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Calcul du son en incluant des parcelles

Dernière réponse le 10 jan 2009 à 13:07:21 paul ed, le 9 jan 2009 à 20:02:08 
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Bonjour, peut on inclure dans le calcul du COS afin d'en augmenter le shon d'un terrain en indivision a usage de passage ,en precisant que ces parcelles cadastrees figurent dans les actes notariées de tous les indivisaires Si quelqu'un peut me répondre en me donnant éventuellment le texte de loi s'y rapportant
merci
paul

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lbigaret, le 9 jan 2009 à 20:08:30

Pitié....pouvez vous remettre tout ceci dans l'ordre pour que ce soit compréhensible ?

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paul ed, le 10 jan 2009 à 00:52:04

Bonsoir ,je m'explique ,je possede une maison sur un terrain de 324 m carré avec dessus une maison de 67 m carre sur laquelle je veux construire un etage de 45 m carre .le cos etant de 0.30 je ne peut construire que 91.20 m carre donc 20.80 de trop .Mais cependant je suis proprietaire en indivision de 4 parcelles attenantes a ce terrain qui est a usage de chemiin Ma question est puis je pretendre incorporer les 112. 5 m carre ,qui representent 1/4 de ce terrain que nous possedons en indivis pour augmenter la surface de mon cos qui serais donc de 324 + 112.5 = 436.5 m carre ce qui pourrais me permettre d'avoir un shon de 436.5 x 0.30 =130.95 ce qui me permettrais d'avoir largement de quoi construire mon etage

Existe t'il un texte de loi ou un cas de jurisprudence me permettant de regler mon probleme
Merci

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cuspide, le 10 jan 2009 à 12:07:48

Bjr , la première chose c'est de vérifier auprès de votre mairie si vous pouvez augmenter votre shon par un étage dans certains cas on peut le faire mais en RDC ! en suite vous êtes propriétaire d'un pourcentage et pas d'une surface il vous faudra l'accord des autres indivisaires , en suite vous précisez que le térrain est a usage de chemin ok mais est il
constructible ?? là est la question , salutations

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 paul ed, le 10 jan 2009 à 13:07:21

Bonjour, il est tout a fait possible dans notre commune de construire en etage a la conditon de ne pas depasser 66% de la surface de la maison , ,le terrain est constructible car il n'yas pas de surface minimum pour construire il suffit seulemet de respecter le cos d 0.30 ,et dans un post que j'ai mis plus haut je precise qu'un des indvisaires a construit sans demander l'avis d'aucun des autres proprietaires ,je precise en outre que la constuction ne serai pas sur le terrain a usage de passage
cordialement

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lbigaret, le 10 jan 2009 à 11:25:40

Bonjour,
Ca doit être la grippe mais je bloque toujours : "je suis proprietaire en indivision de 4 parcelles attenantes a ce terrain qui est a usage de chemiin"....?
Quoi qu'il en soit oui la solution est d'augmenter la surface de votre parcelle pour obtenir un SHOB conforme à vos souhaits. Cela étant cela veut dire qu'il faudrait parcelliser le terrain sur lequel vous êtes en indivision puis que vous rechetiez cette parcelle pour l'incorporer à la votre et donc recréer une nouvelle parcelle auprès de l'urbanisme. Il faut bien entendu que la création d'une parcelle de 114m² soit aussi possible (pas évident du tout ! ). Bref vous vous engageriez dans un véritable parcours du combattant avec une issue plus qu' incertaine !

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paul ed, le 10 jan 2009 à 12:20:48

Rebonjour ,sur l'acte notarié nous avons a quatre propriétaires 4 parcelles pour un total de 450 m carre en indivision ,un des voisins avec lequel je suis en tres bon terme c'est servi de ses 112.5m pour augmenter son SHOB car lui a construit non pas au dessus mais a cote ,et la mairie a accepte le principe et lui as delivre son permis .Je me suis donc cru en mesure de faire pareil et le refus de la mairie est que ce terraiin en indivis est a usage de chemin et que je ne peut donc pas l'incorporer dans le COS a noter : que son permis a été prénté par un architecte de la ville alors que moi je l'ai présenté en tant que particulier et de ce fait si loi il y as je ne la connais pas
merci
ps lui n'as pas racheté sa part de terrain ,il as construit sans rien demander a personne de l'indivision

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