante alliée est la force (rires)
12 nov. 2009 à 11:06
17 mars 2012 à 12:07