| Bonsoir, ça va être un peu long, mais je vais prendre le calendrier et essayer de vous donner tout ça .
Question tout d'abord, car inhabituel : est-ce semaine 9, et 18 ( et le reste de l'année 2009 ? il est passé où ?), ou bien précisé, comme habituellement, première ou deuxième moitié des vacances ?
Sachant que l'on parle en année civile, et non en année scolaire, donc il vous faut le calendrier pour toute l'année et pas seulement jusqu'en juillet ?
Y a-t-il mention des années paires et impaires pour intervertir les moitiés de vacances, ou pas ? Cette année impaire, seriez-vous en première ou deuxième semaine de vacances ?
Merci de votre réponse, des termes exacts de votre jugement dépend toute mise en place du planning .
-----------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver § | 2 phil, le 8 jan 2009 à 20:25:16Bonsoir et merci pour votre aide...
voici les termes exactes du jugement prononcé:
L'enfant aura sa résidence habituelle chez sa mère
le père aura un libre droit de visite et d'hebergement qui, en cas de désacord, s'exercera de la façon suivante:
- 1er, 3ème et éventuellement 5ème weekend de chaque mois, du samedi 13h au dimanche 19heures
- la moitié des vacances scoalires de oel, étant précisé que cette période variera de façon à ce que l'enfant passe Noel une année avec la mère, une année chez le père (année paire chez le père, année impaire chez la mère)
-la moitié de toutes les vacances scolaires, première moitié les années paires, deuxième moitié les années impaires
voilà les termes...
pouvez vous alors m'indiquer quel devrait être le calendrier de la garde sur 2009 ?
avec mes remerciements,
phil | C'est parti ... sauf que j'ai oublié de vous demander de quelle académie vous dépendiez, pour les vacances ... ! Je pars de la semaine 9, que vous indiquiez, 2ème semaine de la zone C * , sans être bien sûre qu'il s'agisse vraiment des vacances scolaires de votre académie, enfin l'académie de l'enfant ! Donc, il faudra peut-être revoir après pour ces dates de vacances, donnez moi la zone ou reprenez les calculs avec votre zone éventuellement .
W.E (3) : 17.01 - 13 h au 18.01 - 19 h
W.E (5) : 31.01 - 13 h au 01.02 - 19 h
W.E (3) : 14.02 - 13 h au 15.02 - 19 h
Vacances de février *: 2ème moitié, 8 jours chacun, du 22.02 au matin au 01.03 au soir
W.E (3) : 14.03 - 13 h au 15.03 - 19 h
W.E (5) : 28.03 - 13 h au 29.03 - 19 h
W.E (1) : 04.04 - 13 h au 05.04 - 19 h
Vacances de Pâques *: 2ème moitié, 8 jours chacun, du 19.04 au matin au 26.04 au soir
W.E (1) : 01.05 - 13 h au 03.05 - 19 h - jour férié accolé
W.E (3) : 16.05 - 13 h au 17.05 - 19 h
W.E (5) : 30.05 - 13 h au 01.06 - 19 h - jour férié accolé, mais lundi de Pentecôte, plus ou moins autorisé
W.E (1) : 06.06 - 13 h au 07.06 - 19 h ( w.e de la fête des Mères, à arranger et échanger si possible ! )
W.E (3) : 20.06 - 13 h au 21.06 - 19 h
Vacances d'été : 2ème moitié année impaire signifie mois d'août, et non juillet ? 31 jours chacun, soit du 02.08 au matin au 01.02 au soir ( rentrée, fournitures etc, à arranger si possible, car arriver juste la veille de la rentrée ... )
W.E (1) : 05.09 - 13 h au 06.09 - 19 h
W.E (3) : 19.09 - 13 h au 20.09 - 19 h
W.E (1) : 03.10 - 13 h au 04.10 - 19 h
W.E (3) : 17.10 - 13 h au 18.10 - 19 h
Vacances de Toussaint * : 2ème moitié, 6 jours chacun, du 30.10 au matin au 04.11 au soir
W.E (3) : 14.11 - 13 h au 15.11 - 19 h
W.E (5) : 28.11 - 13 h au 29.11 - 19 h
W.E (1) : 05.12 - 13 h au 06.12 - 19 h
Vacances de Noël * : 2ème moitié, 8 jours chacun, du 27.12 au matin au 03.01.2010 au soir
Basé sur la zone C, selon votre semaine 9, il est possible qu'il faille modifier ?
---------------------------------------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver § | 4 maman28, le 20 jan 2009 à 09:17:15Il y a une petite erreur sur les week end de janvier
le week end du 31 au 01 fevrier compte comme un 5eme week end et donc le week end du 7 et 8 fevrier est donc considéré comme un premier week end
donc les droit de garde sont pour le pere | Bonjour ,
Maman 28 ,
C'est vrai, j'en profite à l'occasion, peut-être n'en-a-t-il pas eu la possibilité, d'ailleurs, mais enfin, pour dire à Phil "De rien, merci ".
N'ayant reçu aucune précision sur la zone de vacances, je m'étais basée sur la semaine 9, seule indication de départ, comme 2ème semaine en année impaire donc de la zone C, à priori ...
Donc, vous avez raison, le w.end des 7 et 8 seraient bien le 1er w.end du papa, dans ce cas ; de même que les 7 et 8 mars ... ; de toute façon, ce calendrier devrait être revu en fonction des indications exactes de Phil, comme je le lui avais précisé, les périodes de vacances pouvant aussi tout changer !
Je vous renvoie à cette occasion à un récent post, " 5ème week-end ", de Seb, ces jours-ci, où UN jugement, pour une fois donne une précision importante : lorsque le samedi est le dernier jour du mois, le W.END sera considéré comme LE 1er du mois suivant ...ce qui, pour lui, change tous les calculs déjà complexes du 1,3,5 ! et ne s'applique pas comme ceux qui n'ont aucune précision, ou que le w.end est précisé partant du vendredi ... C'est bien pour cela qu'il faut exactement tous les détails propres à chaque jugement, surtout pour les 1,3,5 ...
Bonne journée à vous ,
---------------------------------------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver § |
|
| 8 pascal, le 18 fév 2009 à 13:10:14Pouvez vous calculer le calandrier de garde pour la zone a merci |
| 9 MARIE MAMAN, le 25 mar 2009 à 19:20:25IL Y A ERREUR SUR LES WEEK ENDS DE MARS, LE PREMIER ETANT LE 7 MARS, DONC PAS DE CINQUIEME WEEK END EN MARS. |
| Bonjour Tarasouris,
tu as l'air très au courant de ce genre de choses, alors permets-moi de te poser directement la question?
sais-tu s'il est possible d'organiser la garde d'une enfant de 3 ans de façon mensuelle?
je travaille dans la restauration, et ai des horaires variables de semaine en semaine. Ces plannings sont organisés pour une durée d'un mois.
la mère de l'enfant (nous alons divorcer bientôt) est d'accord sur le principe.
est-ce possible au regard de la loi, un juge acceptera-t-il un tel accord ou faut-il absolument établir une garde sur une période plus longue ou de façon définitive?
merci de ton attention. | Bonjour ,
Oui, c'est tout à fait possible, si les parents présentent d'un commun accord leur organisation particulière compte tenu de leurs activités, le juge donnera toujours la préséance aux accords parentaux ( après bien sûr s'être assuré de leur plein accord et que cela n'aurait pas de retentissement sur l'équilibre de l'enfant ( scolarisation, etc ! ) . Soyez le plus précis possible, notamment pour les périodes de vacances, s'il a 3 ans, pensez que s'il entre en maternelle, il aura des périodes de vacances scolaires, à intégrer dans vos plannings mensuels . Ainsi que Noël une année sur deux chez l'un et chez l'autre ...
Pour qu'il n'y ait aucun problème au cas où, pensez à préciser au Juge que vous vous engagez à faire connaître à la maman, dès que vous l'avez, votre planning du mois afin de mettre de suite au point votre organisation pour ce mois-là, que chacun sache où il en est et puisse tenir son calendrier ( les enfants aiment rapidement, par les couleurs dont vous émaillez ce calendrier, se repérer et savoir quand il va chez papa, quand il est chez maman, etc ... ! ) .
De toute façon, le D.V.H. tel qu'il est écrit dans la plupart des jugements, est souvent le même, et ne sert de repères de base que pour les parents en "bisbille" ! Il est toujours mentionné " sauf meilleur accord " des parents, qui peuvent disposer de ce D.V.H. selon leurs disponibilités, du moment qu'ils sont d'accord et que l'enfant n'y trouve que son intérêt, celui de savoir qu'il y a contact régulier et sans heurts à chaque fois !
Les parents qui ne parviennent pas à s'entendre ont alors à se référer aux seules indications données par le jugement, qui sont en quelque sorte un " garde-fou " .
Ceux qui s'entendent et s' organisent entre eux échangent les w.ends ... il n'y a rien de plus effarant que les w.ends 1,3,5, qui donnaient cette année aux papas ET la fête des Mères, ET la fête des Pères, et de constater que certains n'arrivent même pas à procéder à un petit arrangement pour que les enfants soient avec maman le jour de la fête des Mères, sous prétexte que c'est LEUR w.end ! Et le petit, là-dedans ?
Donc, bien sûr, un Juge appréciera toujours beaucoup plus des parents qui pensent en commun à l'organisation future autour de l'enfant ! Comme les amiables sont parfois malheureusement de courte durée, pensez à bien faire noter tous les détails de votre accord .
Si vous divorcez par consentement mutuel, le tout devra figurer précisément sur votre convention de divorce, qui fera foi .
---------------------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver § | 27 axou, le 9 nov 2009 à 20:31:23Bonjour tarasouris j'aimerai un peu d'aide de votre part je voit que vous ête au courant sur pas mal de chose je vous explique voila j'ai la garde de mon fils son père la un weekend sur 2 et la moitié des vacance mais depuis les grandes vacance tous est mélanger il la eu le dernier weekend de juin on ma dit kil falait pas compter les weekend pendant les grande vacance est ce vrai merci de votre aide | Bonjour,
Axou ,
Oui, c'est vrai : durant les vacances, on ne parle plus des w.ends, ils font "partie" des jours de vacances .
Chacun a donc droit en toute tranquillité à la totalité de sa moitié des vacances ...
A la rentrée, on reprend le rythme des w.ends . Chacun un w.end sur 2, dans votre cas . Donc, qui a été avec votre enfant tout le mois d'août, l'autre parent ne l'ayant donc pas vu pendant un mois ? Ce parent a donc le premier w.end qui suit, c'est logique, et vous reprenez le rythme, jusqu'aux vacances suivantes, ainsi de suite ...
Si papa a eu le dernier w.end en juin, j'en déduis, sauf précisions autres de votre part, bien sûr, que vous aviez tout juillet en vacances, donc papa tout août ?
Après la rentrée début septembre, le 1er w.end ( 5-6 septembre ) était donc pour vous, le suivant chez papa, etc ...
------------------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver § |
|
|
|
| 13 pépette, le 20 aoû 2009 à 07:48:42Bonjour,
tu es très au courant mais tu te trompes sur les vancances d'été 2009.
Les vacances ont débuté le3 juillet 2009 au matin et l'école reprend le 2 septembre 2009 au matin. Cela fait 61 jours donc 30.5 jours chacun. Alors comment fait- on pour calculer ça? A savoir pas de négociation avec mon ex on s'en tient au jugement.
Merci de me répondre | On sait très bien que cela fait 61 jours ...
Et on compte donc principalement sur l'intelligence des parents pour " partager ", comme les jugements ...
On verra ça en 2010, maintenant ?
--------------------------------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver § |
|
| 15 sansan, le 26 aoû 2009 à 17:16:46Bonjour voila j'ai un petit probleme dans les week mon conjoint a les week 1 3 et 5 et je suis de dunkerque pourrais tu m'aider a faire un planing car je m'y perd.merci d'avance | Bonjour,
Vais faire de mon mieux ,
En ce moment, c'est un peu rentrée, bazar, pas le calendrier 2010 sous les yeux ...
Mais, ces w.ends 1,3,5, qui pourtant devraient tendre à disparaître, car très pénibles à calculer, ont la vie dure !
Ce n'est en fait pas compliqué ...Un w.end, une fin de semaine, c'est samedi matin ... De nombreux parents prennent leur enfant dès le vendredi soir, ce qui est tout à fait normal, à la sortie de l'école ... d'autres ont des jugements différents, à savoir du samedi au dimanche, et non du vendredi soir au dimanche ...
Un w.end, officiellement, démarre le samedi, et ce doit être ta base de calendrier, même s'il est mentionné sur ton jugement que le papa a son droit de w.end à partir du vendredi ...
Alors, tu prends le calendrier, et je te ferais un planning dès que j'aurai celui de 2010, promis, n'oublie pas de me le réclamer quand même, de toute façon, il va y en avoir plein en ce moment
Septembre : 5-6 / 19-20
Octobre : 3-4 / 17-18
puis vacances, où l'on oublie les w.ends ... qui a la 1ère période, et qui la seconde ? 12 jours de vacances, 6 chacun
Novembre : 7-8 / 21-22
Décembre : 5-6
puis vacances ... 16 jours, donc 8 chacun ... ! Selon le jugement, il est inscrit " année paire ou impaire ", car chacun des parents quoi qu'il se passe, doit passer Noël dans sa famille, avec ses enfants, un an sur deux !
Pour les périodes vacances, on oublie les w.ends, samedi et dimanche sont des jours, à compter comme des jours entiers ! l'alternance se fait, 1ère ou 2ème partie, le plus souvent selon le critère des années paires ou impaires . Il faut, pour établir un calendrier valable pour toute la famille : écrire tout le dispositif des Droits de Visite, que l'on sache comment cela est écrit exactement dans le jugement .
Tu peux aussi, si les choses vont bien, décider avec le papa que vous n'allez pas faire comme ça ... et échanger des w.ends ... !
A bientôt, on fera le calendrier pour toute l'année ,
---------------------------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver § |
|
| Vous vous trompé concernant les week end à partir du mois de novembre.
En effet, le 1er week end est celui du 07/11/2009 au 08/11/2009.
Cela pour deux raisons:
-le week end du 1er novembre tombe pendant les vacances donc on en tient pas compte comme week end
-c'est le samedi qui détermine dans quel mois on se trouve. Donc le 31/10/2009 étant le samedi, on est toujours en octobre sur se week end là.
Par conséquent, le 1er wekk end de novembre est celui du 07/11/2009 et le 3ème celui du 21/11/2009 au 22/11/2009.
Ce que je trouve super car comme ça je retrouve vite et on peut continué nos "trucs" sans intéruption quasiment... | Bonsoir,
Euh ... oui, 1er w.end de novembre, 7 et 8 / 3ème , 21-22 ... ?
Et le 5ème w.end d'octobre était en effet le 31-1er novembre ... mais englobé dans les vacances de Toussaint, donc à savoir qui a la première moitié et qui a la seconde ...
On est donc bien d'accord, finalement ... ?
Nouvelle " version " actualisée pour les mois à venir, au besoin : http://www.calendrier-scolaire.org/
Cdt ,
-------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver § |
| 23 seb, le 6 nov 2009 à 19:43:19Bonsoir jojolerigolo
on vient d'avoir un problème sur ce we de garde justement. La mère affirmait que ce n'était pas le 1er we de novembre, que le 1er we était le précédent : lorsque le 1er jour du mois est un dimanche, la fin de semaine qui le comprend doit être considérée à la fois comme la 5ème fin de semaine du mois précédent et la 1ère fin de semaine du nouveau mois. Vrai ou faux ? qui doit on croire et quel est le texte officiel svp ? nous sommes un peu perdus... En attendant les enfants sont retournés chez le mère extrêmement perturbés parce qu'ils se faisaient une joie de rester et ont beaucoup pleuré et hurlé... Merci de votre réponse. | Bonsoir,
Mais on vient de vous le dire, Jojolerigolo comme moi ,
Vous le faites exprès, ou vous n'avez pas de droit durant les vacances ?
Le 31 octobre était un samedi, donc le début d'un w.end, et pour les w.ends 1,3,5 , le 5ème d'octobre !!!!
Seulement, on doit oublier toute notion des w.ends durant les vacances, ce n'est pas si difficile à programmer ... Avant, il y a rythme de w.ends, pendant, tant pis pour les dates de moitié de vacances ! et après, on reprend le rythme 1,3,5 ...
Ce n'est pas une question de " texte officiel " , c'est une question de calcul et de calendrier, à chacun les termes exacts de son jugement ... qu'il faut connaître en entier pour savoir ce qu'il y a lieu de cocher ou pas sur le planning !
Un dimanche n'est jamais un w.end à lui seul, point.barre ! ni un début de w.end, ni une fin de semaine, semaine commençant le lundi !! Durant les vacances, on doit de toute façon oublier quel serait le 3ème, le 1er, etc ... si on a, bien sûr, un D.V.H. durant les vacances ...
Le 1er w.end de novembre étant les 7-8 novembre !
Il n'y a pas, heureusement, plus de 3 à 4 " 5ème w.end " dans chaque année, où, oui, le droit de visite s'exerce deux w.ends de suite, ( toute la problèmatique du 1,3,5 ! ), mais c'est ainsi ! Il ne s'agit pas d'un w.end sur deux comme stipulé sur d'autres jugements . Parfois, ce 1,3,5 fait aussi, vacances obligent, que l'on soit 3 semaines sans w.end !!! C'est ainsi, aussi !
Soumettre et se mettre d'accord pour un calendrier sur l'année serait quand même plus propice à éviter (contredire, revoir, discuter etc, mais avant et parvenir à un compromis que les enfants auront à leur calendrier à eux !) le moment venu des affronts et désaccords malvenus ?
---------------------------------------------------------------------
.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver § | 25 en instance de divorce, le 9 nov 2009 à 18:20:45Je crois que vous vous trompez et pourtant c'est relativement simple et clair :
les we : c'est le samedi et le dimanche (pas le vendredi, ni le lundi) donc :
le 5ème week end d'octobre et le 1er week end de novembre sont confondus, dans un seul et même WE :
samedi 31 octobre et dimanche 1er novembre.
Le 2nd WE de novembre est le 7 et 8.
Le 3ème WE de novembre est le 14 et 15.
Le 4ème WE de novembre est le 21 et 22.
Le 5ème WE de novembre est le 28 et 29.
Le 1er WE de décembre est le 5 et 6.
Donc les enfants sont deux week ends d'affilé chez leur père : 5 ème WE de novembre et 1er WE de décembre.
Je demande confirmation à mon avocat demain.
Comme ce n'est pas aussi bien qu'un WE sur deux, beaucoup de parents passent outre le jugement et s'arrangent entre eux pour le bien-être des enfants. | Non
le week end commence le samedi
donc dernier week end d'octobre 31/10 et 01/11
le premier week end de novembre 07 et 08/11
le second week end de novembre ..... etc
Le jugement est applicable dès lors que les parents ne peuvent avoir d'accord amiable.
Il est tout à fait possible de trouver d'autres arrangements.
En cas de conflit c'est retour au jugement
souriez vous êtes analysé!![yuseo] |
|
|
|
|
|
|
|
2009 ministere ingenieur sanitaire code pratique operations funeraires