Posez votre question Signaler

Pour faire retirer un titre de séjour [Résolu/Fermé]

plante - Dernière réponse le 6 mai 2009 à 19:15
Bonjour,
je suis francais et je me suis marie en novembre 2004 avec un marocain. en fin aout mr récupére son titre de séjour dans la semaine et part le lendemain en prenant ses affaire.
Il ne veut pas demandé le divorce de peur qu'on lui retire sa carte. Le lendemain de son départ j'ai écrit à la prefecture pour demander l'annulation et le retrait de sa carte.
Ai je une chance quon lui fasse retirer son titre de séjour de 10 ans.
Aidez moi
Lire la suite 
Réponse
+25
moins plus
Bonjour

J'ai également eu le même cas que toi, j'ai commencé mes démarches en 2005. Ce qu'il faut savoir c'est que c'est très dure de retirer un titre de séjour de 10 ans c'est malheureux à dire mais ça va dépendre du préfet moi perso c'est la préfecture de Bobigny. Je te confirme qu'avec un divorce tu as très peu de change de lui retirer son titre de séjour il faut faire une demande d'annulation de mariage. J ai commencé par écrire au procureur et au préfet. Ils m'ont répondu la même chose il faut saisir le TGI pour une annulation de mariage. J'ai fait appel au TGI en 2005-2006 .En 2007 le TGI a annulé mon mariage pour cela j'ai fourni témoignage des voisins de la famille , certificat médicaux.... Mon "ex "a fait appel en 2007 un ans après la cour d'appel à annulé la décision du TGI . Le mariage n'a donc pas était annulé, j'attends maintenant mon passage à la cour de cassation le délai d'attente et de 1 ans . Ce qu'il faut savoir c'est que les démarches sont très longues. Regarde mon exemple cela fait 5 ans que la procédure est enclenché et ce n'est toujours pas fini. Au niveau financier la procédure et très couteuse si tu n'as pas d'aide juridictionnelle. C'est un choix à faire! malheureusement je n'ai pas trouvé d'association pour m'aider.J'ai souvent l'impression d'être seul face à mon combat donc la réponse à ta question et oui un titre de séjour peut-être retiré mais les démarches son très longues est très dure à supporter. Si tu souhaites avoir plus d 'info n'hésite pas . Le plus dure c'est que nous sommes victimes d'injustice et que très souvent les portes sont fermés!

sissi2a- 27 avril 2009 à 13:16
je voulais savoir sara si il lui avait retirer ses papiers é retourné d'où il venait je voudrai savoir comment tu as fait pck je suis dans la mm merde ke toi é je sai plus quoi faire é en plus sa fai 2 ans kon né marié o bout de quelques mois de mariage il ma quitté apré avoir eu sa carte de séjour é jé pa fai d'annulation de mariage est ce tro tard pour le faire ?? aidez moi merci
Réponse
+22
moins plus
.Qui vous obligé de vous marier avec ses gens que vous appelez Blédards?Pourquoi avez vous chercher un mari ici en france?D'où viennent vos parents?N'ont ils pas dans certains cas étaient sans papiers?Pourquoi voulez vous coûte que coûte faire retirer leurs titres de séjour.A mon avis c'est trop tard. Recommencez vos vies et regarder devant et ne plus tomber dans le piège.Épouser un arabe ou un français d'ici qui vous respectera .

Réponse
+8
moins plus
Puisqu'il il a cessé d'habiter avec vous et depuis plus de 2 ans, vous pouvez entamer une prcédure de divorce seule sans son accord.
Voici un lien : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F10568.xhtml
Pour ce qui est de sa carte de séjour c'est bien d'avoir écrit à la préfecture mais pour son retrait ??

plante- 28 déc. 2008 à 13:26
Merci lucien pour ta réponse mais se n'est pas ce que je demandé, ce que je veut savoir cest ai je une chance de le renvoyer d'ou il vient. sa fait 4 mois qu'on est séparé.
Un arrêté ministériel lui à etait envoye si quel qu'un a vecu la meme experience aidez moi
sulfuro 36Messages postés samedi 27 décembre 2008Date d'inscription 29 décembre 2008Dernière intervention - 28 déc. 2008 à 13:41
Bonjour Plante,
Si je peux me permettre, tu es loin d'être la seule à avoir vécu ce genre d'épisode..
Bon nombre de filles se font avoir par des mecs en recherche de "cartes de séjour".

Au début, tu crois être tombée sur un prince mais dis toi que tout est calculé et la plupart du temps, ces mecs sont déjà engagés avec une femme de leur pays. Ils attendent juste de se faire une situation et notament d'avoir des papiers en France.
Maintenant, tu as eu raison d'engager une procédure et l'issue, si tu arrives à prouver la supercherie dont tu as été victime, est qu'il risque le retrait de son titre de séjour!!! Il peut même encourrir une condamnation pénale (amende...ect ).

A bientôt et ne perd pas courage.
mustafa plante - 4 mars 2009 à 12:52
bonjour a tous jai 18 depui 10 janvier et je ve avoir mon titre de sejour jarreter lecole et je travail ps jai fai une demande a la mairie mai ils ont me demandé une attestation que tous mes besoins c mon pere qui accueilli
et je sai pa comment marker cet lettre .. pourriez m'aider
Réponse
+8
moins plus
moi ossi je suis dans le mm cas, je me suis fiancé en 2004 au maroc avec un blédar pourri puis je sui rentré en france pour entamé des démarche pour qu'il puisse venir en france. Au bout de 4 ans de fiançailles et de galère il est finalemen venu ici en mai 2007 puis en c marié en juin 2007, aprés une semaine de mariage mr parté de la maison voir son frère é il rentrai très tard je n'ai rien dit je me sui di ke c le changement kil se sentai mal é kil devai voir son frère donc je né rien dit, puis en fin août mr à reçu sa carte de séjour de 10 ans sans rien me dire juska ce ke j'appel la mairie. A partir de ce moment là mr ne me parlé plu partait de la maison a 6h du matin é rentrai tard la nuit je lui é fai plusieurs reproche des disputes à ce sujet mai mr à fai le sourd. En 2008 jé décidé de rentré o maroc avec mes parents et mon mari mai lui ne voulais pa rentré mai il ma di ke je pouvai partir seule sa été ma plus grande erreur parce ke quan je sui rentré de mes vacances mr n'étai plu là il avai toutes ses affaires é il é parti vivre chez son frère ki lui ossi c marié avec une femme juste pour les papiers é kil a abandonné sa fille, je lé apellé plusieur fois sur son téléphone mai il ne répondais pas alor je lui é envoyé mon père il é parti le voir é il lui a di kil ne voulai plu vivre avec moi é il a di pleins de choses horrible à mon sujet ce ki ma rendu hors de moi alors jé écrit a la préfecture de ce kil ce passé aprè plusieurs mois d'attente ils m'on enfin répondu on me disan kil prendron contact avec lui, mr a reçu une lettre de la préfecture en lui disan kil allé probablement lui retiré sa carte de séjour, il é revenu vers moi comme un petit chien il n'arrèter pas d'harcelé ma famille pour ke je le reprenne jé accepté de lui laissé une deuxième chance par rapport a ma famille mai mr ne c jamai décidé a rentré a la maison é il avait di a tout le monde autour de lui ke c'été un complot é kil c'étai marié avec moi ke pour avoir c papier alor jé pri un avocat, jé écrit plusieur lettre a la préfecture ils m'ont di d'attendre é jé fai une main courante au commissariat il ne veu pa divorcé é cela fai 2 ans ke je suis marié mai son mon mari j'en né vraimen marre il ne veu pa divorcé par peur kon lui retire sa putain de carte de séjour svp si kelkun à réussi à sortir de ce merdier faite moi signe pck moi ossi j'aimerai vraiment finir avec sa ou va le monde si tout lé blédar fesai sa uniquement pour avoir les papiers la france serai envahi par lé blédar é l'état fai rien pour sa

amine - 18 avril 2009 à 12:23
vraiment vous etes pire que vos maris , si eux il sont pourri alors vous ? c vrai ils vous on dupé c un peu de votre faute car c'est logiuque , tout les etrangers veulent venir en europe alors c de votre faute si ils sont la , aussi la vengence est l'appanage des gens bas , deja c le prefet qui enleve les carte de sejour et pas vous medames et le terme bledars et un manque de respect a toute la communauté magrébinne , vous avez voulu des hommes beaux et soumis il vous ont arnaqué et aprés le droit de protege pas les personnes naif(ves).
nat- 18 avril 2009 à 16:18
AMINE

je pense que pour répondre de cette manière tu dois être toi aussi si tu préfères une personne en situation irrégulière ou une personne complètement abruti. Les jeunes filles ont raison, la France ne dois pas accueillir des personnes qui ne respectent pas la loi.Un mariage blanc car pour ces dames c'est le cas est interdit en France .Et heureusement que la préfecture délivre maintenant des cartes de séjour d'un an renouvelable, grâce à ces cartes de séjour si le blédard arnaque ces jeunes filles, il rentre chez lui. Et il y aura moins d'arnaque et de personne aussi insouciante et sans cœur (comme amine).Faite appel à des médiateurs mesdames, vous pouvez également saisir le préfet. Vous aurez des résultats. Je connais des personnes qui ont fait ça . Leurs conjoints sont retournés dans leurs pays. Un mariage c'est sérieux ce n'est pas un jeu. Jouer à gagner un titre de séjour je trouve que c'est grave!

Bon courage Mesdames
anna amine - 23 avril 2009 à 23:31
Le délit de "naïveté" me paraît quand même un peu plus léger que celui d'escroquerie, non ? Ton appréciation sur l'opportunité des lois en dit long sur ton niveau humain !
saida- 26 avril 2009 à 17:20
demande sissi2a comment a t-elle fait la procedure pour que la prefecture convoque son marie .
aujourd huit lui a ton tirer son titre de sejour de 10 ans ?
ton vecu est similaire au mien et de meme au regine donc marocaine de nationaliter francaise j' aimerais marier en 2005 mon marie venu en 2006 obtenu sa carte de 10 ans en 2009 et a quitter le domicile conjugale de suite pourais tu m' envoyers ton e-mail ou un numero ou je pourais de joindre ton num sera confidencielle merci d'avance
sissi2a- 26 avril 2009 à 17:27
pour te répondre saida j'ai écris plusieurs lettre en racontant comment mon mari ma laissé tombé adresser au préfet jusqu'à ce qu'il veuille bien me répondre donc à partir de mes courriers il m'a dit qu'il mènerai une enquête et à convoqué mon mari et j'atten toujours qu'on lui retire sa carte de séjour de 10 ans le prefet ma dit ke sa allé prendre du temps. alors je te conseille saida de faire la même chose écris plusieurs lettres et envoye les à ton préfet jusqu'à ce qu'il te réponde sa prendra du temps mais fait le quand même.
Réponse
+6
moins plus
Bjr
je suis étudiante et j'ai 22ans. En avril, cela fera 2ans que je sui mariée. Mais nous rencontrons des problemes ( il est très probable qu'il m'est trompé) et je souhaite donc divorcer.
Lorsque nous nous sommes mariés, mon mari n'avait pas de papier, c'est un an aprés notre mariage, en juin 2008 qu'il a eu une première carte de séjour de un an. Ma question est la suivante: si je demande le divorce dès aujourd'hui, est ce que cela annulera l'obtention de sa prochaine carte de séjour ( qui doit etre renouvellé en juin prochain) ?

Merci d'avance pour votre réponse

nacera- 5 avril 2009 à 21:30
salem lilou pour ne pa lui renouveler sa carte de séjour ne te presente pas avec lui a la prefecture pour signer attestation de vie comune ecrit de suite a ta prefecture avec courier recommande en leur explikan que son seul but etait d'obtenir son titre de sejour et entame une procedure de suite pour non pas un divorce mais une annulation de mariage ainsuite envoie a la prefecture l'assignation d'annulation de mariage que tu va recevoir mais tu es juste dans les temps depeche toi et va porter plainte a la police et tu remettra ta plainte a la prefecture mais attention a toi en general ces femme recoit des menace et des coups ne te laisse pas faire ni impressionner soit forte pour ta dignite et pour toute ces femme ne lache rien et ne te laisse pas faire biz courage ma soeur allah taidera
mabou- 24 avril 2009 à 00:27
pourquoi a chaque fois qu'un homme quitte une femme elle veut se vanger si vous reflechisser bien vous avez econduit des hommes qui eux etaient sincere avec vous mai c'est votre droit le plus absolut de vous tromper ca fait l'experience de la vie aulieu de vous accrocher a cette periode se votre vie regarder devant vous et esayer de vivre autre chose la vie et courte.meme le president sarkosy a divorce plusieur fois mais il continu sa vie donc moralite vaut mieu vivre tout seule que mal accompagner.les papier .les papier ce n'est pas une partie de vous meme qu'il arrache mai une mauvaise episode de votre vie qui s'en va merci
samia55- 17 avril 2009 à 23:29
salut ma belle je te met en garde en garde et si tu doute de lui c kil ya des raison ke toi seule connais tu peux encore lui oter son titre de sejour et le renvoyer chez sa mere excusez moi detre aussi cru mais avec tt se ke jai endurer je prefere mettre en grade cet demoiselle ki a mon age et ki risk de souffrir bientot mon ex mari navais pas les papiers je me suis marié a 18 ans et il etai de ma famille donc ki aurai cru kun jour il mabandonnerai enceinte de 7 mois sans raison valable meme pas une embrouille voila un mois apres avoir eu son titre de sejour de 10 ans apres c mort c trop tard ya plus rien a leur faire donc je te conseille de ragir dessuite avant de ten mordre les doigts son prochain titre de sejour devra etre signé par toi meme il naura jamais de situation reguliere sans toi puis sa carte lui a etai delivré par le biais du mariage tt simplement ne le laisse pas te gacher la vie wallah c pr toi ke je dis sa !!! courage ma belle et fais le bon choix !!!!
sissi2a- 18 avril 2009 à 18:13
merci de m'avoir répondu sa me touche vraiment et je sui dsl pour ce ke tu a endurer, moi ossi jé endurer la mm chose je ferai tout pour envoyé ce chien d'ou il vient il a déjà eu sa carte de séjour de 10 ans d'un coup je ne compren pa commen sa ce fai mai je ne laisserai pa tombé sa non.
Je prie ALLAH tous les jours pour kil puisse m'aider à me sortir de là et j'espère ke sa arrivera inchallah.
bella33 samia55 - 6 mai 2009 à 19:15
SALUT SAMIA TA UNE 1Année APRES QU'il obtiens ca carte de 10 a tu écrit au prefait et surtout ne te dit pas se qu'elles va penser la familles, pacque quend il vous quitter alors que se la que ta le plus poussine de lui moi meme je suis enceint se pas facile tout les jour courage et va voir un avocate et le mieux quelle soi une femme
Réponse
+4
moins plus
Bonjour, je suis dans le meme cas que Leila, je me suis mariée en 2004. De 2004 à 2006 meme en étant mariée je viviait chez mes parents et lui chez un ami.
En 2006 on part au pays se marié selon lui le "vrai mariage" , de retour en france il à obtenu les papiers de
10 ans , cette personne à completement changer.
Donc de 2006 à aujourd'hui le mariage n'a jamais été consommé , j'ai meme été faire une incision , il s'en fou completement.
Nous habitons toujours ensemble, il ne veut pas quitter le domicile, on lui à conseillé de ne pas le faire de peur que je ne porte plainte, il s'attend à ce que je le quitte la premiere.

J ai été voir la prefecture, elle me demande des preuves.
Que dois je lui fournir comme preuve, et est ce que je dois prouver que de 2004 à 2006 je viviais chez mes parents meme marié.

Je voudrais qu'on annule le mariage et retrait titre de sejour.

Merci d'avance pour tout vos conseilles.

sliman- 29 mars 2009 à 19:46
je voulais juste dire qaund peus decider du sort de son mariage ,biensur avec un divorce ,sepparation...mais pour faire retirer des papiers comme vous dites!!!!!!! n oublier pas que ses papiers la son fournis par la prefecture et que seul leprefet peus en decidé de les retirés ou pas. s il y a fraude (mariage blanc) les deux personnes sont puni. ça c pour sonia
Réponse
+3
moins plus
merci beaucoup maroua pour ton renseignement

Réponse
+2
moins plus
attention laisse le au bled sinon aprés c'est toi qui va te mordre les doigts laisse tombé parcequ'il t'a pris juste pour la carte de séjour ni plus ni moin fait trés attention il ne faut pas le croire va fair tes démarche auprés de la préfecture et la police e le procureur qu'il a quitté le domicile et laisse le subir tous ce qu'il t'a fait subir toi et merci nous somme tous dans le meme pétrin alors ne l'écoute surtout pas

victimegrise- 3 mai 2009 à 20:41
salut si tu as une adresse msn donne la moi on poura en discuter....
Ce document intitulé « pour faire retirer un titre de séjour » issu de Droit-Finances (droit-finances.commentcamarche.net) est soumis au droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite.

Vous n'êtes pas encore membre ?

inscrivez-vous, c'est gratuit et ça prend moins d'une minute !

Les membres obtiennent plus de réponses que les utilisateurs anonymes.

Le fait d'être membre vous permet d'avoir un suivi détaillé de vos demandes.

Le fait d'être membre vous permet d'avoir des options supplémentaires.

Dossier à la une