Bonjour,
Au secours !
Ca fait un an que le RSI unique a été crée et un an qu'on se bat avec eux pour avoir une explication. Je ne sais pas pour vous, mais ce que je constate c'est que
1* les comptables n'y comprennent rien ou pas grand chose au RSI. Ils sont paumés dès qu'on leur pose une question sur les appels qu'on reçoit.
2* Quand on appelle le RSI, ils n'ont pas l'air non plus de savoir de quoi ils parlent.
La seule réponse très approximative que j'ai pu obtenir en un an, c'est que les cotisations "doivent" représenter environ 50 % des revenus déclarés.
Mais quand on additionne les appels et la régularisation, ça monte à presque 80 % du montant des revenus sur une année, soit disant avec la "régul" de l'année d'avant, qu'on a déjà en principe payée l'année d'avant.
Ce que je ne comprends pas dans mon cas, c'est qu'en 2008 on nous a régularisé sur 2007 (là ok) mais la bonne femme m'a annoncé aussi que j'avais dans mon total ( de 15000 € le total !) une régul sur les revenus 2006 . Mais pour l'exercice 2006, on a reçu toutes les attestations de paiement (urssaf, décès, maladie, csg etc) qui atteste que nos cotisations sont à jour au 31 décembre 2006. et c'est normal puisque le RSI unique n'existait pas en 2006.
et de plus en 2006, je n'ai pas déclaré que 10 000 € de revenus puisque j'ai récupéré l'argent de mon compte courant injecté dans la société (argent sur lequel j'ai déjà payé des cotisations (salaires) et des impôts en tant que revenus puisque c'était des liquidités personnelles )
Et donc, si je compte bien, sur 10 000 € de revenus déclarés , j'ai payé 15 000 € de RSI en 2007. (ca fait du 150 % d'imposition là)
A votre avis, mes attestations pour l'année 2006 n'ont pas de valeur, on est obligé de re-payer sur des sommes sur lesquelles on a déjà payé ? Franchement j'y comprends rien.
Bon, c'est sur, nous, on se paye , et quand je lis des méssages je vois bien qu'il y a des gens qui n'arrive pas à se payer et qui doivent payer aussi le fameux RSI, et je me dis que mon cas n'est pas si grave.
Mais le souci est que j'ai des employés et que si je dois vraiment payer tout ça je vais être obligé de prendre la décision de virer quelqu'un parce que ma société ne pourra pas supporter autant de charges, 80 % de mes revenus, plus les impots sur le revenus c'est impossible financièrement.
C'est sur on peut me répondre que je n'ai qu'à arrêter de me payer mais je vois pas trop l'intérêt d'être chef d'entreprise si tu ne peux pas te payer !
Bref, La cotisation retraite est à 16.5 % des revenus mais si on additionne la "régul" ça fait du 35 % rien que pour la retraite, ce qui dans mon cas fait plus de 1000 € par mois, juste pour la retraite et plus le reste ça fait des prélèvements de 1900 € par mois, plus une régul de 6000 € environ pour oct 2009 , soit 25000 € annuel .
25000 € de cotisation, plus 5000 € d'impot revenus, et je n'ai touché que 24000 € cette année parce que j'ai du subir une opération et c'est mon assurance perso en tant que dirigeant qui m'a versé des indemnités parce que le RSI m'a royalement filé 20 € par jour !!! Anecdote rigolote à propos: quand j'ai eu la bonne femme du RSI, elle m'a carrément dit que "fallait qu'elle regarde si je ne devait pas payer de cotisations RSI sur l'argent que mon assurance personnelle m'avait versée en indemnités accidents, elle n'était pas sûre" non mais j'vous jure !
Si je compte bien, sur un revenu de 24000 €, je dois payer 30 000 €. AU SECOURS !! Donc il faut que je consacre 55 000 € par an pour payer tout ça.
Et je vous passe l'impôt sur les bénéfices ! Je vais dire encore que je ne devrais pas me plaindre puisque je fais des bénéfices , mais si j'ai des conseils à donner ce serait 1: payer vous au black 2: restez en déficit permanent !!
Bref, si vous y comprenez quelque chose, au secours, parce qu'à la limite, s'il faut que je paye tout ça, je veux bien, mais qu'on m'explique bordel ! et surtout comment je peux faire pour obtenir des réponses de leur part parce qu'au mois de novembre , j'ai écrit au centre de paiement pour qu'il prélève "leur régul" 15 jous plus tard et ils ne se sont même pas donné la peine de répondre ... ni Oui, ni Non, ni Merde. Ils ont prélevé 6000 € en 2 fois et en 10 jours sur le compte sans même se fendre d'un coup de fil ou d'un courrier. vive la communication ! et vive les "vaches à lait"
Et après on va dire qu'il y a du chômage !
Arrêt cour d'appel de nîmes 2009